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Convocation - 20230907 02 tableau des effectifs
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Campan.
Lien du pdf (Convocation - 20230907 02 tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Eau et assainissement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
SÉANCE DU 07 SEPTEMBRE 2023
(Date de convocation 1% septembre 2023)
CS NL | BÉoE tete) 0 et 07.
Conseillers en exercice : 15 Le Sept septembre deux mille vingt-trois à 20h30, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Nombre de présents : 8 mairie de Campan, en séance publique, sous la présidence de M. Alexandre Pujo-Menjouet, Maire. Nombre de votants : 15
ns Étaient présents : M. Alexandre PUJO-MENJOUET, Maire, M. Etienne LAY, Mme Brigitte BASCAULES, M. Sylvain Abetenittorr: 0 SALIGOT, M. Thierry RIBEIRO, Mme Viviane TORNE, Mme Sarah LAGUERRE, Mme Charlotte FOUBERT,
formant le quorum des membres en exercice.
Etaient absents :
M. Jean-François Rabaud procuration donnée à Mme Viviane TORNE
Mme Aurore Ville procuration donnée à Mme Charlotte FOUBERT
Mme Dominique Borgella-Adjudant procuration donnée à M. Sylvain SALIGOT Mme Mélissa Pujo-Menjouet procuration donnée à Mme Brigitte BASCAULES M. Benjamin Soucaze-Soudat procuration donnée à M. Etienne LAY
Mme Catherine Pécondon-Montgaillard procuration donnée à Mme Sarah LAGUERRE M. Thibaut Maurin procuration donnée à M. Alexandre PUJO-MENJOUET
Secrétaire de séance : Mme Viviane TORNE
Objet : TABLEAU DES EFEFCTIFS
Vu le Code Général de la Fonction Publique,
Monsieur le Maire rappelle qu'il appartient à l'organe délibérant de la collectivité, sur proposition de l'autorité
territoriale, de déterminer les effectifs des emplois permanents à temps complet à temps non complet, nécessaires
au fonctionnement des services et de fixer la durée hebdomadaire de service afférente à ces emplois. Le tableau
des effectifs de la commune de Campan est le suivant :
20230907 - 2- TABLEAU DES EFFECTIFS - Page | 1 sur 4
Accusé de réception en préfecture
065-216501239-20230907-20230907-2a-DE
Date de télétransmission : 29/11/2023
Date de réception préfecture : 29/11/2023 TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
QUOTITE DE EMPLOIS | EMPLOI
EMPLOIS PERMANENTS GRADES Pas Lrnnm AVAL | punoerses roues |vacas HEBDOMADAIRE
FILIERE ADMINISTRATIVE ( a) 10,00 9,00 1,00
Attaché A 1,00 1,00 0,00
Directrice générale des services Attaché A Activité 35/35e 1,00 1,00 0,00
Redacteur B 1,00 1,00 0,00
Responsable Ressources humaines Rédacteur principal 1ère classe B Activité 35/35 1,00 1,00 0
Adjoint administratif principal de 1ère classe C 2,00 2,00 0,00
esse de gestion administrative, Adjoint administratif principal de 1ère c Activité 35/35e 1,00 1,00 0,00
financière et comptable classe
Assistante de gestion DO ANISERNNE, Adjoint administratif principal de 1ère c Activité 35/35e 1,00 1,00 0,00
urbanisme et pastoralisme classe
Adjoint administratif principal de 2ème classe C 2,00 2,00 0,00
Assistante des ressources humaines Adjoint-administratif prindipal:de C Activité 35/35e 1,00 1,00 0,00 2ème classe
ARABIE de éesuon administrative et |Adjoint administratif principal de c Activité 12/35e 1,00 1,00 0,00
chargée d'accueil (poste) 2ème classe
Ajoint administratif territorial C 4,00 3,00 1,00 |
Assistante de gestion administrative di esdministratifterritoral c | Activité 35/35e 1,00 1,00 0,00 ressources naturelles etenvironnement
Agent d'accueil et gestion administrative! Le dministratif territorial C | Activité 32/35e 1,00 1,00 0,00 (mairie)
a et gestion administrative! Lit administratifterritorial C | Activité 28/35e 1,00 1,00 0,00
Chargé de Communication Adjoint administratif territorial C Activité 17,50/35e 1,00 0,00 1,00
20230907 - 2- TABLEAU DES EFFECTIFS - Page | 2 sur 4
Accusé de réception en préfecture
065-216501239-20230907-20230907-2a-DE
Date de télétransmission : 29/11/2023
Date de réception préfecture : 29/11/2023 FILIERE TECHNIQUE (b) 22,00 20,00 2,00
Technicien principal de 1ère classe B 1,00 1,00 0,00
Responsable du service technique Technicien principal de 1ère classe B Activité 35/35e 1,00 1,00 0,00
Technicien principal de 2ème classe 1,00 1,00 0,00
Chargé de communication Technicien principal de 2ème classe B Activité 35/35ème 1 1 0,00
Agent de maitrise principal G 3,00 2,00 1,00
Chef d'équipe du service technique Agent de maitrise principal C Retraite 28/35e 1,00 0,00 1,00
