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Déliberation - delib 03 11 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hambye.
Lien du pdf (Déliberation - delib 03 11 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
HAMBYE
ANNEE
2022
/ 26
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
sont
invités
à
se
rassembler
à
la
Mairie,
le
jeudi
3
novembre
2022
à 20h00.
Hambye,
le 22
novembre
2022.
Le
Maire,
Michel
VOISIN.
Affichage
du
compte-rendu
le
10
novembre
2022.
L’An
deux
mil
vingt-deux,
le
3
novembre
à
20h00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
Commune
de
HAMBYE,
dûment
convoqués
par
Monsieur
le
Maire,
se
sont
réunis
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
VOISIN,
Maire
de
HAMBYE,
pour
une
session
ordinaire.
Etaient
présents :
MMES
et
MM.
Michel
VOISIN.
Isabelle
RUAULT.
Gérard
WASCHINGER.
Claudine
LECERF.
Jacky
BRIONNE.
Pascal
HUREL.
Nadine
LADROUE-DENIS.
Nathalie
LE
BRETON.
Géraldine
LEPETIT.
Chantal
LESAULNIER.
Guillaume
PEPIN.
Victorien
PIGNET.
Absents
excusés
: Mariane
CHAPON
(pouvoir
à Michel
VOISIN).
Absent
: Vincent
LENGRONNE.
Chantal
GUILLOTTE.
Monsieur
Michel
VOISIN
indique
que
le
quorum
est
atteint
et déclare
la séance
ouverte.
Madame
Isabelle
RUAULT,
désignée
conformément à
l’article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
remplit
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
du
6
octobre
2022
est
approuvé
et
le registre
est
signé
en
fin
de
séance.
OBJET
: INTERVENTION
DE
MME
CLEMENT,
DELEGUEE
COMMUNAUTAIRE
EN
CHARGE
DE
LA
SENSIBILISATION
ET
PREVENTION
DÉCHETS
COUTANCES
MER
ET
BOCAGE.
Le
conseil
communautaire
a décidé
de
la mise
en
place
de
l’extension
des
consignes
de
tri
à compter
du
1* janvier
2023.
A
cette
date,
tous
les
habitants
du
territoire
national
appliqueront
les
mêmes
gestes
de
tri.
Les
objectifs
de
la
CMB
sont:
harmonisation
des
services,
optimisation
des
coûts,
réduction
des
déchets,
sensibilisation,
prévention
et
responsabilisation.
Les
principaux
axes
de
sensibilisations
sont
l'allongement
de
la durée
de
vie
des
objets
et le
développement
du
réemploi.
Plus
on
trie,
moins
on
enfouit
et plus
on
recycle.
Il faut
dissocier
les
matières
avant
de
mettre
dans
le tri et ne
pas
imbriquer
les
boîtes.
Dans
les
déchetteries,
sont
déposés
les
encombrants.
Les
déchets
verts
peuvent
également
y
être
déposés
mais
le mieux
est
de
les
mettre
au
composteur.
Il
existe
un
guide
de
tri
sur
internet
ou
en
application
à
télécharger
sur
les
téléphones
portables :
CITEO.
Un
point
presse
sera
diffusé,
une
lettre
et
un
guide
de
tri
seront
déposés
dans
chaque
foyer,
des
actions
de
sensibilisation
dans
les
écoles
seront
menées
et
une
relance
de
campagne
de
composteurs
sera
faite. OBJET
: RESTITUTION
DES
AUDITS
ENERGETIQUES
DE
BATIMENTS
COMMUNAUX.
Le
SDEM
a
été
missionné
pour
effectuer
un
diagnostic
énergétique
de
l’immeuble
de
la
Poste
et
de
Pimmeuble
du
Buhot.
Immeuble
de
la
Poste :
1.
Actuellement
chauffé
au
fioul
avec
une
chaudière
qui
a plus
de
25
ans.
2.
En
2012,
des
travaux
de
rénovation
ont
été
effectués
(changement
de
VMC,
isolation
des
murs
et des
plafonds
et installation
de
doubles
vitrages).
3.
Préconisations
: changement
de
la
chaudière
au
fioul
pour
une
chaudière
à bois
granulé
ou
une
chaudière
par
aérothermie. Signatures
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
HAMBYE
ANNEE
2022 /
27
Immeuble
du
Buhot
:
4.
Salle
des
associations:
l’isolation
des
murs
y
est
acceptable.
Il
est
préconisé
de
changer
les
menuiseries
et
de
remplacer
les
convecteurs
électriques
pour
de
plus
performants.
Il est
également
envisageable
de
poser
des
panneaux
solaires.
5.
Pour
les
4
logements
: les
convecteurs
électriques
ne
sont
pas
performants
et
les
fenêtres
sont
à
changer.
La
commission
travaux
va
demander
plusieurs
devis
pour
les
fenêtres
ainsi
que
pour
une
pompe
à
chaleur. OBJET :
REGIME
INDEMNITAIRE
POUR
UN
AGENT
ADMINISTRATIF
NON
TITULAIRE.
En
complément
de
la
délibération
n°DEL21111005
du
4
novembre
2021,
concernant
la
mise
en
place
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
des
sujétions,
de
l’expertise
et
de
l’engagement
professionnel
des
agents
(RIFSEEP),
l’article
1 est
modifié
comme
suit :
Article
1
: les
bénéficiaires
Le
présent
régime
indemnitaire
est
attribué
aux
agents
non
titulaires,
titulaires
et
stagiaires
exerçant
les
fonctions
du
cadre
d’emplois
concerné.
Le
RIFSEEP
est
applicable
aux
cadres
d'emplois
suivants:
techniciens
territoriaux,
agents
de
maîtrise,
adjoints
techniques
territoriaux,
rédacteurs
territoriaux
et adjoints
administratifs
territoriaux.
Les
autres
articles
de
la
délibération
restant
inchangés.
Les
dispositions
de
la
présente
délibération
prendront
effet
au
4
novembre
2022.
Après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité,
le
Conseil
Municipal
approuve
cette
décision.
DEL22111056
-
PREFECTURE
DE
LA
MANCHE.
Reçu
le
16
novembre
2022.
QUESTIONS
DIVERSES.
>
Recherche
d’un
médecin.
Le
cabinet
Laborare-conseil
propose
ses
services
pour
le recrutement
d’un
médecin.
Une
réunion
va
être
demandée
à l’ARS
pour
une
information
sur
les
solutions
envisageables.
>
PADD. Il
va
être
modifié
et
Monsieur
CHABERT
interviendra
au
mois
de
décembre.
INFORMATIONS
GENERALES.
>
Un
logement
des
écoles
va
être
raccordé
à la chaudière
à bois.
>
Bois
Mont
Cauvet
: Danger
du
pont.
La
CMB
va
faire
les
travaux.
>
Réunion
des
artisans
commerçants
de
Hambye
le 22
novembre
à 20h30
à la Mairie.
Ainsi fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus
et ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
el