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Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Chissay-en-Touraine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de la reunion du CM du 07 octobre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Démocratie,
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 07/10/2021
DÉPARTEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
LOIR ET CHER DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 07 octobre 2021
MAIRIE
CHISSAY EN TOURAINE
41051
L’an deux mil vingt et un, le 07 octobre, le Conseil Municipal de la commune s’est assemblé
à la mairie, sous la présidence de Monsieur Philippe PLASSAIS, Maire.
DATE DE LA CONVOCATION : 30/09/2021
ÉTAIENT PRÉSENTS :
M. PLASSAIS Philippe, M. PELLÉ Gilles, Mme GERBERON Claudette, M.
ROULET Alain, M. BOYER Jean Hervé, M. PLAUT-AUBRY Richard, M. VILLAIN
Anthony, Mme RUZÉ Hélène, Mme BREUZIN Séverine, Mme GAULT Odile, Mme GRESLÉ Marie-Thérèse.
ÉTAIENT ABSENTS EXCUSÉS : Mme DORNE Laurence, M. VERRIER Julien, Mme
ARNOU Véronique, M. GUIRAUD Daniel.
POUVOIRS : Mme DORNE Laurence a donné pouvoir à M. PELLÉ Gilles.
Mme ARNOUÛU Véronique a donné pouvoir à M. ROULET Alain.
M. VERRIER Julien a donné pouvoir à M. VILLAIN Anthony.
La séance a été ouverte sous la présidence de M. PLASSAIS Philippe, maire.
Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
e Secrétaire de séance : M. PLAUT-AUBRY Richard. 1. Approbation du compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 31 août 2021.
Monsieur le maire présente à l’assemblée le compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 31 août 2021.
Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés :
Pour : 13
Contre : 0
Abstention : 0
Approuve le compte rendu du conseil municipal du 31 août 2021.
2. Remplacement d’une conseillère municipale démissionnaire et _ installation d’une nouvelle conseillère.
Vu la lettre de démission de Madame CHABOT Aurore en date du 09 septembre 2021,
Vu la liste des commissions qu’occupait Madame CHABOT Aurore, à savoir :
-Commission finances
-Commission voirie, réseaux, sécurité routière
-Bâtiments, sûreté, écologie
-Jeunesse, sports, culture, vie associative, tourisme
-Communication, fêtes et cérémonies
Vu l’accord de Madame GRESLÉ en date du 17 septembre 2021 afin d’être installée au titre de nouvelle conseillère et d’occuper les commissions suivantes :
-Jeunesse, sports, culture, vie associative, tourisme
-Communication, fêtes et cérémonies
-Commission de contrôle de la liste électorale en tant que suppléante
Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents etreprésentés :
Pour : 13
Contre : 0
Abstention : 0
Accepte la candidature de Madame GRESLÉ Marie-Thérèse,
Installe Madame GRESLÉ Marie-Thérèse, au poste de conseillère municipale en remplacement de Madame CHABOT Aurore,
Nomme Madame GRESLÉ Marie-Thérèse membre des commissions citées précédemment. 3.Mise à jour du tableau du conseil municipal suite à la démission de Madame CHABOT Aurore.
Vu la lettre de démission de Madame CHABOT Aurore en date du 09 septembre 2021,
Vu l'installation de Madame GRESLÉ Marie-Thérèse en tant que membre du conseil
municipal en remplacement de Madame CHABOT Aurore à compter du 07 octobre
2021.
Vu le tableau mis à jour des membres du conseil municipal,
Date de la plus Suffrages
Fonction pe N oM _ Date de rene season à obtenus
° PRENOM naissance par la liste Mme)
(en chiffres)
Maire M. PLASSAIS 11/07/1961 25/05/2020 12
Philippe
1° Adjoint | M. PELLE | 5/01/1964 25/05/2020 13 Gilles
2° Adjointe | Mme DORNE | 14/06/1977 25/05/2020 13 Laurence
3° Adjoint | M. VERRIER | 5/07/1984 25/05/2020 13 Julien
1° GERBERON Conseillère Mme Claudette 09/06/1948 15/03/2020 384
€
2° M. ROULET | 68/05/1954 15/03/2020 384 Conseiller Alain
€
3 . M. BOYER L 07/07/1960 15/03/2020 384 Conseiller Jean-Hervé
4e PLAUT-
. M. AUBRY 19/09/1969 15/03/2020 384 Conseiller .
