Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 10
Conseil Municipal - 1 Liste des délibérations 26 09 2022
Conseil Municipal - Procès verbal Conseil municipal du 14 novembre 2
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil municipal du 19
Conseil Municipal - 1 Liste délibérations 4 juillet 2022
Déliberation - Deliberations votees au Conseil Municipal du 02.04
Conseil Municipal - Liste des délibérations Conseil Municipal du 17
Compte-Rendu - Compte rendu du 14 Janvier 2019
Déliberation - LISTE DES DELIBERATION DU CM 14 DECEMBRE
Compte-Rendu - Délibérations 14 mars 2022
Conseil Municipal - Conseil municipal 14 nov 2022 Liste des délibérations
Document publié le Lundi 14 novembre 2022 par la commune de Craponne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 14 nov 2022 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Fiscalité,
C
‘7
rüDORNe [ WE
D
a
Er
OVTEU
ESTONIE
LE CONSEIL
MUNICIPAL
14 NOVEMBRE
2022
NUMERO
DELIBERATIONS
ADOPTION
A
ADOPTION
A
LA
DECOMPTE
DES
VOIX
L’'UNANIMITE
MAJORITE
22.86
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
e
POUR:
28
°
—
CREATION
D'UN
POSTE
ATTACHE
X
e
CONTRE
:0
TERRITORIAL
e
ABSTENTION
:0
22.87
RECENSEMENT
DE
LA
POPULATION
2023
e
POUR :
28
X
e
CONTRE:
e__ABSTENTION :
22.88
SUBVENTIONS
EXCEPTIONNELLES
-
X
e
POUR:
28
REVERSEMENTS
FOIRE
DE
PENTECOTE
2022
e
CONTRE
:0
e
ABSTENTION :
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
e
POUR:
28
22.89
EXCEPTIONNELLE
AU
GREHC
X
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: O0
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
e
POUR:
28
22.90
EXCEPTIONNELLE
OFFICE
CENTRALE
DE
LA
X
e
CONTRE :
0
COOPERATIVE
A
L'ECOLE
(OCCE)
e
ABSTENTION
:0
MATERNELLE
SOUPAULT
22.91
GARANTIE
D'EMPRUNT
OGEC
- RACHAT
DE
e
POUR:
25
:
PRET
PAR
LA
BANQUE
POSTALE
X
e
CONTRE
:5
e
ABSTENTION
: 0
22.92
e
POUR :
31
°
ADMISSION
EN
NON-VALEUR
X
e
CONTRE
:0
e
ABSTENTION
: 0 22.93
CREANCES
ETEINTES
POUR
: 31
CONTRE
: 0
ABSTENTION
:
22.94
PROVISION
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
EXCEPTIONNELS
CREANCE
LIGNON
METAL
POUR
: 32
CONTRE
: O0
ABSTENTION :
22.95
BUDGET
PRINCIPAL
2022
- DECISION
MODIFICATIVE
N°1
POUR
: 27
CONTRE
: 0
ABSTENTION
:
22.96
ABANDON
DE
LA
MITOYENNETE
DU
MUR
ET
REGULARISATION
D'UNE
BANDE
DE
TERRAIN
AU
122
AVENUE
PIERRE
DUMOND
POUR
: 32
CONTRE
: 0
ABSTENTION
:
22.97
ACCOMPAGNEMENT
DU
CAUE
EN
MATIERE
D'URBANISME
- APPROBATION
DE
DEUX
CONVENTIONS
POUR
: 32
CONTRE
: 0
ABSTENTION
:
22.98
PRISE
DE
PARTICIPATION
DE
LA
COMMUNE
A
LA
SCIC
FONCIERE
SOLIDAIRE
DU
GRAND
LYON
POUR
: 32
CONTRE
: O
ABSTENTION
:
22.99
DESIGNATION
D'UN
REPRESENTANT
DE
LA
COMMUNE
A
L'ASSEMBLEE
GENERALE
DE
LA
SCIC
FONCIERE
SOLIDAIRE
DU
GRAND
LYON
POUR
: 32
CONTRE
: O0
ABSTENTION
: APPROBATION
DES
CONDITIONS
D'ANNULATION
DES
RESERVATIONS
POUR
e
POUR:27
e
CONTRE
:0
22.100
LES
PERIODES
DE
VACANCES
SCOLAIRES
À
°
ABSTENTION
:5
L'ACCUEIL
DE
LOISIRS
SANS
HEBERGEMENT
(ALSH)
sä
04
TARIFS
DE
LA
SAISON
CULTURELLE
2022-2023
+
POUR
:
32
:
DU
CINEMA
ET
DE
LA
MEDIATHEQUE
—
°
CONTRE
:0
MODIFICATIONS
°__
ABSTENTION
:
22.102
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
LA
°
POUR:
31
‘
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
°
CONTRE
:0
L'ÉCOLE
DE
MUSIQUE
ET
LA
MEDIATHEQUE
° _
ABSTENTION
:1
L'ODYSSEE
22103
AUTORISATION
DE
SIGNATURE
DE
LA
e
POUR
:
32
°
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
ENTRE
LA
°
CONTRE
:0
COMMUNE
ET
L'ASSOCIATION
LIRE
À BRON
+
ABSTENTION
:0
POUR
LE
PRIX
SUMMER
22
04
AVIS
SUR
LA
DEUXIEME
ETAPE
DU
PROJET
POUR
:24
D'AMPLIFICATION
DE
LA
ZONE
DE
FAIBLES
EMISSIONS
(ZFE)
DE
LA
METROPOLE
DE
LYON
e
CONTRE
: 4
e
ABSTENTION
: 4
Madame
le
Maire
7
Sandrine
CHADIER
/