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Arrêté - Arrete autorisant le passage dune course cycliste sur le territoire de la commune du Mesnil Aubry intitule de la manisfestation 2eme souvenir Serge Pauchard
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mesnil-Aubry.
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Thèmes du document : Transports, Associations, ONG et mouvements politiques, Industrie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Arrêté n°56/2025
DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE
%, SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DU MESNIL-AUBRY Îe del INTITULE DE LA MANIFESTATION
« 2ème SOUVENIR SERGE PAUCHARD »
95720 LE MESNIL-AUBRY
Le Maire de la commune du Mesnil-Aubry,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2213-1 et
L2213-2 ; ‘
VU le Code de la Route, notamment les articles R 411-30 et R 411-31 modifiés ;
VU la demande de L’association Union Sportive Ezanville Ecouen (USEE), représenté par Monsieur Hervé GRIMAL le président, sous les règlements de la fédération UFOLEP. Considérant que l'organisation de cette épreuve peut présenter des risques à l'égard des participants, du public et des riverains;
Considérant la nécessité d'édicter une réglementation particulière et provisoire de la
circulation sur le parcours de l'épreuve, afin de prévenir ces risques;
ARRÊTÉ
Article 1 : I convient, pour la sécurité et le bon déroulement de l'épreuve de réglementer la circulation,
° Chemin rural n°3 dit avenue du Fond du Saule
+ Chemin rural n°4 dit avenue des Crochets
Le dimanche 31 août 2025 de 8h15 à 11h45
Article 2 : Pendant la durée de l’épreuve, la circulation pourra s'effectuer, avec l'autorisation des signaleurs, dans le sens de la course.
Article 3 : La signalisation sera mise en place et entretenue par l'association Union Sportive
Ezanville Ecouen (USEE), afin de rappeler ces prescriptions temporaires.
Article 4 : Un exemplaire du présent arrêté sera affiché et publié dans la commune du Mesnil- Aubry.
Article 5 : Monsieur le Chef de la Gendarmerie d’Ecouen, Madame le Maire sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait au Mesnil-Aubry, le 31/07/2025
Le Maire,
Martine BIDEL
Pour le Maire empêché
L’Adijointe au Maire —
Patricia AUDOUARD
MAIRIE - 95720 LE MESNIL-AUBRY - Tél. 01 34 71 10 16 - mairie.mesnil-aubry@orange.fr