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Convocation - Convocation publique du 07072025
Document publié le Lundi 7 juillet 2025 par la commune de Chavanod.
Lien du pdf (Convocation - Convocation publique du 07072025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique
LUNDI 07 JUILLET 2025
19 h. – en mairie
ORDRE DU JOUR :
1. Arrêt et adoption du procès-verbal de la séance du 26 mai 2025.
2. Rénovation de l’enveloppe thermique de l’école maternelle – Avenant n°1 au lot n°5 (ALURONALP)
3. Rénovation du presbytère – Avenant n°1 du lot n°10 (EMP)
4. Attribution du marché de travaux 2025 de génie civil et/ou de voirie (enrobés)
5. Convention avec l’ACCA relative à l’installation d’un bungalow à La Tine (terrain communal situé
à proximité du pylône électrique)
6. Acquisition de terrains – Parcelles AO 85p et AO 86p, propriété BRETON
7. Modification du tableau des emplois
8. Modification des parcelles soumises au plan de gestion de l’ONF
POINTS NON DELIBERATIFS :
1. Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation.
2. Questions diverses.