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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DE
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C129 2026 Designation dun representant a lATEC 87
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - C129 2026 Designation dun representant a lATEC 87)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
We V7=
>
Accusé de réceplion’en préfecture 087-248719353-20260709-C129-2026-DE
Communauté
de
Communes
Date
de
télétransmission
:17/07/2026
des
Portes
de
Vassivière
Date
de
réception
préfecture
:17/07/2026
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
09 JUILLET
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
09
juillet
à
18
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
des
fêtes
de
la
commune
de
Rempnat,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Vincent
ECHASSERIEAU
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
: 02 juillet
2026
Membres
en
exercice
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Non
pourvu
28
20
4
3
1
0
Membres
présents
: BOUTY
Serge,
CHABANAT
Christine,
DALLIERE-ROZENFELD
Lolita,
DENIZOU
Jean-Pierre,
DUBOIS
Barbara,
DUMONT
Christine,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
ECHASSERIEAU
Vincent,
GORGE
Christine,
LEBLANC
Christian,
LEONET
Antoine,
MAZAUD-WITTMANN
Marie-France,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
ROCHE
Martial,
ROUGIER
Serge,
ROUSSEAU
Sylvie,
SAINTAMAN
Jean,
SALAGNAT
Michèle,
SOLNON
Chantal.
Membres
ayant
donné
pouvoir:
ANOMAN
Matthieu
à
DUMONT
ST
PRIEST
Hubert,
DELEFOSSE
Laurent
à
SAINTAMAN
Jean,
GARNICHE
Emmanuel
à
DALLIERE-ROZENFELD
Lolita,
PLAZANET
Mélanie
à
ECHASSERIEAU
Vincent
Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir
: ANDRIEUX
Christelle,
THEYS
Michel,
VERLINDEN
Denis
Membres
absents
: FOURNIER
Stéphanie
Secrétaire
de
séance
: GORGE
Christine
INSTITUTION Délibération
n°
C129-2026
: Désignation
d'un
représentant
à
l'ATEC
87
Par
courriel
en
date
du
23
juin
2026,
l'ATEC
87
qu'il
n'est
pas
possible
d'accepter
Madame
Maryline
PETINIOT
étant
conseillère
communautaire
suppléante.
Madame
PETINIOT
peut
assister
à
l'Assemblée
générale
mais
n’aurait
qu’une
voix
consultative.
Il s’agit
de
désigner
un
nouveau
délégué
pour
siéger
à
l'ATEC
87
Les
membres
du
conseil
communautaire
après
en
avoir
délibéré
et
à
l’unanimité
soit
24
voix
Pour
décident
de
désigner
Antoine
LEONET
délégué
pour
siéger
à l'ATEC
87.
Fait
et délibéré,
le jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait
conforme.
À
Eymoutiers,
le
13 juillet
2026
Le
Président,
Vincent
ECHASSERIEAU
Communauté
de
Communes
Acte rendu exécutoire le:
| 7
JIJ.
2026
des
Portes
de Vassivière
Publié le:
{ 7 JUIL, 2026
6, rue de la Libert
_ 87120 EYMOUTIE