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Convocation - Convocation CM du 30032026
Document publié le Lundi 23 mars 2026 par la commune de Chavanod.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 30032026)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
Chavanod
| — CHAVANOD le lundi 23 mars 2026
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Le Maire de CHAVANOD
MAIRIE — 1, place de la Mairie 74650 CHAVANOD
Tél. : 04-50.69.10.61
Mail : mairie@chavanod.fr Mesdames et Messieurs les Membres
Site : www.chavanodi.fr
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES MUNICIPAUX du CONSEIL MUNICIPAL
Affaire suivie par : Monsieur Adrien GUILMAIN - DGS
Mail : dgs@chavanodfr
Objet: Prochaine séance publique du Conseil Municipal
PJ: - 1 formule de procuration
‘77 - 1 note de synthèse des dossiers soumis à délibération
- Procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la prochaine séance publique du Conseil Municipal, qui
se tiendra en mairie (salle consulaire), le :
Lundi 30 mars 2026 à 19h00.
Dans cette attente, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de ma considération
distinguée.
Le Maire,
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal :
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 20 mars 2026
Organisation municipale et désignations - Mandature 2026-2032 :
2
3.
4.
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9.
10.
11.
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Création, composition et répartition des commissions municipales permanentes.
Fixation des indemnités de fonction du maire, des adjoints.
Détermination du nombre d'administrateurs du Centre communal d'action sociale (CCAS) de
CHAVANOD).
Élection des représentants du Conseil municipal au conseil d'administration du CCAS.
Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales.
Établissement de la liste des contribuables proposés à la Commission communale des impôts directs
(CCID).
Désignation du délégué de la commune au collège des communes sous concession ENEDIS du
secteur d'Annecy (élection des délégués au SYANE).
Désignation du délégué du Conseil municipal au conseil d'école de l'école primaire communale.
Désignation du délégué du Conseil municipal auprès du Comité national d'action sociale (CNAS).
Désignation des délégués de la commune au conseil d'administration de la SIBRA.
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fartes) 12. Désignation des délégués de la commune au conseil d'administration de l'association L'ESTY.
13. Désignation des délégués de la commune au conseil d'administration de l'association Comité des
fêtes.
14. Désignation des délégués de la commune au conseil d'administration de l'association Courants
d'Art.
Conventions, équipements et travaux :
15. Convention avec ENEDIS relative au renforcement de l'alimentation électrique — secteur de
Chavaroche (réseau souterrain).
16. Convention avec ENEDIS relative au renforcement de l'alimentation électrique -— secteur de
Chavaroche (réseau aérien).
17. Convention avec ENEDIS relative au renforcement de l'alimentation électrique — secteur de Chavaroche (poste de transformation).
18. Convention avec le Département de la Haute-Savoie relative à la RD 116 -— installation de feux
tricolores.
19. Convention relative à l'implantation d'une infrastructure de recharge pour véhicules électriques
(IRVE) — parking de la mairie.
POINTS NON DELIBERATIFS :
1. Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation.
2. Questions diverses.