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Arrêté - A 2024 498 deambulation vassilissa
Document publié le Mardi 2 mars 1982 par la commune de Beaurepaire.
Lien du pdf (Arrêté - A 2024 498 deambulation vassilissa)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Envoyé en préfecture le 05/12/2024 ot @ à @ à | ( 8
viLLe De . Reçu en préfecture le 05/1 ar L Æ F&.
FR £ : [ ? Publié le 05/12/2024
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ARRÊTÉ PORTANT AUTORISATION DE MANIFESTATION ET RÉGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION Déambulation VASSILISSA — 11 décembre
Le Maire de la Commune de Beaurepaire,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales
Vu le Code de la Route
Vu la loi n° 82-213 du 02 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, modifiée et complétée par la loi n° 82-623 du 22 juillet 1982, et la loi n° 83-8 du 07 janvier 1983,
Vu l'instruction ministérielle sur la signalisation routière (livre 1* temporaire), approuvée par l’arrêté du 15 juillet 1974,
Vu l’arrêté municipal 2024/495 du 19 novembre 2024
Vu la demande du 4 novembre 2024 de l’association de «l’A.F.LP.H. » demeurant 195 chemin de Fayaret à 38270 BEAUREPAIRE,
Considérant que pour le bon déroulement de la déambulation « VASSILISSA », il y a lieu d’assurer la sécurité des participants et de réglementer la circulation routière,
Considérant qu’il appartient à l’Autorité Municipale de prescrire toute mesure utile dans l’intérêt du bon ordre et de la tranquillité publique, afin d’assurer la sûreté et la commodité de passage sur le domaine public,
… gîme partie ; signalisation
ARRETE
ARTICLE 1 : Le présent arrêté annule et remplace l’arrêté municipal 2024/495 du 19 novembre 2024.
ARTICLE 2 : La déambulation « VASSILISSA » partira de la place de la Paix le mercredi 11 décembre 2024 à 14h30 et empruntera l’itinéraire suivant :
e Rue de la République
Impasse du Battoir
Avenue Charles de Gaulle
Passage des Nays
Chemin de l’Edf
Rue du 19 mars 1962
Chemin des Sauzays arrivée à la salle polyvalente à 16h00 (voir plan au dos). ®
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ARTICLE 3 : La circulation sera interrompue pour permettre le passage de la déambulation : rue de Luzy Dufeillant avenue Louis Michel Villaz chemin de l’Edf place de la Paix impasse du Battoir rue Anatole France rue de la République avenue des Terreaux rue du 19 mars 1962 rue Bayard avenue Charles de Gaulle chemin des Sauzays place du Jeu de Paume passage des Nays
rue Gambetta avenue Jean Jaurès
ARTICLE 4 : Pendant la déambulation, les participants seront encadrés par les organisateurs porteurs de gilets fluorescents, une voiture « balai » munis d’un girophare et la gendarmerie.
ARTICLE 5 : Les infractions au présent arrêté, seront constatées et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur.
ARTICLE 6 : Monsieur le Maire, le Commandant de la brigade de gendarmerie de Beaurepaire, les services de police et techniques municipaux de la ville de Beaurepaire, sont chargés chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté.
Dont copie sera transmise au Lieutenant des sapeurs-pompiers de Beaurepaire et affichée sous les formes réglementaires.Envoyé en préfecture le 05/12/2024
| Reçu en préfecture le CURE G2L
Publié le 05/12/2024 GO és IR 220 \ l À 8 viLLe pe ID : 038-213800345-20241204-A 2024 498-AR — Fe
BeauréPaire
RDV à partir de 14h / Placs de la Paix
Départ 14h30 / Placs de La Paix
Attente musicale sans arrét du défilé : 14h45 / Cinéma L'Oron
Stop 1 : 15h10 / 15min place / rond point devant la piscine
ÆAtents musicale sans arrêt du défilé : 15h30 / Les Nays
Stop 2: Re es EE EAN ON FES
Armmés : 16h00 / salle polyvalente TR n !
Ua 2 gilets jaunes vont à leurs prochain poste
B-Æ Vauban mairie + 2 oicts jaunes cos o
Sp min spectacle BÆ Coculation gendamens
Le Maire
Yannick PAQUE