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Procès Verbal - PV de conseil 06 03 25
Document publié le Vendredi 28 février 2025 par la commune de Leforest.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV de conseil 06 03 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Ville de Leforest m 12 2" sv - HI. PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 06/03/2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 6 mars à 18 H 30, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire
de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christian MUSIAL, Maire, en suite de
convocation en date du 28 février 2025 dont un exemplaire a été affiché à la porte extérieure de l’Hôtel de Ville et publiée sur le site internet de la ville le jour même.
Étalent présents :
Christian MUSIAL, Maire, Sandrine CHEVALIER, Jérôme VALLIN, Martine LAURENT, Sébastien
PERRIOT, Audrey COILLOT, Samir EL AABBAOUI, Adjoint{e)s au Maire, Daniel GOUBEL, Marie-
Louise BOUSSEMART, Alain SECONDA, Freddy RAWINSKI, Edith BAUWENS, Maryline
PRZYBYSZEWSKI, Zora ZOUAOUI, Delphine REMILI, Maria PARISIS, Sylvain COLIN, David
MORGANO, Nicolas WOJTKOWIAK, Linda OURAGHI, Elodie FLAMENT, Rémi MIQUET,
Conseillers{(ères) Municipaux{ales).
Étaient excusés :
Julien TAVERNIER a donné procuration à Daniel GOUBEL.
Françoise MORELLE a donné procuration à David MORGANO.
Marie-Christine RUELLE a donné procuration à Samir EL AABBAOUI,
Christophe HUON a donné procuration à Marie-Louise BOUSSEMART.
Marianne MAIRESSE a donné procuration à Alain SECONDA.
Bruno ROSIER a donné procuration à Sandrine CHEVALIER.
Tiphanie USTA a donné procuration à Rémi MIQUET.
Il a été procédé immédiatement à la nomination d’un secrétaire de séance, conformément à
l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Delphine REMILI, ayant été désignée pour remplir les fonctions, les a acceptées.
Monsieur le Président ouvre la séance.
Le Conseil Municipal a ensuite été invité à prendre connaissance des décisions prises du 04 décembre 2024 au 26 février 2025.
Après délibération,
A l'unanimité des membres présents à la séance du 17 décembre 2024, le Conseil Municipal valide le procès-verbal correspondant.
A l'unanimité, le Conseil Municipal :
e Constate l’organisation du Débat d'Orientation Budgétaire suite à la présentation du Rapport d'Orientation Budgétaire ;
e Prend acte de l'affectation des crédits perçus au titre de la Dotation de Solidarité Urbaine 2024 au règlement d’une partie des programmes suivants: Action Sociale et Solidarité : 231 000 €, Animations jeunesse et de quartier : 382 008 € ; e Octroie une subvention de 90€ à l’École des Jeunes Sapeurs-Pompiers de la CAHC à
raison de 45 € par jeune résidant dans la Commune ;
e Valide la demande de fonds de concours piscine de la Communauté d'Agglomération
Don al pour le transport des élèves et qui s'élève, pour l'exercice 2024, à
23,81€;
e Sollicite une subvention auprès de la Préfecture dans le cadre du dispositif FIPD — volet
sécurisation afin d'installer un dispositif anti-intrusion à l’école Voltaire à hauteur de
80% des dépenses estimées à 7935,17€ HT ;
e _ Autorise le Maire à déposer un dossier de DETR pour le projet « Toiture salle des fêtes ».
Le coût du projet étant estimé à 596 775€ HT, la subvention sollicitée est de 149 193€ ;
e Autorise le Maire à déposer un dossier de DSIL pour le projet « Toiture salle des fêtes ».
Le coût du projet étant estimé à 596 775€ HT, la subvention sollicitée est de 119 355€ :
e Autorise le Maire à déposer un dossier de DETR pour le projet « Presbytère ». Le coût du
projet étant estimé à 393 904€ HT, la subvention sollicitée est de 137 866.40€ ;
e Autorise le Maire à déposer un dossier de DSIL pour le projet « Presbytère ». Le coût du
projet étant estimé à 393 904€ HT, la subvention sollicitée est de 78 780.80€ ;
e Autorise le Maire à déposer un dossier de DETR pour le projet de rénovation de toiture
des anciennes écuries. Le coût du projet étant estimé à 162 875€ HT, la subvention
sollicitée est de 40 718,75£€ :
e Autorise le Maire à déposer un dossier de DSIL pour le projet de rénovation de toiture
des anciennes écuries. Le coût du projet étant estimé à 162 875€ HT, la subvention
sollicitée est de 32 575£€;
e Valide l'adhésion au dispositif de Médiation Préalable Obligatoire (MPO) auprès du Centre de Gestion du Pas-de-Calais ;
e Adopte le tableau des emplois et les créations de postes rattachées considérant qu’il y a lieu de créer et de supprimer les postes au regard des évolutions de carrière au sein des
effectifs ainsi que des besoins de la collectivité ;
e Valide la motion contre la baisse des moyens de l'Éducation Nationale à LEFOREST.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 20h24.
L'ensemble des délibérations, débats et questions posées, est consultable en Mairie et
disponible en vidéo et audio sur le site Internet de la ville www.villedeleforest.fr