Procès Verbal - PV de conseil du 09 06 23

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Procès Verbal - PV de conseil du 09 06 23 Document publié le Vendredi 2 juin 2023 par la commune de Leforest. Lien du pdf (Procès Verbal - PV de conseil du 09 06 23)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie, L’an deux mil vingt-trois, le 9 juin à 18 H 30, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christian MUSIAL, Maire, en suite d’une convocation en date du 2 juin 2023 au titre du décret n°2023-257 du 6 avril 2023 dont un exemplaire a été affiché à la porte extérieure de l’Hôtel de Ville le jour même.

Etaient présents :

Christian MUSIAL, Maire, Sandrine CHEVALIER, Jérôme VALLIN, Martine LAURENT, Audrey COILLOT, Adjoint(e)s au Maire, Julien TAVERNIER, Daniel GOUBEL, Alain SECONDA, Marie-Louise BOUSSEMART, Freddy RAWINSKI, Edith BAUWENS, Maryline PRZYBYSZEWSKI, Zora ZOUAOUI, Bruno ROSIER, Françoise MORELLE, Maria PARISIS, Sylvain COLIN, Elodie FLAMENT, Nicolas WOJTKOWIAK, Linda OURAGHI, Delphine REMILI, Christophe HUON, Marianne MAIRESSE (a donné procuration à Edith BAUWENS jusqu’à son arrivée à 19h20) Rémi MIQUET, Conseillers(ères) Municipaux(ales).

Etaient excusés :

Sébastien PERRIOT a donné procuration à Christian MUSIAL.

Samir EL AABBAOUI a donné procuration à Zora ZOUAOUI.

Marie-Christine RUELLE a donné procuration à Christophe HUON.

David MORGANO a donné procuration à Maria PARISIS.

Marianne MAIRESSE a donné procuration à Edith BAUWENS

Tiphanie USTA.

Il a été procédé immédiatement à la nomination d’un secrétaire de séance, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Sandrine CHEVALIER, ayant été désignée pour remplir les fonctions, les a acceptées.

Monsieur le Président ouvre la séance.

Le Conseil Municipal de la Ville de Leforest se réunit ce jour le 9 juin 2023 afin de procéder à la désignation des délégués titulaires et suppléants pour les élections sénatoriales.

Le Conseil Municipal doit élire 15 délégués et 5 suppléants. Le quorum est atteint, il est procédé à l’élection. 1 liste a été déposée. Elle porte le nom suivant : Vivons Leforest au Naturel. Elle est complète

Il est procédé au vote. Les conseillers municipaux sont amenés à se présenter dans l’ordre du tableau à l’urne après être passé par l’isoloir. Le scrutin étant clos il est procédé au dépouillement. 28 enveloppes sont présentes dans l’urne.

Les bulletins se répartissent comme suit : 28 exprimés, 0 nuls,0 blancs.

La liste « Vivons Leforest au Naturel » dispose de 28 voix lui sont donc attribués 15 sièges de titulaires et 5 sièges de suppléants.

Sont désignés délégué(e)s :

- Christian MUSIAL

- Sandrine CHEVALIER

- Jérôme VALLIN

- Martine LAURENT

- Sébastien PERRIOT

- Audrey COILLOT

- Samir EL AABBAOUI

- Edith BAUWENS

- Julien TAVERNIER

- Maryline

PRZYBYSZEWSKI

- Daniel GOUBEL

- Françoise MORELLE

- Christophe HUON

- Elodie FLAMENT

- Alain SECONDA

Sont désignés suppléant(e)s :

- Marie-Louise BOUSSEMART

- David MORGANO

- Zora ZOUAOUI

- Bruno ROSIER

- Linda OURAGHI

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 09 JUIN 2023 – ELECTIONS DES DELEGUESL’an deux mil vingt-trois, le 9 juin à 19 H 00, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christian MUSIAL, Maire, en suite de convocation en date du 2 juin 2023 dont un exemplaire a été affiché à la porte extérieure de l’Hôtel de Ville le jour même.

Etaient présents :

Christian MUSIAL, Maire, Sandrine CHEVALIER, Jérôme VALLIN, Martine LAURENT, Audrey COILLOT, Adjoint(e)s au Maire, Julien TAVERNIER, Daniel GOUBEL, Alain SECONDA, Marie- Louise BOUSSEMART, Freddy RAWINSKI, Edith BAUWENS, Maryline PRZYBYSZEWSKI, Zora ZOUAOUI, Bruno ROSIER, Françoise MORELLE, Maria PARISIS, Sylvain COLIN, Elodie FLAMENT, Nicolas WOJTKOWIAK, Linda OURAGHI, Delphine REMILI, Christophe HUON, Marianne MAIRESSE (a donné procuration à Edith BAUWENS jusqu’à son arrivée à 19h20) Rémi MIQUET, Conseillers(ères) Municipaux(ales).

Etaient excusés :

Sébastien PERRIOT a donné procuration à Christian MUSIAL.

Samir EL AABBAOUI a donné procuration à Zora ZOUAOUI.

.

Marie-Christine RUELLE a donné procuration à Christophe HUON.

David MORGANO a donné procuration à Maria PARISIS.

Tiphanie USTA.

Il a été procédé immédiatement à la nomination d’un secrétaire de séance, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Sandrine CHEVALIER, ayant été désignée pour remplir les fonctions, les a acceptées.

Monsieur le Président ouvre la séance.

Le Conseil Municipal a ensuite été invité à prendre connaissance des décisions prises du 26 mai 2023 au 30 mai 2023.

Après délibération,

A l’unanimité des membres présents à la séance du 30 mai 2023, le Conseil Municipal a : • validé le procès-verbal correspondant.

A l’unanimité, le Conseil Municipal a :

• Procédé à l’adoption des taux applicables à l’année suivante et correspondant à la taxe locale sur la publicité extérieure sachant que la municipalité maintient l’exonération en faveur des enseignes en façade des commerces et entreprises en vigueur depuis de nombreuses années dans le cadre de sa politique de sauvegarde du commerce de proximité.

• Sollicité auprès de la Communauté d’Agglomération Hénin Carvin un fonds de concours pour le projet « création d’aménagements sécuritaires à destination des modes doux et enfouissement de réseaux de la rue de Touraine » d’un montant de 172 819 €.

• Sollicité auprès de la Communauté d’Agglomération Hénin Carvin un fonds de concours pour le projet « création d’un aménagement cyclable, d’un parking drainant végétalisé, d’une liaison piétonnière, d’une borne de recharge pour véhicules électriques et d’un parc à vélos à l’école Voltaire » d’un montant de 187 307 €.

• Validé les subventions de fonctionnement versées aux associations pour l’exercice 2023 sur la base du tableau détaillé qui lui a été soumis.

• Attribué une subvention exceptionnelle de 3 000 € à l’association Amicale du personnel communal pour lui permettre de poursuivre ses missions auprès du personnel communal.

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 09 JUIN 2023• Autorisé Monsieur le Maire à signer une convention avec l’association 30 millions d’amis afin de partager le coût de la stérilisation de 20 chats sur l’année 2023, la participation de la Ville à verser à l’association 30 millions d’amis sera de 900 €, les chats seront identifiés au nom de l’association 30 millions d’amis. • Autorisé Monsieur le Maire à signer une convention de partenariat avec l’association le Comité des Fêtes de la gare afin de mettre en place des actions pédagogiques et ludiques autour du four à pain de la rue de Pontaumur.

• Validé, auprès de l’Etablissement Public Foncier qui s’était substitué à la Ville en 2009, l’acquisition de la friche Cogez pour un montant de 197 578,20 €TTC, afin de conforter la vocation naturelle et paysagère de ce site.

• Validé l’établissement d’une convention de servitude pour l’occupation des parcelles AH ns°569, 782, 826 appartenant au domaine privé communal, dans le cadre d’un projet d’extension de réseau basse tension aux lieux-dits Le Pas de la Ville, Le gros Hallot et Du Hallot, pour permettre l’alimentation de l’antenne située au bout du terrain de football du plan d’eau.

• Acté l’acquisition à l’euro symbolique des voiries du Planty et a choisi de procéder au classement dans le domaine communal des voieries et réseaux pour faire suite à la convention préalable signé le 5 avril 2023.

• a modifié le tableau des emplois, considérant qu’il convient, dans la limite du cadre réglementaire et évoqué en CT, de procéder à la résorption des emplois précaires et à la stagiairisation des agents et qu’il convient également de créer un poste suite à l’obtention d’une promotion interne.

Communication au Conseil :

• Le Conseil Municipal a pris connaissance du rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers de la Communauté d’Agglomération Hénin Carvin

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h58.

L’ensemble des délibérations, débats et questions posées, est consultable en Mairie, disponible sur le site Internet ou sous forme d’un C. D. audio fourni gratuitement sur simple demande.

Leforest, le 14 juin 2023.

Le Maire

Christian MUSIAL