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Conseil Municipal - CM 01 06
Document publié le Mercredi 25 mai 2022 par la commune de Montmerle-sur-Saône.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 01 06)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Logement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
RÉUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle du
conseil municipal, pour la réunion qui aura lieu:
Le mercredi 1‘ juin 2022
A
10.
JT.
12.
13.
14.
15:
16.
17.
18.
19;
20.
21.
22.
Montmerle-sur-Saône à 18H30
ORDRE DU JOUR :
OAP de la place du Marché — Conventions de portage foncier avec l'EPF de l’Ain pour un bien situé 2, quai Sud et pour la mise à disposition de ce bien
Opération de construction des écoles publiques Mick MICHEYL — Avenants aux marchés de travaux (modifications en cours d'exécution)
Opération de construction des écoles publiques Mick MICHEYL — Attribution du lot n°1 « DESAMIANTAGE »
Opération de construction des écoles publiques Mick MICHEYL — Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec la SEMCODA
Fonds de concours de la CCVSC : agrandissement du columbarium — Approbation du plan de financement définitif
Fonds de concours de la CCVSC : travaux de réfection des escaliers de la Chapelle des Minimes — Approbation du plan de financement définitif
Fonds de concours de la CCVSC : aménagement d’un skate park — Approbation du plan de financement définitif
CCVSC — Reversement de la taxe d'aménagement perçue par la commune sur les constructions réalisées dans le parc d'activités communautaire VISIONIS
Contrat de concession de service pour l'exploitation d’une remorque de restauration rapide sur le site de « la Plage »
Création d'emplois pour accroissement saisonnier d'activité : ajustements
Instauration de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (catégorie A)
Instauration d'une gratification des stagiaires de l’enseignement supérieur
Création d’un emploi permanent — Cadre d'emploi des adjoints techniques
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Construction du réseau public de fibre optique — Convention de servitude avec le SIEA — parcelle AD 312
Etude électrique chemin Vert — Convention de servitude avec le SIEA — parcelle AC 467 (nouvelles références
cadastrales : AC 1069 et AC 1094)
Convention de passage et d'entretien relative aux sentiers de randonnée inscrits au PDIPR, entre la CCVSC et
la commune
Attribution de subventions aux associations — 2022
Compte-rendu de la CCVSC
Informations sur les décisions prises par délégation du conseil municipal
Questions diverses
Le 25 mai 2022, TD
Le Maire, }
Philippe PROST
F4 1: