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Compte-Rendu - 2020 07 10 CR Seance du 10 juillet 2020 9069
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune d'Illfurth.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 07 10 CR Seance du 10 juillet 2020 9069)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Compte-rendu de la séance du conseil municipal du vendredi 10 juillet 2020 à 20 heures, à
la maison des œuvres, sous la présidence de SUTTER Christian, maire
Présents : BUHLER Danielle, WEISENHORN Jean, BAMOND Fabienne, KIENTZ Pierre-Paul,
MARCONNET Bertrand, ERISMANN Emilie, SEITHER Anne, LEHE Pierre,
KLEINMANN Martine, PERRIN Sylvie, APTEL Eric, BELLOUIN Olivier
Absents excusés et ont donné procuration : GOEPFERT Benoit à SUTTER Christian,
GEHIN Véronique à MARCONNET Bertrand, DOLLE Régine à LEHE Pierre,
TSCHIEMBER Carine à PERRIN Sylvie
Absents : WOLF Benoit, GANSER Pierre
Bertrand MARCONNET a été désigné en qualité de secrétaire
Le maire a procédé à l’appel nominal et a dénombré 13 conseillers présents.
Le quorum est atteint.
En application de l’article R 133 du code électoral, le bureau électoral est présidé par le
maire et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés et les deux conseillers
municipaux les plus jeunes présents à l’ouverture du scrutin à savoir :
Danielle BUHLER, Pierre-Paul KIENTZ, Pierre GANSER, Emilie ERISMANN
Mode de scrutin – Les délégués et leurs suppléants sont élus sur la même liste, sans débat, à
la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage
ni vote préférentiel.
Le conseil doit élire 5 délégués et 3 suppléants
Chaque liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe.
Le maire constate qu’une liste de candidats a été déposée.
Chaque conseiller à l’appel de son nom n’est porteur que d’une seule enveloppe sauf
procuration. Après le vote, les membres du bureau électoral procèdent au dépouillement.
Les bulletins ou enveloppes déclarés nuls par le bureau, les bulletins blancs ou les
enveloppes qui les contiennent sont signés sans exception par les membres du bureau et
seront annexés au procès-verbal
Résultat de l’élection
Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote 0
Nombre de votants 17
Nombre de suffrages déclarés nuls 0
Nombre de suffrages déclarés blancs 0
Nombre de suffrages exprimés 17
Suffrage obtenus 17
La liste conduite par Christian SUTTER a obtenu 17 suffrages
Le maire proclame :
les élus délégués : Christian SUTTER – Danielle BUHLER – Benoit GOEPFERT – Fabienne
BAMOND – Jean WEISENHORN
les élus suppléants : Emilie ERISMANN – Olivier BELLOUIN – Anne SEITHER
Le maire clôt la séance à 20h15.