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Document publié le Mercredi 19 mars 2025 par la commune de Queyrac.
Lien du pdf (Déliberation - delib 8 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 20/03/2085
Reçu en préfecture le 20/09/2025
Pubiié le
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE ID : 083-218808480-20260819-D2025 08-DE
CANTON NORD MEDOC
COMMUNE DE QUEYRAC
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
N°08
L’an deux mil vingt-cinq, le treize mars, à vingt heures, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire sous la présidence de Madame Véronique CHAMBAUD, Maire. Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de membres présents : il
Date de convocation : 03/03/2025
Présents : Mme CHAMBAUD, M. INDA, Mme TRASSARD, M LASSALLE, Mme WEBER, M.
CARBONNIER, Mme BEAUPIED, Mme ROURE, M. ARDILLEY, M. LARDIN, Mme LEDEZ Absents : Mme NIEUWAAL (pouvoir à Mme BEAUPIED), Mme CESBRON (pouvoir à Mme TRASSARD), M. BOUILLEAU, M. CATTOEN (pouvoir à M. INDA) Secrétaire de séance : Mme TRASSARD
Auxiliaire du Secrétaire de séance : M. VIDALOU, Secrétaire Général
OBJET : NOMINATIONS ET MODIFICATIONS COMMISSIONS COMMUNALES
Rapporteur : Véronique CHAMBAUD
Suite au décès de M. PATRAS, Madame le Maire propose les modifications des commissions
suivantes :
Commission d’appel d’offre :
- Madame Cathy WEBER, membre suppléant
Abstentions : Mme ROURE, M. ARDILLEY
Contre : Mme BEAUPIED, Mme NIEUWAAL (par pouvoir)
Commission du personnel
- M. CARBONNIER Daniel, membre
Absentions : Mme ROURE, M. ARDILLEY, Mme BEAUPIED, Mme NIEUWAAL (par pouvoir)
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à la majorité des membres présents et représentés,
VALIDE les modifications des commissions communales ci-dessus,
CHARGE Madame le Maire des formalités liées à l’exécution de la présente délibération,
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus, pour extrait et certifié conforme.
Le 19 mars 2025 Affiché le 19 mars 2025 Le Maire La Secrétaire de Séance, Véronique CHAMBAUD Cathy TRASSARD
Le Maire,
Certifie, sous sa responsabilità C ENyhrésente délibération ;
Informe que la présente délibéra eMM@ Ta l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Bordeaux
dans un délai de deux mois à compter de sa transmission aux services de l'Etat.