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Conseil Municipal - ordre de jour cm mars
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Berck.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ordre de jour cm mars)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Grandes et moyennes entreprises,
Ber«
Let
fre
Par
ha/ure
)
(re, 1: 4
k-sur-Mer
Berck-sur-Mer,
le
25
février
2025
INVITATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
assister
à
la
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
aura
lieu
le
:
Lundi
03
Mars
2025
à
18h30
Mairie
de
Berck-sur-Mer
Salle
d'Honneur
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
20
janvier
2025
Communication
sur
les
décisions
du
Maire
Foncier-Juridique
—
Cession
d'espaces
dunaires
au
Conservatoire
du
Littoral
—
Accord
de
principe
Foncier-Juridique
—
Retrait
de
la
délibération
n°
2022-64
du
16
mai
2022
approuvant
la
cession
des
parcelles
cadastrées
AP
n°
88,
89
et
90
au
groupe
EDMP
Hauts-de-France
Foncier-Juridique
—
Demande
de
suspension
des
loyers
—
SARL
TOGIROL
-—
Cottage
des
Dunes
Foncier-Juridique
—
Bilan
annuel
des
cessions
et
acquisitions
immobilières
de
la
ville
de
Berck-sur-Mer
- Exercice
2024
Marchés
publics
- Principe
du
recours
à
la
concession
de
service
public
s'agissant
de
l'exploitation
du
complexe
d'animation
de
l’entonnoir
de
Berck
sur
Mer
Enfance-Jeunesse
—
Séjours
enfants
2025
- Convention
entre
la
ville
de
Berck-
sur-Mer
(Service
Enfance
Jeunesse)
et
l'Association
ADAV
(Association
Découverte
Aventure
Vacances)
Développement-Attractivité
—- Convention
entre
la ville
de
Berck-sur-Mer
et
l'EPIC
BELCO
—
Mise
à
disposition
d’un
véhicule
de
la
ville
et
modalités
de
refacturation
du
carburant
de
ce
véhicule,
dans
le cadre
des
activités
de
BELCO
Ressources
Humaines
—
Mise
à
disposition
d'un
personnel
titulaire
de
la
Ville
de
Berck-sur-Mer
auprès
de
l'Etablissement
Public
Industriel
et
Commercial
(EPIC)
Berck
Evénements
Loisirs
Côte
d'Opale
(BELCO) 9.
Ressources
Humaines
—
Convention
avec
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
du
Pas-de-Calais
(CDG
62)
pour
l'adhésion
au
dispositif
de
signalement
des
actes
de
violence,
discrimination,
harcèlement
et
agissements
sexistes
10.
Ressources
Humaines
—
Modification
du
tableau
des
effectifs
-
Création
de
postes
11.
Finances
— Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux
(CCSPL)
-— Etat
des
travaux
réalisés
au
cours
de
l’année
2024
12.
Finances
—
Garantie
d'emprunt
totale
par
la
ville
d'un
prêt
Caisse
d'Epargne
HAUTS
DE
FRANCE
de
5
447
357
€
- Contrat
n°
25005
pour
VILOGIA
PREMIUM
SACP
d'HLM
-
Programme
de
construction
de
45
logements
en
PSLA
(location-
accession),
chemin
aux
Raisins
à
Berck-sur-mer
13.
Finances
—
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
2025
ouvrant
lieu
à débat
e
Questions
diverses
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'assurance
de
mes
sincères
salutations.