Richard
5° VILLAIN Conseiller M. Anthony 29/04/1971 15/03/2020 384
c ,
ge Mme RUZE 09/03/1973 15/03/2020 384 Conseillère Hélène €
me Mme | PREUZIN | ,,,,0/1977 15/03/2020 384 Conseillère Séverine
e
a Mme ARNOU | 54/04/1982 15/03/2020 384 Conseillère Véronique
9° GAULT Congé | Mme Er 30/01/1962 15/03/2020 172
€
10° M. GUIRAUD | 58/03/1963 01/04/2021 172 Conseiller Daniel
Le GRESLÉ
Mme Marie- 17/11/1957 07/10/2021 384 Conseillère ru Thérèse
Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés :
Pour : 13
Contre : 0
Abstention : 1
Approuve le nouveau tableau.
4. Modification des horaires de la garderie.
Vu l’enquête réalisée auprès des parents d’élèves,
Monsieur le Maire informe l’assemblée que l’enquête réalisée auprès des parents d’élèves de Pécole a révélé un besoin d’ouverture dès 7 heures au lieu de 7 h 15 actuellement.
Le Maire propose d’ouvrir la garderie à 7 heures à compter du lundi 11 octobre 2021.
Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés :
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : 0
Approuve la modification des horaires d’ouverture de la garderie.
5. Choix de l’architecte de l’avant-proijet dans le cadre des travaux du local de rugby.
Le Maire explique que dans le cadre de la reconstruction d’un local à rugby, en remplacement de l’actuel, il est nécessaire de choisir un architecte qui proposera un avant-projet. Vu les devis de Monsieur MAES et Monsieur FIDANZA,
Monsieur le Maire propose de choisir Monsieur MAES, dont le devis est moins élevé.
Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés :
Pour : 14
Contre : O0
Abstention : O0
Choisit Monsieur MAES comme architecte de l’avant-projet.
6. Choix du prestataire de la mission SPS et CTC dans le cadre des travaux de mise en place d’une chaudière à biomasse et d’isolation du groupe scolaire.
Vu le devis de la société ASPS 2
Vu les devis de la société APAVE
Vu les devis du la société QUALICONSULT
Monsieur le Maire rappelle que la mission du coordonnateur SPS (Sécurité et Protection de la Santé) est de prévenir, tout au long de l'opération, les risques résultant des interventions simultanées ou successives des diverses entreprises et équipes.
Le Maire précise que la mission du Contrôle Technique Construction (CTC) consiste à vérifier le respect des règles de l’art en matière de construction et de veiller à sa mise en œuvre.
Monsieur le Maire propose de choisir :
- Pour la mission SPS : QUALICONSULT
- Pour la mission CTC : QUALICONSULT
Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés :
Pour : 11
Contre : 0
Abstention : 3
Choisit la société QUALICONSULT comme prestataire pour les missions SPS et CTC dans le cadre des travaux de mise en place d’une chaudière à biomasse et d’isolation du groupe scolaire.
7. Achat et vente de parcelles au lieu dit « La Houssaye » dans le cadre du déplacement du sentier rural n°74.
Vu la délibération en date du 02 novembre 2017 autorisant l’engagement des démarches administratives nécessaires à la régularisation du dossier de déplacement du sentier rural n°74. Le Maire précise qu’à la demande du notaire, il est nécessaire de délibérer afin d’autoriser
l’achat et la revente de parcelles à Monsieur GIRARD Gilles permettant le déplacement du sentier.
Le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents et représentés :
Pour : 14
Contre : 0
Abstention : O0
Autorise la vente et la revente des parcelles concernées par le déplacement du sentier rural n°74.
QUESTIONS DIVERSES :
- Mise à disposition de la salle des mariages pour initiation guitare
Fin de séance.
Fait le 07 octobre 2021
Le Maire
Philippe PLASSAIS