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Compte-Rendu - 2016 01 26 CR
Compte-Rendu - CR du CM du 26 septembre 2019
Document publié le Jeudi 26 septembre 2019 par la commune de Rouret.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 26 septembre 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LE
ROURET
hi
SEMPER
ROBUR
COMPTE
RENDU
CONSEIL MUNICIPAL du Jeudi 26 septembre 2019
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
du
Rouret
étant
assemblé
en
session
ordinaire,
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la présidence
de
Monsieur
Gérald
Lombardo,
Maire
du
Rouret. Présents
(20,
puis
21)
: Gérald
LOMBARDO,
Alice
ZEROUAL
POMERO,
Maurice
CASCIANI,
Yves
CHESTA,
Christel
GENET,
Jean-Philippe
FRERE
(à partir
de
20h35),
Sylvie
WOLLESSE,
Alain
DUBBIOSI,
Florence
GUILLAUD,
Amédée
NOSSARDI,
Barbara
LANCE,
Géraldine
PIOVANO-BARRA,
Eric
LATY,
Laurence
TRUCCHI,
Georges
DIONISIO,
Annie
PAPPON,
Jean-François
DROUARD,
Juliette
PIASCO,
Daniel
FECOURT,
Martine
PANNEAU,
Hélène
GUILLEMIN.
Procurations
(4,
puis
3)
: Jean-Philippe
FRERE
à Gérald
LOMBARDO
(jusqu'à
20h35),
Joël
HATTIGER
à
Jean-François
DROUARD,
Jean-Pierre
GIRAUDO
à Alice
ZEROUAL
POMERO,
Magdalena
POPESCU
MARSY
à
Daniel
FECOURT.
Le
nombre
de
votants
est
porté
à 24.
Absents
excusés
(3)
: Cécile
BOISSIER-SKRIBLAK,
Candide
MANET,
Fabien
BOTTERO.
Secrétaire
de
séance
: Géraldine
PIOVANO
BARRA
La
séance
s'ouvre
à 20h10.
M.
le Maire
invite
l’ensemble
de
la salle
à se
lever
et
observer
une
minute
de
silence
en
hommage
à M.
Jacques
Chirac
décédé
ce
jour.
e Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
séance
de
Conseil
Municipal
;
_.
rendiacte
du
4 juillet
2019
information (M.
Fecourt
désapprouve
le
Procès-Verbal.)
Compte
Rendu
du
Conseil
Municipal
du
26/09/2019
1/4 Has
OBJET.
4.:.:Administration
Générale
Le
CM
prend
acte
Info
1 |
Compte-Rendu
des
Décisions
du
Maire
de
cette
information Pour
: 22
Contre
: 0
(11)
Abstentions
: 2
FEADER
convention
remboursement
anticipé
travaux
friches
agricoles
2019-50
p
8
(D. Fecourt
et
procuration
de
M.
Popescu
Marsy)
Pour
: 24
Contre
: 0
Abstention
: O
(1.2)
Tarification
+ Actualisation
des
droits
de
place
du
marché
de
Noël
du
2019-51
|
Rouret
Rapport
annuel
2018
prix
et
qualité
service
traitement
des
déchets
(13)
ENVINET
Le
CM
prend
acte
2019-52
de
cette
20h35
: Arrivée
de
M.
Jean-Philippe
Frère
avant
le vote
de
la présente
délibération.
|
Présentation
Le
nombre
de
votants
est
maintenu
à 24.
-
(14)
Prise
en
charge
des
chats
errants
: convention
30
millions
d’amis
pour
la
Pour
: 24
2019-53
stérilisation
des
animaux
+ ASAO6
pour
la capture
et
le transport
chez
les
Contre
: 0
vétérinaires
Abstention
: O
Le
CM
prend
acte
Info
2 |
Hippo
débroussailiage
de
cette
information
?. Service
financier
: Pour
: 24
Contre
: 0
Abstention
: O
(2.1)
Subvention
communale
exceptionnelle
aux
bacheliers
Rourétans
ayant
2019-54
|
obtenu
la mention
Très
Bien
Pour
: 22
Contre
: 0
(2.2)
.
4
:
:
x
:
:
Abstentions
: 2
Subvention
complémentaire
au
fonctionnement
de
la crèche
« Vitamines
»
2019-55
p
(D. Fecourt
et
procuration
de
M.
Popescu
Marsy}
Compte Rendu du Conseil Municipal du 26/09/2019
2/4
(2.3) 2019-56
Décision
modificative
budgétaire
— Budget
principal
Pour
: 22
Contre
: 0
Abstentions
: 2
{D.
Fecourt
et
procuration
de
M.
Popescu
Marsy)
3. Services
scolaires
/ enfance
ut
-
:
a
are
Pour
: 24
{3.1}
Actualisation
des
tarifs
au
titre
de
la répartition
des
charges
de
|
,
Contre
: 0
2019-57
|
fonctionnement
des
écoles
.
Abstention
: 0
62
Renouvellement
de
la convention
de
réciprocité
pour
la répartition
des
Pour
: 24
2019-58
charges
de
fonctionnement
des
écoles
avec
la commune
de
Roquefort-les-
|
Contre
: 0
Pins
‘
Abstention
: 0
:
:
4
4
4
nt
Pour
: 24
{3.3}
Signature
de
convention
de
réciprocité
pour
la répartition
des
charges
de
Contre
: 0
2019-59
|
fonctionnement
des
écoles
avec
la commune
de
Mouans
Sartoux
!
Abstention
: 0
:
:
4
se
:
Pour
: 24
(3.4)
Signature
de
convention
de
répartition
des
charges
de
fonctionnement
des
À
Contre
: 0
2019-60
|
écoles
avec
la commune
de
Grasse
,
Abstention
: 0
Le
CM
prend
acte
‘ info
3 |
Point
sur
la rentrée
scolaire
de
cette
information
Info
4
4.
Travaux
.
Bilan
des
investissements
réalisés
au
premier
semestre
2019
Le
CM
prend
acte
de
cette
information
5,
Ressources
Humaines
Pour
: 21
Contre
:1
{M.
Panneau)
(5.1) Attribution de l'indemnité de conseil au receveur municipal
(trésorier-
b
7
2019-61
|
payeur)
Abstentions
: 2
{D.
Fecourt
et
procuration
de
M.
Popescu
Marsy)
2 ut
,
TE
se
.
ne
ère
Pour
: 24
{5.2}
Création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
principal
1° classe
sur
un
.
Contre
: 0
2019-62
|
emploi
permanent
Abstention : 0
Clôture
de
l’ordre
du
jour
à 22h15.
Compte
Rendu
du
Conseil
Municipal
du
26/09/2019
3/4 Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
Gérald
LOMBARDO
Compte
Rendu
du
Conseil
Municipal
du
26/09/2019
4/4