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Document publié le Mardi 23 juillet 2024 par la commune d'Arvillard.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 23072024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Associations, ONG et mouvements politiques,
République Française
COMMUNE D’ARVILLARD (Savor)
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira, en mairie, dans la salle du
conseil,
Le mardi 23 juillet 2024 à 18h15.
Je vous remercie de participer à cette quarante-neuvième séance de la mandature dont l’ordre du jour est le suivant :
Présentation ; La Gendarmerie Nationale par le gendarme VERON référent de la commune.
Délibérations : (entre parenthèse les initiales du ou des rapporteurs en binôme avec le maire)
1. État d’assiette des coupes de bois 2025 (GC)
2. Candidature à l’appel à projet « dernier kilomètre » (GC)
3. Enregistrement validation de la décision de La Commission communale de la commande et
de La propriété publique concernant l’Appel à Manifestation d'Intérêt pour la centrale du
Joudron (/CM)
Informations et questions diverses :
Décisions du maire Informations judiciaires, Réunions des élus
Informations diverses
Fait à Arvillard, le 16 juillet 2024.