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Ordre du Jour - Ordre du Jour CM 27 janvier 2023 signe
Déliberation - DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 FEVRIER 2
Ordre du Jour - ODJ CM du 01 12 23
Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 27 janv 23
Document publié le Vendredi 27 janvier 2023 par la commune d'Houches.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 27 janv 23)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Santé,
LES HOUCHES DE LES A
Affichage du : 31/01/2023
COMMUNE DES HOUCHES
Au:
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2023
23_003
23_006
23_012
Approbation du Procès. Verbal de laséance ;du 09
décembre 2022
Signature de 2 | AVenants aux 2 Conventions
d'objectifs et de financement concernant les
éforme statutaire du Syndicat des Energies et du
Numérique de la Haute-Savoie (Syane) :
Désignation des représentants la commune au
sein du collège des communes dont la distribution
d'électricité est assurée par une ELD (Entreprise
locale de distribution).
Frais de fonctionnement du SIVU — année 2022
Budget Général — Budget Primitif 2023 — section
d'investissement
BP 2023 Budget général
aux budgets annexes et subvention de
fonctionnement au CCAS
Autonomie financière du budget Remontées
Mé Tourchet
BP 2023 Budget général : Subventions d'équilibre
au budget remontées mécaniques du Tourchet
BP 2023 Budget général : Subventions de
fonctionnement aux sssocitions
BP 2023 Budget Général : vote des Autorisations
de Programme et Crédits de Paiements (APCP) -
Espace Olca
POU
R
20
20
20
20
17
21
21
21
17
Le Maire,
Ghislaine BOSSONNEY
CONTRE
4 (Stéphane Lagarde,
procuration Frederic
DE VIVIE, Mary Ferraro,
procuration Vanessa
MAYTRAUD)
ABSTENTION
0
4 (Stéphane Lagarde,
procuration Frederic DE]
VIVIE, Mary Ferraro,
procuration Vanessa
MAYTRAUD)
Le secrétaire de séance, |
André COMPAGNON
< N°
délib Objet pou CONTRE ABSTENTION
23_013
BP 2023 Budget Général : vote des Autorisations
de Programme et Crédits de Paiements (APCP) -
Zone aménagement base de loisirs des Chavants
uagel néral : vote des Autorisations
de Programme et Crédits de Paiements (APCP) -
Prebytère
BP 2023 Budget Général : vote des Autorisations
de Programme et Crédits de Paiements (APCP) -
Avenue des Alpages
Budget annexe Bois et Forêts
2023
Budget annexe Régie Animation Sociale
Primitif 2023
“Convention de participation finans
“Îndemnisations pour l'utilisation de terrains privés
une succession.
d'Aménagement : retrait de la délibération du 09
_}décembre 2022
Convention d'adhésion au service de paiement en
ligne des recettes publiques locales (PAYFIP)
Communes des Houches et de Servoz — Charges
de fonctionnement des services scolaires et
périscolaires
Convention de mise à disposition de personnel
Adhésion à l'offre de service du pôle santé au
travail du CDG74
dans le domaine skiable - Piste « Verte » du
Kandah _— . Indemnisations pour l'utilisation de terrains privés
dans le domaine skiable — Régularisation suite à
qui | ” Indemnisations pour l'utilisation
dans le domaine skiable — Régularisation suite à
une succession.
pi le terrains privés
dans le domaine skiable — Régularisation suite à
une succession.
Indemnisations pour l'utilisation de terrains privés
dans le domaine skiable — Régularisation suite à
Le Maire,
Ghislaine BOSSONNEY
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Le secrétaire de séance,
André COMPAGNON