Procès Verbal - PV de conseil 14 05 24

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Procès Verbal - PV de conseil 14 05 24 Document publié le Mardi 7 mai 2024 par la commune de Leforest. Lien du pdf (Procès Verbal - PV de conseil 14 05 24)Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Institutions publiques, L’an deux mil vingt-quatre, le 14 mai à 18 H 30, le Conseil Municipal s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christian MUSIAL, Maire, en suite de convocation en date du 7 mai 2024 dont un exemplaire a été affiché à la porte extérieure de l’Hôtel de Ville et publiée sur le site internet de la ville le jour même.

Etaient présents :

Christian MUSIAL, Maire, Sandrine CHEVALIER, Jérôme VALLIN, Martine LAURENT, Sébastien PERRIOT, Samir EL AABBAOUI, Audrey COILLOT, Adjoint(e)s au Maire, Daniel GOUBEL, Julien TAVERNIER, Alain SECONDA, Marie-Louise BOUSSEMART, Bruno ROSIER, Freddy RAWINSKI, Edith BAUWENS, Maryline PRZYBYSZEWSKI, Zora ZOUAOUI, Marie-Christine RUELLE, Nicolas WOJTKOWIAK, Maria PARISIS, Sylvain COLIN, Linda OURAGHI, Elodie FLAMENT, Delphine REMILI, Christophe HUON, Rémi MIQUET, Conseillers(ères) Municipaux(ales).

Etaient excusés :

Marianne MAIRESSE a donné procuration à Alain SECONDA.

Françoise MORELLE a donné procuration à Maryline PRZYBYSZEWSKI. David MORGANO a donné procuration à Maria PARISIS.

Tiphanie USTA a donné procuration à Rémi MIQUET.

Il a été procédé immédiatement à la nomination d’un secrétaire de séance, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Marie-Christine RUELLE, ayant été désignée pour remplir les fonctions, les a acceptées.

Monsieur le Président ouvre la séance.

Le Conseil Municipal a ensuite été invité à prendre connaissance des décisions prises du 2 au 23 avril 2024.

Après délibération,

A l’unanimité des membres présents à la séance du 09 avril 2024, le Conseil Municipal a : • validé le procès-verbal correspondant.

A l’unanimité, le Conseil Municipal a :

• procédé à l’adoption des taux applicables à l’année suivante et correspondant à la taxe locale sur la publicité extérieure, sachant que la municipalité maintient l’exonération en faveur des enseignes en façade des commerces et entreprises, en vigueur depuis de nombreuses années, dans le cadre de sa politique de sauvegarde du commerce de proximité.

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 14 MAI 2024• En raison de l’échéance du marché n°20.06 portant sur l’entretien des espaces verts et du patrimoine arboré et suite à la nouvelle consultation, retenu les entreprises suivantes : - Lot n°1 : DYNAMIQUE INSERTION EMPLOI

- Lot n°2 : CITEVERT

- Lot n°3 : IDVERDE

A la majorité de ses membres, Mme Elodie FLAMENT, Mme Marie-Louise BOUSSEMART, M. Jérôme VALLIN M. Bruno ROSIER M. Julien TAVERNIER, M. Sylvain COLIN ne pouvant pas prendre part au vote, le Conseil Municipal a :

• validé les subventions de fonctionnement versées aux associations pour l’exercice 2024.

A l’unanimité, le Conseil Municipal a :

• souhaité solliciter le fonds de concours en fonctionnement piscine de la Communauté d’Agglomération Hénin Carvin qui s’élève pour l’exercice 2023 à 4 485,55 €, • attribué une subvention exceptionnelle de 3 000 € à l’Amicale du Personnel Communal afin de lui permettre de poursuivre ses missions,

• validé une tarification exceptionnelle pour représentation de Gérémy Crédeville au mois de novembre à la salle des fêtes,

• validé la vente à la société PRONOBIS d’un terrain d’environ 2 600 m2 à parfaire situé sur la parcelle cadastrée n°AN 617p pour un montant de 220 000 € conformément à l’estimation des domaines,

• pris l’engagement auprès de L’EPF, ce dernier consentant une minoration de prix de cession pour la réalisation de logements sociaux sur les biens qu’il gérait jusqu’alors et issus de l’opération « centre-ville », de participer à l’acte et de s’engager à verser une indemnité correspondant à la minoration si toutefois l’opérateur ne tenait pas ses engagements en matière de construction de logement social.

• autorisé Monsieur le Maire à signer une convention avec la CAHC afin d’expérimenter la création d’un poste de Manager du Commerce Mutualisé, intervenant auprès de communes volontaires que sont Montigny-en-Gohelle, Rouvroy et Noyelles-Godault et Leforest.

• validé une motion visant à défendre les métiers de l’humain et du social dont les conditions de travail sont aujourd’hui particulièrement dégradées.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 19h40.

L’ensemble des délibérations, débats et questions posées, est consultable en Mairie, disponible sur le site Internet ou sous forme d’un C. D. audio fourni gratuitement sur simple demande.

Le Maire

Christian MUSIAL