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Ordre du Jour - ODJ du CM du 26 novembre 2020
Ordre du Jour - ODJ du CM 26 janvier 2017
Ordre du Jour - ODJ du CM du 26 septembre 2019
Document publié le Jeudi 26 septembre 2019 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du CM du 26 septembre 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
du Jeudi 26 septembre 2019
• Approbation du Procès‐Verbal de la séance de Conseil Municipal du 4 juillet 2019
REF OBJET
1. Administration Générale
Info 1 Compte‐Rendu des Décisions du Maire
1.1
2019‐50 FEADER convention remboursement anticipé travaux friches agricoles 1.2
2019‐51 Tarification • Actualisation des droits de place du marché de Noël du Rouret 1.3
2019‐52 Rapport annuel 2018 prix et qualité service traitement des déchets ENVINET 1.4
2019‐53
Prise en charge des chats errants : convention 30 millions d’amis pour la stérilisation des animaux + ASA06 pour la capture et le transport chez les vétérinaires
Info 2 Hippo débroussaillage
2. Service financier
2.1
2019‐54
Subvention communale exceptionnelle aux bacheliers Rourétans ayant obtenu la mention Très Bien
2.2
2019‐55 Subvention complémentaire au fonctionnement de la crèche « Vitamines » 2.3
2019‐56 Décision modificative budgétaire – Budget principal
3. Services scolaires / enfance
3.1
2019‐57 Actualisation des tarifs au titre de la répartition des charges de fonctionnement des écoles 3.2
2019‐58
Renouvellement de la convention de réciprocité pour la répartition des charges de fonctionnement des écoles avec la commune de Roquefort‐les‐Pins
3.3
2019‐59
Signature de convention de réciprocité pour la répartition des charges de fonctionnement des écoles avec la commune de Mouans Sartoux 3.4
2019‐60
Signature de convention de répartition des charges de fonctionnement des écoles avec la commune de Grasse
Info 3 Point sur la rentrée scolaire
4. Travaux
Info 4 Bilan des investissements réalisés au premier semestre 2019
5. Ressources Humaines
5.1
2019‐61 Attribution de l’indemnité de conseil au receveur municipal (trésorier‐payeur) 5.2
2019‐62 Création d’un poste d’adjoint administratif principal 1
ère classe sur un emploi permanent