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Ordre du Jour - ODJ du CM du 24 septembre 2020
Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du CM du 24 septembre 2020)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Le Rouret • Ordre du Jour du Conseil Municipal du 24/09/2020 1 / 2
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL
du Jeudi 24 Septembre 2020 à 19h00
• Approbation du Procès‐Verbal de la séance de Conseil Municipal du 02 juillet 2020
• Approbation du Procès‐Verbal de la séance de Conseil Municipal du 10 juillet 2020
• Approbation du Procès‐Verbal de la séance de Conseil Municipal du 30 juillet 2020
REF OBJET
1. Administration Générale
Info 1 Compte‐Rendu des Décisions du Maire
Info 2 Point sur l’opération Zéro Déchet présenté par Univalom
1.1
2020‐66
Approbation de la convention de transfert de Maîtrise d’Ouvrage avec la SEML Habitat 06 pour la réalisation d’un espace intergénérationnel composé d’une crèche, de logements seniors et de leurs abords
1.2
2020‐67
Garantie d’emprunt au profit de la SPL SOPHIA, mandataire de la commune dans le cadre de la concession d’aménagement Centre Village et projet école
1.3
2020‐68
Approbation du principe de lancement de la délégation de service public pour l’exploitation de la future crèche municipale du Rouret
1.4
2020‐69
Collège « Le Pré des Roures » : Désignation des représentants de la commune siège au sein du Conseil d’Administration
1.5
2020‐70
Désignation de commissaires pour la Commission Intercommunale des Impôts Directs
(CIID)
2. Service financier
2.1
2020‐71 Autorisation de la constitution de la provision pour créances douteuses
2.2
2020‐72 Taxe de séjour communale : actualisation / maintien des taux
2.3
2020‐73
Subvention exceptionnelle baccalauréat aux bacheliers 2020 résidant au Rouret et ayant obtenu la mention « Très Bien »
Le Rouret • Ordre du Jour du Conseil Municipal du 24/09/2020 2 / 2
3. Service scolaire
Info 3 Point sur la rentrée scolaire
3.1
2020‐74 Affaires scolaires : Signature des conventions pour intervenants extérieurs
3.2
2020‐75
Actualisation du tarif de la commune au titre de la répartition des charges de fonctionnement des écoles du Rouret
3.3
2020‐76
Signature de la convention de répartition des charges de fonctionnement des écoles avec la commune de Grasse
3.4
2020‐77
Signature de la convention de répartition des charges de fonctionnement des écoles avec la commune de Cagnes‐sur‐Mer
3.5
2020‐78
Signature de la convention de répartition des charges de fonctionnement des écoles avec la commune de Mougins
3.6
2020‐79
Signature de la Convention Territoriale Globale (CTG) entre la commune du Rouret, la CAF et la CASA
3.7
2020‐80
Cantine scolaire : Exonération des jours de carence sur la facturation des repas pour les enfants atteints de pathologies lourdes nécessitant une assistance médicale
4. Services aménagement / urbanisme
4.1
2020‐81 Mise à disposition du public de la modification simplifiée n°1 du PLU approuvé le 19/12/2019
5. Ressources Humaines
5.1
2020‐82
Création d’un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences (PEC) : Contrat Unique Insertion / Contrat Aidé Emploi (CUI‐CAE)
5.2
2020‐83
Désignation du/de la délégué(e) élu(e) du Comité National d’Action Sociale (CNAS) pour le personnel de la commune du Rouret
5.3
2020‐84 Formation des élus
5.4
2020‐85 Approbation du règlement intérieur de la formation des élus
5.5
2020‐86 Contrats à durée déterminée pour accroissement temporaire d’activité d’adjoints d’animation