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Déliberation - 2026 027 Contrat Color events feu d'artifice tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Carnoules.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 027 Contrat Color events feu d'artifice tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
MAIRIE
DE CARNOULES
cc
DÉPARTEMENT
DU VAR
- ARRONDISSEMENT
DE BRIGNOLES
DECISION
DU
MAIRE
N° 2026-027
Contrat
de cession
du
droit d'organisation
des
événements
pyrotechniques
pour
l’année
2026
avec
la société
Colors
Events.
Nous,
Christophe
CORTES,
Maire
de
Carnoules
agissant
en qualité de maire
de la commune,
en vertu d’une
délibération
N°24/03/29-019
du Conseil
Municipal
en date du 29 mars
2024,
Vu
le code
général
des
Collectivités Territoriales,
Considérant
la volonté
de la commune
d'organiser trois événements
pyrotechniques
pour
l'année
2026,
à savoir :
e
Un premier feu d'artifice le 13 juillet 2026 à 22h30
à l'Espace les Rives, accompagné
de l'embrasement
de la locomotive
le 10 juillet 2026
à 21h30 à
la locomotive,
avenue
Colonel
Fabien,
rond-point
du 8 mai
1945.
+
Un
deuxième
feu d'artifice dans
le cadre
de l'opération
Octobre
Rose
(date
à définir en octobre
2026),
au
centre
du
village.
e
Untroisième
feu
d'artifice
le 12
décembre
2026
à 18h30
à l'Espace
les
Rives.
Considérant
la
nécessité
de
définir
les
modalités
et
les
conditions
d'organisation
de
ces
trois
événements
entre
la
Ville
de
Carnoules
et Colors
Events
Production,
prestataire
pyrotechnique,
551
impasse
de la Félicité 83660
Carnoules.
Considérant
les devis n°D-26020097,
D-26020099,
D-26020098
et D-26020100
du 16 février 2026
relatif à l'organisation des
feux
d'artifice 2026,
accepté
par la commune.
Considérant
la nécessité
de définir les modalités
et les conditions
d'organisation
de ces
événements
entre
la Ville de
Carnoules
et les prestataires
de services
pyrotechniques,
Colors
Events
Production.
DECIDONS
Atticle
1 :
D'ORGANISER
les événements
suivants :
e
Un feu d'artifice le 13 juillet 2026
à 22h30
à l'Espace
Les
Rives,
précédé
de l'embrasement
de la locomotive
le 10
juillet 2026
à 21h30,
avenue
Colonel
Fabien,
rond-point
du
8 mai
1945 ;
e
Un feu d'artifice dans
le cadre
de l'opération Octobre
Rose
en octobre
2026
(date à définir), au centre
du village ;
e
Un
feu d'artifice le 12 décembre
2026
à 18h30
à l'Espace
Les
Rives.
Arlicle 2 :
D'ACCEPTER
les devis de la société
Colors
Events
Production
pour un montant
total de
:
e
_2483,33
€ HT
(deux mille quatre
cent quatre-vingt-trois
euros
et trente-trois centimes)
soit 2 980 € TTC
(deux
mille
neuf cent quatre-vingts
euros)
pour les festivités de juillet (feu d'artifice et embrasement)
;
250
€ HT (deux cent cinquante
euros)
soit 300 € TTC
(trois cents
euros)
pour l'opération Octobre
Rose ;
e
2083,33
€ HT
(deux
mille
quatre-vingt-trois
euros
et trente-trois
centimes)
soit 2 500
€ TTC
(deux
mille cinq
cents
euros)
pour
le feu d'artifice du
12 décembre
2026.
Soit
un
montant
total de 4 816,66
€ HT
(quatre
mille
huit cent
seize
euros
et soixante-six
centimes)
correspondant
à 5 780
€ TTC
(cinq
mille sept cent quatre-vingts
euros).
Article 3 : DE
PRÉVOIR
les crédits
nécessaires
au budget
communal
pour couvrir l'ensemble
des
dépenses
liées à
l'organisation
de ces trois événements,
incluant la rémunération
du prestataire
pyrotechnique
(Colors
Events
Production),
les
autorisations
administratives,
les dispositifs de
sécurité et les frais logistiques.
Atticle 4: La présente
décision
sera
communiquée
au Conseil
Municipal
lors de
la prochaine
séance
sous
forme
d'un donner
acte.
Un
extrait en
est
affiché
à la porte
de
la Mairie.
Expédition
en
est
adressée
à Monsieur
le Préfet
du
Var.
Envoyé
en
préfecture
le
19/02/2026
es
”
gi
À
LES
le 17 février 2026
Reçu
en
préfecture
le
19/02/2026
ID
: 083-218300333-20260217-2026_027-CC
QT 77h ourlesquellesd'aètefait
grief,
dans
les
deux
mois
à partir
La présente
décision
peut faire l'objet d'un
recours
gracieux
et/ou contentieux formé
par
Tes
pl
atdédenr]
Sa
compter de
sa publication, en vertu de
de
la notification de celte décision.
Le recours
doit être introduit auprès
du tribunal de
Toulon
dans
UT
l'article R421-5
du
code
de la justice Administrative.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application
informatique
«Télérecours
citoyens
» accessible
par le site internet www.telerecours.fr