Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2024.09.26 AFFICONS CM 1
Ordre du Jour - 2026.04.02 AFFICONS
Conseil Municipal - 2025.01.30 AFFICONS CM
Conseil Municipal - 2024.09.26 AFFICONS CM
Conseil Municipal - 2025.12.18 AFFICONS CM
Conseil Municipal - 2024.03.07 AFFICONS CM
Conseil Municipal - 2025.03.13 AFFICONS CM
Ordre du Jour - 2026.06.05 AFFICONS 1
Conseil Municipal - 2025.01.30 AFFICONS CM 3
Procès Verbal - 2024.11.14 AFFICON 1
Conseil Municipal - 2022.09.21 AFFICONS CM 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montmerle-sur-Saône.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2022.09.21 AFFICONS CM 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Jeunesse,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
MM.
les
Membres
du
Conseil
Municipal
sont
convoqués
dans
la Salle
du
conseil
municipal,
pour
la réunion
qui
aura
lieu
:
Le
mercredi
21
septembre
2022
A R À ND = 10. IT. 12. 13. 14. 15. 16. 17.
Montmerle-sur-Saone
a
18H50
ORDRE
DU
JOUR
:
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
13
juillet
2022
Installation
de
conseillers
municipaux
Modification
de
la composition
des
commissions
thématiques
municipales
Election
de
délégués
suppléants
au
sein
du
Syndicat
Intercommunal
d’Energie
et de
e-communication
de
l’ Aïn
(SIEA)
Institution
de
la taxe
d’aménagement
et fixation
du
taux
de
la taxe
d’aménagement
et des
exonérations
facultatives
Vacations
funéraires
Fonds
de
concours
de
Ia CCVSC
: aménagement
du
gîte
du
Castel
de
Valrose
— approbation
du
plan
de
financement
Opération
« Parc
de
la Batellerie
» - acquisition
de
sanitaires
par
l’intermédiaire
de
l’Union
des
Groupements
d’Achat
Public
(UGAP)
Acquisition
de
la parcelle
cadastrée
AC
398,
Chemin
vert
Création
d’un
emploi
pour
accroissement
temporaire
d’activité
Création
de
deux
emplois
de
rédacteur,
catégorie
B de
la filière
administrative
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
permanents
Rapport
d'activité
de
la CCVSC
- 2021
Rapport
de
gestion
de
la SEMCODA
- 2021
CCVSC
— liste
des
délibérations
du
conseil
communautaire
Informations
sur
les
décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal
Questions
diverses
Le
15
septembre
2022,
«keMäire, 7 Philippe
PRO