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Conseil Municipal - cm 07 04 2026
Conseil Municipal - cm 27 avril 2026
Conseil Municipal - cm 29 06 2026
Document publié le Lundi 29 juin 2026 par la commune de Berck.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 29 06 2026)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
S
2026/
Berck-sur-Mer
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
PAS-DE-CALAIS
ARRONDISSEMENT
DE MONTREUIL-SUR-MER
GANIOROERERSR-SUEMER
Berck-sur-Mer,
le 23 juin
2026
VILLE
DE
BERCK-SUR-MER
INVITATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
à
la réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
aura
lieu
le :
Lundi
29
juin
2026
à
18h30
Mairie
de
Berck-sur-Mer
Salle
d'Honneur
ORDRE
DU
JOUR
°
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
des
13
at
27
avril
2026
+
Communication
sur
les
décisions
du
Maire
1.
Administration
Générale
—
Adoption
du
Règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal
de
Berck
sur
Mer
- Abroge
et remplace
la délibération
n°
2026-50
du
27-04-2026
‘
2.
Administration
Générale
- Administration
Générale
—
Délégation
d’'attributions
du
conseil
municipal
au
Maire
— Abroge
et
remplace
la
délibération
n°
2026-20
3.
Administration
Générale
—- Commission
de
contrôle
de
la
régularité
de
la
liste
électorale
—
Modification
apportée
Cabinet
du
Maire
—
Sécurité
—
Convention
de
mise
en
œuvre
de
la
transaction
municipale
Foncier
—
Acquisition
de
la
parcelle
cadastrée
section
AP
n°
97,
sise
Chemin
du
Bois,
appartenant
à
Nexity
promotion
6.
Foncier
—
Acquisition
des
parcelles
cadastrées
section
AM
n°
395
à
399,
402,
405
à
407,
409,
410
et 412,
sises
Chemin
des
Anglais
appartenant
à
l'EPF
HAUTS
DE
France
Foncier
—
Fixation
des
tarifs
2027
: taxe
locale
sur
la
publicité
extérieure
(TLPE)
Ressources
Humaines
—
Création
d'un
emploi
permanent
de
catégorie
B
dans
le
cadre
d'emplois
des
assistants
territoriaux
de
conservation
du
patrimoine
9.
Ressources
Humaines
—
Indemnités
de
fonction
des
maire,
adjoints,
conseillers
municipaux
délégués
et
conseillers
municipaux
- Modification
de
la
délibération
n°
2026-21
du
07
avril
2026
suite
au
courrier
d'observation
du
Préfet
du
Pas-de
Calais
10.
Ressources
Humaines
—
Majoration
des
indemnités
de
fonction
des
membres
du
Conseil
Municipal
—
- Modification
de
la
délibération
n°
2026-21
du
07
avril
2026
suite
au
courrier
d'observation
du
Préfet
du
Pas-de
Calais
Toute
correspondance
est
à
adresser
à
M.
le
Maire
de
Berck-sur-Mer
V4
Hôtel
de
Ville
- 62600
BERCK-SUR-MER
à
Tél
: 03.21.89.90.00
- Fax
: 03.21.89.90.01
www.berck.fr
- email
: mairie@berck-sur-mer.com 11. 12. 13. 14. 15. 16. 17. 18. 12 20. 21. 22. 23. 24. 25. 26. 27: 28. 29. 30. 31.
2026/
Affaires
scolaires
—
Mise
en
œuvre
du
dispositif
«
Lait
et
Fruits
à
l'Ecole
» à
compter
de
la
rentrée
scolaire
2026/2027
et inscription
des
crédits
budgétaires
Affaires
scolaires
—
Enfants
scolarisés
hors
commune
de
résidence
—
Forfait
communal
—
Année
2025-2026
Affaires
scolaires
—
Enfants
scolarisés
hors
commune
de
résidence
—
Forfait
communal
—
A
partir
de
la
rentrée
scolaire
2026
Affaires
scolaires
—
Convention
pluriannuelle
portant
dotation
obligatoire
à
l'OGEC
pour
la
période
2026-2031
Affaires
scolaires
— Attribution
de
la
bourse
de
rentrée
scolaire
aux
lycéens
de
Berck-sur-
mer
- Année
scolaire
2026
2027
Affaires
scolaires
-
Restauration
scolaire
—
Approbation
des
nouveaux
barèmes
de
gratuités
et
tarifs
réduits
Petite
enfance
- Acceptation
de
la
subvention
du
Département
du
Pas-de-Calais
au
titre
des
travaux
d'extension
et d'aménagement
de
l'EAJE,
Espace
Marianne
Petite
enfance
-
Intégration
de
la
crèche
collective
Hopale
dans
le
dispositif
de
la
Convention
Territoriale
Globale
(CTG)
Centre
social
—
Comité
du
Centre
Social
—-
Renouvellement
de
ses
membres
Centre
social
— Convention
de
partenariat
avec
l'EHPAD
Les
Oyats
dans
le cadre
du
projet
social
2025-2027
du
CSM
Les
Dunes
Culture
—
Convention
d'objectifs
et de
moyens
entre
la Ville
de
Berck-sur-Mer
et
BELCO
Culture
—
Convention
d'objectifs
et
de
moyens
entre
la
Ville
et
l'Office
de
Tourisme
de
Berck-sur-Mer
|
Culture
—
Convention
entre
l'Office
de
Tourisme
et
la
ville
de
Berck-sur-Mer
pour
la
vente
de
billets
d'entrée
au
Musée
Opale
sud
et
de
billets
pour
les
manifestations
culturelles
et
sportives
organisées
par
la
ville
Travaux-Aménagements
- Travaux
d'assainissement
des
eaux
pluviales
réalisés
dans
le
cadre
des
travaux
d'aménagement
du
Boulevard
de
la
Manche
-
Avenant
n°1
à
la
convention
de
mandat
passée
avec
la
CA2BM
Finances
—
Rapport
annuel
de
la
délégation
de
service
public
pour
l’exploitation
du
centre
équestre
la Molière
par
l’entreprise
Espaces
équestres
HENSON
-— Exercice
2025
Finances
—
Rapport
annuel
de
la délégation
de
service
public
pour
l'exploitation
de
la
plage
par
la société
SUNSET
- Exercice
2025
Finances
—
Budget
principal
—
Fixation
des
durées
d'amortissement
des
immobilisations
—
Avenant
d'actualisation
des
biens
acquis
à compter
du
1er
janvier
2026
Finances
- Taxe
de
séjour
—
Tarifs
en
vigueur
au
1er
janvier
2027
Finances
—
Budget
principal
—
Fiscalité
directe
locale
—
Vote
des
taux
pour
l'année
2026
—
Modification
apportée
Finances
—
Budget
Principal
—
Subventions
aux
associations
de
Berck-sur-Mer
—
Compte
65748
— Attribution
n°
2026-3
Finances
—
Budget
Principal
- Décision
modificative
de
crédits
n°
2026-1
Questions
diverses
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'assurance
de
mes
sincères
salutations.