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unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2021 11 22 convocation
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2021 11 22 convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Vieillesse, Investissement et développement économique,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
PORTES
SUD PÉRIGORD Le 16 novembre 2021
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
Objet : Convocation réunion de Conseil
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil
communautaire :
LUNDI 22 NOVEMBRE 2021 A 20 H 30
MAISON DES ASSOCIATIONS D'ISSIGEAC
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l'expression de mes cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
ORDRE DU JOUR :
De 20 h 30 à 21 h 00 : Présentation du chef d’escadron Cyril-Marie GIBIOT,
commandant la compagnie de gendarmerie de Bergerac.
Adoption procès-verbal du 18 octobre 2021
1-Constitution de provisions pour dépréciations des comptes de tiers sur le budget principal.
2-Rectificatif délibération n°2021-76 portant réalisation d'un emprunt de 140 000 €:
modification de l'opération d'investissement.
3-Présentation décision modificative 3-2021 du budget principal.
4-Constitution de provisions pour dépréciations des comptes de tiers sur le budget annexe du SPANC.
5-Présentation décision modificative 14-2021 du budget annexe du SPANC. 6-Autorisation signature avenant n°1 au marché pour l'élaboration du PLUI (volet paysager).
7-Demande d'avis dans le cadre de l'enquête publique sur le renouvellement et l'extension de la carrière de roche massive et ses installations annexes, commune de Plaisance (24560).
8-Autorisation signature de convention de financement pour l'appel à projet socle
numérique dans les écoles élémentaires dans le cadre du plan de relance.
9-Autorisation signature devis lot n°4 pour la création de chambres froides à la cuisine scolaire d'Issigeac. 7-Autorisation de signature de la convention avec le SMD3 pour un service de collecte des déchets en porte à porte des habitants du territoire en perte d'autonomie 8-Présentation et approbation du rapport d'activités 2020 du SMD3 9-Présentation et approbation du Rapport sur le Prix et Qualité du Service 2020 du SPANC
10-Présentation et approbation du rapport d'activités 2020 du SYCOTEB 11-Questions diverses
Appel à manifestation d'intérêt de la Région portant sur la mise en place de plateformes énergétiques en Dordogne
Communauté de Communes Portes Sud Périgord
23 Avenue de la Bastide 24500 EYMET Tél 05-53-22-57-94