Chef d'équipe du service technique Agent de maitrise principal C Activité 35/35e 1,00 1,00 0,00
Agent d'entretien des réseaux d'e Ë AE RON (ie Agent de maitrise principal G Activité 35/35e 1,00 1,00 0,00
potable et d'assainissement
Agent de maitrise C 0,00 0,00 0,00
Adjoint technique principal de 2ème classe C 5,00 5,00 0,00
Agent des interventions techniqu Adjoint techni ipal de 2è gentdesi e ions techniques joint technique principal de 2ème c elite 35/35 1,00 1,00 0,00
polyvalenten milieu rural classe
A desint tions techni Adjoint techni incipal de 26 gentdesin ciNen ions techniques jointtechnique principal de 2ème c AcuvIté 35/35e 1,00 1,00 0,00
polyvalent en milieu rural classe
Agent des interventions techni Adijointt i incipal de 28 gent desinte Ê Ï echniques joint technique principal de 2ème c Activité 35/35e 1,00 1,00 0,00
polyvalent en milieu rural classe
Agent d'entretien des réseaux d'ea Adjoint techni incipal de 28 gen n En Æ réseaux d'eau djoint technique principal de 2ème c AcUUISé 35/35e 1,00 1,00 0,00
potable et d'assainissment classe
t del tre ie lAdioi = == Agen ÉLEISS : Ê cantine cuoene joint technique principal de 2ème c ACVRE 27,13/35 1,00 1,00 0,00
etentretien des bâtiments scolaires classe
Adjoint technique territorial C 12,00 11,00 1,00
Agent de propreté des bâtiment Aa HE Adjoint technique territorial C | Retraite 30,30/35e 1,00 0,00 1,00
scolaires
Agent polyvalent ASVP/ chargé du suivi en valent ASVE chere us EE de taritortel C | Activité 35/35e 1,00 1,00 0,00
Agent des interventions techniques
polyvalent en milieu rural en charge des |Adjoint technique territorial C Activité 35/35e 1,00 1,00 0,00
espaces verts
Agent des interventions techniques AI. É ee Jar " Adjoint technique territorial C Activité 35/35e 1,00 1,00 0,00
polyvalent en milieu rural
A tdesinte ti techni
BAERSENR DE AE Adjoint technique territorial C Activité 35/35e 1,00 1,00 0,00 polyvalent en milieu rural
Agent de propreté des espaces publics |Adjointtechnique territorial C Activité 35/35e 1,00 1,00 0,00
Agent de propreté des espaces publics |Adjoint technique territorial C Activité 28/35e 1,00 1,00 0,00
Agent périscolaire Adjoint technique territorial C Activité 28/35e 1,00 1,00 0,00
Agent périscolaire Adjoint technique territorial C Activité 14/35e 1,00 1,00 0,00
Agent périscolaire Adjoint technique territorial C Activité 22/35e 1,00 1,00 0,00
Agent périscolaire Adjoint technique territorial C Activité 26/35e 1,00 1,00 0,00
ATSEM Adjoint technique territorial C Activité 33,44/35e 1,00 1,00 0,00
FILIERE MEDICO-SOCIALE ( c) 1,00 1,00 0,00
Agent spécialisé principal de 2e classe des écoles maternelles C 1,00 1,00 0,00
A Scialisé principal de 2ë ATSEM RENE ARR TO PALSEREE c | Activité 33,44/35e 1,00 1,00 0,00
classe des éco
TOTAL 1 (a+b+c) 33,00 | 30,00 | 3,00
20230907 - 2- TABLEAU DES EFFECTIFS - Page | 3 sur 4
Accusé de réception en préfecture
065-216501239-20230907-20230907-2a-DE
Date de télétransmission : 29/11/2023
Date de réception préfecture : 29/11/2023 TABLEAU DES EMPLOIS NON PERMANENTS
EMPLOIS PERMANENTS GRADES CATEGO| POSITION QUOTITE DE EMPLOIS EMPLOIS | EMPLOIS
RIES |STATUTAIRE TRAVAIL BUDGETISES | POURVU | VACANTS
FILIERE TECHNIQUE| d) 7,00 6,00 1,00
Adjoint technique C 7,00 6,00 1,00
B her chargé de | tion des url érchargé dela gestondes | technique C | Activité 35/35e 4,00 4,00 0,00
Technicien polyvalent saisonnier Adjoint technique C Activité 35/35e 1,00 1,00 0,00
Surveillants de nuit des estives Adjoint technique C Activité 35/35e 2,00 1,00 1,00
FILIERE ADMINISTRATIVE 6,00 1,00 5,00
Chargé de développement territorial Rédacteur B Activité 35/35e 1,00 1,00 0,00
Agents Recenseurs Adjoints administratifs C Activité 35/35e 5 0 5
TOTAL 2 (d) 7,00 | 6,00 | 1,00
TOTAL GENERAL (1+2) | | | 40,00 | 36,00| 4,00 |
Le Conseil Municipal, sur le rapport de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, décide :
Article Unique : d'approuver le tableau des effectifs présenté ci-dessus.
Fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessus. Le maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de la présente délibération.
Fait pour extrait conforme
Le Maire
Alexandre Pujo-Menjouet
20230907 - 2- TABLEAU DES EFFECTIFS - Page | 4 sur 4
Accusé de réception en préfecture
065-216501239-20230907-20230907-2a-DE
Date de télétransmission : 29/11/2023
Date de réception préfecture : 29/11/2023