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Déliberation - delib 06 10 2022 1
Déliberation - delib 11 01 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hambye.
Lien du pdf (Déliberation - delib 11 01 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
HAMBYE
ANNEE
2024 /
1
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux
sont
invités
à
se
rassembler
à
la
Mairie,
salle
de
conseil
municipal,
le jeudi
11
janvier
2024
à 20h00.
Hambye,
le 4 janvier
2024.
Le
suppléant
au
Maire,
Victorien
PIGNET.
Affichage
du
compte-rendu
le
17 janvier
2024.
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
onze
janvier
à
20h00,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
Commune
de
HAMBYE,
dûment
convoqués
par
Monsieur
le
suppléant
au
Maire,
se
sont
réunis
à
la
Mairie,
salle
de
conseil
municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Victorien
PIGNET,
suppléant
au
Maire,
pour
une
session
ordinaire. Etaient
présents
: MMES
et
MM.
Victorien
PIGNET.
Jacky
BRIONNE.
Chantal
GUILLOTTE.
Pascal
HUREL.
Nathalie
JOUANNY.
Nadine
LADROUE-DENTIS.
Claudine
LECERF.
Géraldine
LEPETIT.
Lydie
VERON.
Absent
: Vincent
LENGRONNE.
Monsieur
Victorien
PIGNET
indique
que
le quorum
est
atteint
et déclare
la séance
ouverte.
Madame
Géraldine
LEPETIT,
désignée
conformément
à
l’article
L.
2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
remplit
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
du
7
décembre
2023
est
approuvé
et
le registre
est
signé
en
fin
de
séance.
OBJET
: DEPOSE
DE
LA
LIGNE
ELECTRIQUE
INUTILE
ROUTE
DES
BUIS.
Les
membres
du
Conseil,
après
en
avoir
délibéré :
e
Confirment
la demande
de
dépose
d’une
ligne
basse
tension
au
lieu-dit
des
Buis,
e
Attestent
avoir
connaissance
que
toute
demande
ultérieure
de
raccordement
à
cet
endroit,
ne
pourra
se
prévaloir
de
l’existence
de
cette
ligne
et sera
traitée
comme
un
raccordement
nouveau
avec
participation
de
la commune.
DEL24011115
—- PREFECTURE
DE
LA
MANCHE.
Reçu
le
17 janvier
2024.
OBJET
: PRIME
DE
POUVOIR
D'ACHAT
EXCEPTIONNELLE.
Cette
prime
exceptionnelle
et
forfaitaire
a
été
attribuée
automatiquement
à
la
fonction
publique
d’état
et
hospitalière.
Pour
la
fonction
publique
territoriale
elle
est
soumise
à délibération
de
l’organe
délibérant
après
avis
du
Comité
Social
Territorial.
Elle
représente
un
coût
de
4
714,05€
brut
pour
la commune
pour
10
agents
dont
2
partis.
Après
discussion,
le
conseil
municipal
décide
à l’unanimité
d’accorder
cette
prime
avec
le montant
maximum
à tous
les
agents
de
la commune.
OBJET
: DEVENIR
DU
LOGEMENT
6 RUE
DES
ECOLES.
Madame
Georgette
HUREL,
qui
en
était
locataire,
est
décédée.
Son
compagnon
quittera
le
logement
courant
du
mois
de janvier
2024.
Ce
logement
pourrait
être
mis
à
la
disposition
d’un
éventuel
médecin
qui
arriverait
sur
la
commune
à la place
ou
en
complément
du
logement
du
buhot.
Il sera
laissé
vide
jusqu’au
30
juin
2024.
Le
sujet
sera
de
nouveau
abordé
lors
du
conseil
municipal
du
mois de juillet
2024. DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
HAMBYE
ANNEE
2024 /
2
OBJET
:
MISE
EN
PLACE
D’UNE
CONVENTION
POUR
LA
MISE
A
DISPOSITION
DE
LA
CHAPELLE. Jusqu’à
maintenant
il
n’y
avait
ni
convention,
ni
contrat,
ni
règlement
pour
la
mise
à
disposition
de
la
Chapelle. Pour
formaliser
ces
mises
à
disposition
gratuite
de
la
Chapelle
pour
des
expositions
principalement,
il
est
proposé
un
règlement
intérieur
et un
contrat
signé
des
deux
parties.
OBJET
: MISE
À
DISPOSITION
DE
LA
CHAPELLE
ETE
2024.
Micheline
QUESNEL
DESHAYE
demande
la
Chapelle
pour
exposer
des
aquarelles
du
13
au
21
juillet
2024,
avec
une
soirée
vernissage.
Demande
acceptée.
QUESTIONS
DIVERSES.
e
Poteau
incendie
:
Un
mail
de
la
SAUR
indique
qu’une
bouche
à
incendie
route
de
la
Riverie
est
hors
service.
Le
SDIS
souhaiterait
que
la
commune
fasse
changer
cette
bouche
à
incendie.
Le
devis
s’élève
à
3
387,77€
TTC.
Des
contacts
vont
être
pris
auprès
de
la
SAUR
et
du
SDIS
pour
savoir
s’il
est
impératif
de
la
changer.
e
Elections
municipales :
Elles
auront
lieu
les
dimanche
4
et
11
février
2024
de
8 heures
à
18
heures.
Le
bureau
électoral
unique
sera
dans
la
salle
du
conseil
de
la
Mairie.
e
80
ans
du
débarquement :
Faut-il
faire
une
commande
de
drapeaux
spécifiques
à
cette
occasion.
Ils
pourraient
éventuellement
servir
à deux
manifestations,
le 6 juin
et la fête
du
village.
INFORMATIONS
GENERALES.
Monaco:
il
est
proposé
aux
communes
membres
de
l’Association
des
Sites
historiques
de
Monaco
de
pavoiser
un
bâtiment
ou
un
lieu
le
19
novembre
jour
de
la
Fête
du
Prince.
Une
commande
de
drapeau
pourrait
être
groupée
avec
ceux
pour
l’anniversaire
du
débarquement.
Ainsi fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
que
dessus
et ont
signé
au
registre
les
membres
présents.
Victorien
PIGNET
Nathalie
JOUANNY
Nadine
LADROUE-
Jacky
BRIONNE
DENIS
Claudine
LECERF
Vincent
LENGRONNE
Chantal
GUILLOTTE
Géraldine
LEPETIT
Pascal
HUREL
Lydie
VERON
Il