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Conseil Municipal - CM 26 07 2024
Déliberation - liste deliberations 26 janvier 2026
Déliberation - liste deliberations 26 janvier 2026
Déliberation - liste deliberations conseil du 26 novembre
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Houches.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil du 26 novembre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
À
LES HUE YA EI Affichage du : 27/11/2025 Au:
COMMUNE DES HOUCHES
LISTE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 NOVEMBRE 2025
POUR ! CONTRE ABSTENTION
Approbation du Procès-Verbal de la séance du
10 octobre 2025
Avenant au Bail emphytéotique administratif
25_155 conclu entre la Collectivité et TACONNAZ
ENERGIE
IRecapialisation de la so!
Energie
STACONNAZ
Approbation de la convention relative au transport
sanitaire depuis le bas des pistes des domaines
skiables de la Commune des Houches pour la
saison d'hiver 2025-2026
Convention de partenariat pour le « Tourisme
25_158 d'Affaires » entre la commune des Houches et
l'Office du Tourisme « Chamonix Mont-Blanc »
Convention de partenariat entre la RASL et l'ESF
pour la saison touristique hiver 2025/2026
du Restaurant
25_159
25_160
25_161 'Dénomination du Chemin Damien 21
{Mise à disposition des locaux communaux aux
{candidats en période pré-électorale et électorale
{pendant les élections municipales
25_162
{Délibération portant fixation du montant de la
25_163 iparticipation financière de l'employeur relative à
Îla protection sociale complémentaire des agents
Charte d'usage des réseaux sociaux
ise à jour du tableau des effectifs —
25_165 Id'un poste d’Agent de Maitrise
Document d'Organisation de la Vial
I(DOVH) 24 8 ! 0
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Ghislaine BOSSONNEY Catherine FAVRET
Fe CaWerne
di Gale on Objet
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) : Transfert
du service « restaurant scolaire », du service « crèche
» et de la gestion des logements saisonniers à la
commune des Houches
Budget annexe RASL : Dissolution et transfert des
services au budget principal de la commune des
Houches
r de cuisine — appartement n°31
Maison de la Montagne — Monsieur Flavien GAPIHAN-
SIMOND
Mise à jour du plan de financement pour la mise en
place du dispositif de vidéo-protection et des
demandes de subventions
P<
séminaires — Années 2026/2027
Tarification des frais de secours sur les pistes de ski
alpin et les pistes multi usages pour la saison d'hiver
2025/2026
Mise en place d'un groupement de commandes entre
la Communauté de Communes Vallée de Chamonix
Mont-Blanc et la commune des Houches pour les
fachats suivants cités ci-dessous
25_175
A 2028 — Coupeau !
Convention d'autorisation de passage en forêt
communale - Coupeau — Monsieur David PIERCE
JAcquisi ion d'une parcelle nécessaire à la réalisation
25_178 !d'un trottoir — Route de la Plaine Saint Jean —
disposition de terrains communaux « Plateforme de la
Crétiaz » avec la SARL MUNARI
Convention de servitude — Implantation d'un poteau”
incendie — Indivision BATTENDIER
Plan Local d'Urbanisme Des Houches - Bilan de
l'application du Plan Local d'Urbanisme (PLU) des
Houches
{Projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT)
25 182 {Mont-Blanc arrêté - Avis de la Communauté de
= {Communes de la Vallée de Chamonix-Mont-Blanc -
{Information préalable
POUR CONTRE ABSTENTION
21
21
21
21
l 21 !
19 ï
2 |
21
Le conseil municipal confirme être informé des éléments
présentés, préalablement au conseil communautaire du 27
novembre 2025
Le Maire,
Ghislaine BOSSONNEY
Le secrétaire de séance,
Catherine FAVRET
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