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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Leforest.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu de conseil 30 04 26)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Investissement et développement économique, Justice et droit,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL. Ville de Leforest
m SEANCE DU 30 AVRIL 2026 …
L'an deux mil vingt-six, le 30 avril à 18 H 30, le Conseil Municipal s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, en suite de
convocation en date du 23 avril 2026 dont un exemplaire a été affiché à la porte extérieure de l’Hôtel de Ville le jour même.
Étalent présents :
Christian MUSIAL Maire, Sandrine CHEVALIER, Jérôme VALLIN, Sébastien PERRIOT, Martine LAURENT, Samir EL
AABBAOUI, Elodie FLAMENT, Maryline PRZYBYSZEWSKI, Daniel GOUBEL, Adjoint{e}s au Maire, Marie-Louise
BOUSSEMART, Luciana PREVOST, Alain SECONDA, Freddy RAWINSKI, Edith BAUWENS, Patrice GAC, Zora ZOUAOUI,
Françoise MORELLE, Bruno ROSIER, Virginie LORIOT, Lydie PETRO, Angélo ENNAS, Eva BOLIGNINI, Christophe HUON,
Célia KHIARI, Clément LAIGNEZ, Conseillers(ères) Municipaux(ales).
Étalent excusés :
Maria PARISIS a donné procuration à Christian MUSIAL.
Sylvain COLIN a donné procuration à Danlel GOUBEL.,
Vincent MIQUET a donné procuration à Angélo ENNAS.
Daniel VALCARCE a donné procuration à Jérôme VALLIN.
Il a été procédé Immédiatement à la nomination d'un secrétaire de séance, conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Martine LAURENT, ayant été désignée pour remplir les fonctions, les a acceptées.
Monsieur le Président ouvre la séance.
À l'unanimité des membres présents à la séance du 22 mars 2026, le Conseil Municipal :
- Valide le procès-verbal correspondant.
Le Conseil Municipal a ensuite été invité à prendre connaissance des décisions prises du 17 février au 10 avril 2026.
À l'unanimité, le Consell Municipal:
- Fixe à 20 le nombre de membres du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale, soit 10
élus et 10 représentants d'associations ou institutions agissant dans les domaines de compétences du C.C.A.S.
- Monsieur le Maire étant président de droit, procède à l'élection en son sein de 10 membres du Conseil
d'Administration du C.C.A.S., à savoir Sandrine CHEVALIER, Marie-Louise BOUSSEMART, Freddy RAWINSKI,
Françoise MORELLE, Christophe HUON, Maryline PRZYBYSZEWSKI, Lydie PETRO, Edith BAUWENS, Luclana PREVOST et Maria PARISIS.
- Désigne Christian MUSIAL et Daniel GOUBEL comme délégués titulaires puis Alan SECONDA et Clément
LAIGNEZ comme délégués suppléants pour représenter la commune au seln du SIVOM.
Désigne Jérôme VALLIN pour représenter la commune au sein de la Fédération Départementale d'Énergle du
Pas-de-Calals (FDE 62).
Adopte les modalités d'élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO), en vue de leur élection lors du prochain Conseil Municipal.
- Désigne Eva BOLOGNINI comme déléguée titulaire et Freddy RAWINSKI comme délégué suppléant à la Commission de Suivi de Site (C.S.S.) SUEZ RV sur la commune de Noyelles-Godault.
- Désigne Eva BOLOGNINI comme déléguée titulaire et Freddy RAWINSKI comme délégué suppléant à la Commission de Suivi de Site (C.S.S.) de la société Ambre à Evin-Malmaison.
- Désigne Maryline PRZYBYSZEWSKI comme représentante aux instances du Centre National d'Action Sociale {CNAS) en qualité de délégué local.
- Désigne Célia KHIARI (titulaire) et Samir EL AABBAOUI (suppléant) comme représentants au Conseil d'Administration du collège Paul DUEZ.
0 - Approuve la nouvelle convention avec la Communauté d'Agglomération Hénin-Carvin, qui se substitue à la
convention initiale devenue obsolète, et qui précise les modalités de fourniture de fibre optique par la CAHC, dans le cadre de sa compétence « génie civil d'infrastructures de télécommunications ».
Acte la poursulte, avant validation par ses soins, de l'externalisation de l'instruction des demandes
d'autorisation d'urbanisme, afin d'assurer le traitement de l'ensemble des dossiers déposés en mairie.
-__ Accorde une subvention exceptionnelle de 40€ par élève de CM2 participant, à l'association OCCE de l'école
Rostand, afin de participer au financement du voyage de fin d'année de ia classe de CM2.
- Accorde une subvention exceptionnelle de 500 € à l'association Amicat dans le cadre de la campagne 2026 de
stérilisation des chats libres, l'association assurant le trappage et la convalescence, le coût de stérilisation étant,
lui, pris en charge par l'association 30 millions d'amis.
- Approuve la grille tarifaire 2026 applicable au public dans le cadre de la programmation culturelle (spectacles)
mise en place par la ville.
- Autorise Monsieur le Maire à signer la convention relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires
conclue avec le C.L.S. de Leforest, fixant les conditions d'absence accordées aux sapeurs-pompiers volontaires
salariés de la ville pour les périodes de formation et les interventions opérationnelles.
- Délibère sur le droit à la formation des élus, en fixant les orlentations prioritaires, les crédits affectés ainsl que
les organismes susceptibles d'être sollicités, dans le cadre du renouvellement du Conseil Municipal.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 19h50.
L'ensemble des délibérations, débats et questions posées, est consultable en Mairie et disponihiz-eg audio sur le site Internet de
la ville www.vitiedeleforest.fr OE LEZ