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Conseil Municipal - convoc cm 20230404
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune d'Arvillard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 20230404)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Fiscalité,
République Française
COMMUNE D’ARVILLARD (Savor)
CONVOCATION Madame, Monsieur,
J’ai l'honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira, en mairie, dans la salle du conseil,
Le mardi 4 avril 2023 à 18 h.
Je vous remercie de participer à cette trente-quatrième séance de la mandature dont l’ordre du jour est le suivant :
Délibérations : (entre parenthèse les initiales du ou des rapporteurs en binôme avec le maire)
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Avenant convention retraite (GC),
Avenant convention passage route forestière de Cohardin {GC),
Avenant pour le transfert de la maîtrise d'ouvrage de la défense incendie (/CM),
Avenant n° 1 au marché de la chaufferie bois (GV),
Classement dans le domaine public communal du chemin rural de Saint-Hugon (SC),
Inscription à l'inventaire de la voirie communale du chemin rural de Saint-Hugon (SC),
Convention socle pour la lecture publique (AM),
Convention avec l'Association Républicaine des Anciens Combattants d’Arvillard (ARACA) (GO),
Désignation d’un suppléant pour le Comité de suivi des centrales hydroélectriques (GC),
Demande d'avance au fonds d'amorçage pour l'exploitation de coupes de bois (GC),
Demande d’aide au Fonds Vert pour la rénovation énergétique de l’école primaire (GV),
Demande d’aide à l'Association Nationale du Sport (ANS) pour le parcours sportif (GC),
Demande d’aide pour la réparation de la route de Saint-Hugon (GC),
Approbation du compte de gestion 2022 dressé par le receveur municipal (GC),
Approbation du compte administratif 2022 dressé par l'ordonnateur (CB),
Transfert de l'actif et du passif au budget annexe forêt (GC),
Examen et vote du budget annexe forêt (GC),
Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal de l'exercice 2022 (CB),
Vote des taux d'imposition (GC),
Examen et vote du budget primitif 2023 (GC & CB),
Confirmation de la désignation du lauréat de l’AMI Joudron (GC).
Informations et questions diverses
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en mes sentiments les meilleurs.
Fait à Arvillard, le 28 mars 2023
Le Maire,
Georges ne