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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Arvillard.
Lien du pdf (Convocation - Convocation du CM du 12 mars 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Institutions publiques,
République Française
COMMUNE D’ARVILLARD (Savor)
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
J'ai l’honneur de vous informer que le Conseil municipal se réunira, en mairie, dans la salle du conseil,
Le jeudi 12 mars 2026 à 18h.
Je vous remercie de participer à cette soixante-septième et dernière séance de la mandature dont l’ordre du jour est le suivant :
Délibérations : (entre parenthèse les initiales du ou des rapporteurs en binôme avec le maire)
1. Attribution de compensation (GC),
D Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du budget principal 2025 (JCM),
3. Affectation du résultat de fonctionnement du budget principal de l’exercice 2025 (GC),
"a Fixation des taux d'imposition (GC)
5. Examen et vote du budget principal 2026 (GC),
6. Approbation du Compte Financier Unique (CFU) du budget forêt 2025 (JCM),
7. Affectation du résultat de fonctionnement du budget forêt de l’exercice 2025 {GC}
8. Examen et vote du budget annexe forêt 2026 /GC.
Informations et questions diverses :
Décisions du maire : n° 2026-003 et 2026-004
Réunions des élus,
Informations diverses.
Fait à Arvillard, le 7 mars 2026.
Le Maire, EE
on
CAL \ =
Georges COMMUNAL |