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Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes Sud Périgord - 2016 02 15 convocation)
Thèmes du document : Vieillesse, Justice et droit, Eau et assainissement,
Le 11 Février 2016
Le Président
à
Mesdames et Messieurs les Membres
Du conseil communautaire
Objet : Convocation réunion de Conseil
Mesdames, Messieurs et Chers Collègues,
Nous vous remercions de bien vouloir participer à la prochaine réunion du conseil communautaire :
LUNDI 15 FEVRIER 2016 à 20 H 30
Salle des Fêtes de ST-JULIEN D’EYMET
Comptant sur votre participation,
Veuillez agréer, Madame, Messieurs et Chers Collègues, l’expression de mes cordiales salutations.
Le Président,
Jérôme BETAILLE
Ordre du jour :
Adoption procès-verbal du 18 janvier 2016
1-Présentation et approbation du compte de gestion 2015 du budget principal 2-Présentation et adoption du compte administratif 2015 du budget principal 3-Affectation du résultat de fonctionnement 2015 du budget principal 4-Présentation et approbation du compte de gestion 2015 du budget annexe SPANC 5-Présentation et adoption du compte administratif 2015 du budget annexe SPANC 6-Affectation du résultat de fonctionnement 2015 du budget annexe SPANC 7-Autorisation signature contrat à durée déterminée du technicien SPANC 8-Autorisation signature convention d’aide financière de l’Agence de l’Eau Adour Garonne pour la réhabilitation de 4 dispositifs d’assainissement non collectif
9-Candidature appels à projets PLUi
10-Nomination d’un représentant au conseil d’administration du Centre de Formation d’Apprentis du Grand Bergeracois
11-Questions diverses
-CIAS et Service d’Aide A Domicile
-Micro signalétique de services, désignation d’un « référent » sur l’Issigeacois et recensement des besoins.