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Document publié le Lundi 20 avril 2026 par la commune de Saint-Étienne-de-Cuines.
Lien du pdf (Déliberation - DCM N°18 2026 execut Desig Copil Rehabil Ecole Primaire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 21/04/2026
Reçu en préfecture le 21/04/2026
Publié le 21/04/2026 ET
ID : 073-217302314-20260402-2026DELIB_018-DE
DCM N° 18/2026
République Française EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Département de LA SAVOIE DU CONSEIL MUNICIPAL
Arrondissement de
ST-JEAN-DE-MAURIENNE
COMMUNE de
ST-ETIENNE-DE-CUINES -— 73130
L’an deux mil vingt-six, le deux avril, à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en Séance Publique, sous la Présidence de M. LAZZARO Dominique, MAIRE.
- MEMBRES PRÉSENTS : MM. -BIGNARDI Martine - CHANUT Lionel - CLAPPIER Yves - CLÉMENT Pierre-Benoît - COMBET-BLANC Françoise - CURCIO Véronique -DAMEVIN Doriane - DEJEAN Jocelyne -GARIBALDO Yves - LOSCHI Bernadette — NICOL Kévin - PACHOUD Bernard - ROCHETTE Pierre - ROL Nelly-
NÉANT = MEMBRE ABSENT :
- Mme COMBET-BLANC Françoise a été élue Secrétaire de Séance.
DATE CONVOCATION C.M. :
27/03/2026
DATE PUBLICATION SUR SITE INTERNET ET AFFICHAGE LISTE D.C.M. : 03/04/2026
DATE ENVOI DCM EN SOUS-PREFECTURE de ST-JEAN-DE-MAURIENNE : 21/04/2026
DATE PUBLICATION D.C.M. SUR SITE INTERNET :
21/04/2026
=-NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX :
-PRÉSENTS : 15
-VOTANTS : 15
DOSSIER DE «
Délibération du Conseil Municipal N° 18/2026
Votants : 15
15 voix POUR
Suite aux élections municipales du 15/03/2026, M. Le Maire informe le Conseil Municipal qu'il convient de modifier la délibération du Conseil Municipal N° 23/2024 en date du 04/04/2024 relative à la désignation des membres du Comité de Pilotage du dossier de « réhabilitation du bâtiment de l’école primaire et de la cour.»
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Après en avoir pris connaissance et en avoir délibéré, à l'unanimité,
- DÉSIGNE les 8 membres du COMITÉ DE PILOTAGE DU DOSSIER DE « RÉHABILITATION DU BÂTIMENT DE L'ÉCOLE PRIMAIRE ET DE LA COUR » soit :
M. LAZZARO Dominique, MAIRE
Mme BIGNARDI Martine, 1% ADJOINTE
M. CLAPPIER Yves, 2°" ADJOINT
Mme COMBET-BLANC Françoise, 37° ADJOINTE
Mme CURCIO Véronique, Conseillère Municipale
Mme DAMEVIN Doriane, Conseillère Municipale
Mme DEJEAN Jocelyne, Conseillère Municipale
M. CLÉMENT Pierre-Benoît, Conseiller Municipal eee
eee
FAIT ET AINSI DELIBERE, les jours, mois et an ci-dessus
POUR COPIE CONFORME, le 20 avril 2026.
Mme COMBET-BLANC Françoise
Secrétaire de Séance
M. LAZZARO Dominique,
MAIRE de ST-ETIENNE-DE-CUINES