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Convocation - Convocation du Conseil municipal du mardi 26 novembre 2024
Document publié le Mardi 26 novembre 2024 par la commune d'Arvillard.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du Conseil municipal du mardi 26 novembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
République Française
COMMUNE D’ARVILLARD (Savoir)
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira, en mairie, dans la salle du conseil,
Le mardi 26 novembre 2024 à 18h15.
e vous remerci articiper à inquantiè éance de la mandature dont l’ordre du jou uivant : Je vous remercie de participer à cette cinquantième séance de 1 dature dont l’ordre du jour est le s nt
Délibérations : (entre parenthèse les initiales du ou des rapporteurs en binôme avec le maire)
1. Schéma Directeur d’Assainissement (SDA) (GC)
2. Délibération pour Le Syndicat départemental de l’énergie de La Savoie (SDES) (GV)
3. Fonds d’amorçage (GC)
4. Avenir de la boutique de vente de la volaille. (GC)
Informations et questions diverses :
Décisions du maire Informations judiciaires, Réunions des élus, Informations diverses
Fait à Arvillard, le 18 novembre 2024. TT * al rs