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Déliberation - 9760f4
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lépin-le-Lac.
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Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Assurance,
Lepi +
L’ensemble
des
conseillers
municipaux
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDINAIRE
Le
Conseil
Municipal
se
réunira,
à la Mairie
de
Lépin
Le
Lac
le
:
Lundi
11
janvier
2021à
20h00
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance,
et vous
prie
d’agréer,
Mesdames
et
Messieurs
les
conseillers,
mes
salutations
distinguées.
A
Lépin
Le
Lac,
le
7 janvier
2021.
Le
Maire,
.
Serge
GROLLIER(
SELLE
ORDRE
DU JOUR :
1-
Présentation
par
AGATE
2-
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
07
décembre
2020 :
3- 4- 5- 6- 7- 8- 9- 10- 11- 12- 13- 14- 15- 16- 17-
Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
conseil
du
03
novembre
2020
au
11 janvier
2021
inclus
;
Bail
rural
— Gilles
Bellemin-Laponnaz ;
AMO
AGATE
faisabilité
requalification
Hôtel
Rond
;
AMO
AGATE
projet
de
logement
au
centre
bourg
;
AMO
BATISAFE
—
étude
de
faisabilité
exploitation
de
l’ancienne
imprimerie
en
ERP
;
Vente
pelle
mécanique ;
Convention
relative
à
l’achat
de
masques
réutilisables
—
Communauté
de
communes
de
Val
Guiers
;
Création
emploi
permanent
ATSEM
principale
2eme
classe
;
Demande
de
subvention
région
— Installation
abris
voyageurs
;
Avis
admission
en
non-valeur
créance
d’urbanisme
;
Mandatement
du
centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
de
la
Savoie
(CDG73)
en
vue
de
la souscription
d’un
contrat
d’assurance
groupe
pour
la couverture
du
risque
statutaire
;
Mandatement
du
CDG73
afin
de
conclure
une
convention
de
participation
dans
le domaine
de
la prévoyance
;
Médiation
préalable
obligatoire
—
avenant
à
la
convention
d’adhésion
reportant
la date
de
fin de
l’expérimentation
au
31
décembre
2021
;
Désignation
d’un
référent
TEPOS
au
sein
du
Syndicat
Mixte
de
l’avant
pays
savoyard
;
Questions
diverses. Mairie,
67
route
d’Aiguebelette
—
73610
LEPIN
LE
LAC
Tél
: 04.79.36.04.73
- Email
: mairie.lepinlelac@wanadoo.fr