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Convocation - 2025 12 08 cm convocation
Convocation - cm 2024 12 16 convocation
Ordre du Jour - 2025 12 08 ordre du jour
Déliberation - 12 31mars25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maignelay-Montigny.
Lien du pdf (Déliberation - 12 31mars25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Tourisme,
AR 12
PÉPAORE MAIGNELAY-MONTIGNY
ARRONDISSEMENT
CLERMONT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ESTRES ST DENIS Du 31
mars 2025
L'an deux mille vingt-cinq le trente et un mars à 19 heures, le
Conseil Municipal de la Commune de Maignelay-Montigny s'est réuni
NOMBRE au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la
présidence de Monsieur Denis FLOUR, Maire.
De conseillers en exercice 23
. Etaient présents :
De présents 19 M. LEGUEN Gilles, M. CZEPCZYNSKI Jean-Pierre, Mme
De votants COURSEAUX Estelle, Mme WALLON Christine, M. PETIT Jean-
22 Luc, Mme MOKRI Djamila, Mme MARCHAND Marie-Jeanne, Mme
PRUVOST Gisèle, M. MARCHAND Jean-Pierre, M. RUCHOT Éric,
M. FIEVEZ Patrick, M. CARPENTIER Didier, Mme DELPLANQUE
OBJET Sophie, M. NAVARRO Julien, Mme LOISEL Marie-Christine, M.
LEFRANC Dominique, M. DELAME Cédric, Mme GRIGNON
LECLUZE Amélie.
Projets de séjours été 2025
Validation des tarifs Absents représentés :
Mme BROWET Joëlle qui avait donné pouvoir à M. FLOUR Denis.
Mme POCHOLLE Stéphanie qui avait donné pouvoir à M. LEGUEN
Gilles.
M. VAUCHELLE Patrick qui avait donné pouvoir à M. LEFRANC
Date de la convocation : 24/03/25 Dominique.
Absente excusée : Mme Anik MATS
Nombre de votes pour: 22 D .
Nombre de votes tre . 0 Secrétaire : Mme MARCHAND Marie-Jeanne
Nombre d’abstentions : 0
VU le Code général des collectivités territoriales
CONSIDERANT qu'il convient d'établir une délibération afin
d'approuver l’organisation des séjours été et d’en fixer les tarifs.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
A L’UNANIMITE ET A MAIN-LEVEE
DECIDE d'organiser deux séjours été à destination des ados de 12 à
17 ans et des enfants de 6 à 11 ans de la commune, à Poses
(Eure) avec activités, hébergement sous tentes, restauration
et transport en autocar : Envoyé en préfecture le 01/04/2025
Reçu en préfecture le 01/04/2025
Publié le FIXE la participation des familles de la manière suivante : ID : 060-216003715-20250331-31MARS25_12-DE
- Du 7 au 12 juillet pour les « Ados » (12 à 17 ans)
Revenu net global Revenu net global Revenu net global Extérieur au
avant abattement | avant abattement entre avant abattement Syndicat Scolaire inférieur 25 001€ et 35 000€ | supérieur à 35 O0I €
à 25 000 €
150 € 200 € 250 € 350 €
Signé par : Denis FLOUR
Date : 01/04/2025
Qualité : Maire Envoyé en préfecture le 01/04/2025
Reçu en préfecture le 01/04/2025
Publié le
ID : 060-216003715-20250331-31MARS25 12-DE
- Du 14 au 18 juillet pour les « Primaires » (6 à 11 ans)
Enfants de la commune et du Extérieurs ou bénéficiaires
Syndicat Scolaire du bon AVE*
95 € 300 €
*AVE (Aide aux Vacances Enfants de la Caf)
Le Maire,
Denis FL T
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte,
- informe que la présente délibération peut faire Pobjet d’un recours contentieux devant le Tribunal
Administratif d’Amiens (80) dans un délai de deux mois à compter de sa publication. Ce recours peut être déposé sur l’application informatique « Télérecours citoyens », accessible par le site