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Procès Verbal - PV%2B10%2Bseptembre+(2019) Document publié le Mardi 10 septembre 2019 par la commune de Duhort-Bachen. Lien du pdf (Procès Verbal - PV%2B10%2Bseptembre+(2019))Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Aménagement du territoire, PROCES-VERBAL RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE

DUHORT -BACHEN

Du mardi 10 septembre 2019 à 20h30

Convocation du 20 août 2019

Étaient présents : MM. COURREGES Francine, . COUTURE Francine, DEDEBAN Emmanuelle, DESTRUHAUT Fabien, DUFAU Jérôme, DUFAU Sylvie, LAFENÊTRE Jean, LALANNE Vincent, LASSERE Michel, PIROT Catherine, SAINT-CRICQ Nicolas,

Absents: MM BUSQUET David, COURTIADE Françoise, VERIN Edith,

ORDRE DU JOUR :

1. Compte-rendu travaux de rénovation du pont de Lahoué

2. Compte-rendu travaux de la ROA (Chemins de la côte de Gabelle, Poussette, Cricon, St Leu, Impasse du Cas- téra)

3. Voirie : travaux tranchée chemin de Poussette

4. Travaux salle Dubroca

5. Projet achat Dulac

6. Projet salle d’activités (étude proposition 2 de l’architecte)

7. Accessibilité cimetière + panneaux d’affichage

8. Proposition SOLIHA pour aménagement presbytère

9. Etude CAUE aménagement du Bourg (bâtiments publics et jardin) pédagogique

10. Avenir du bus scolaire

11. Questions diverses

Désignation d’un secrétaire de séance :

Madame Francine COUTURE est désignée en qualité de secrétaire de séance et chargée à ce titre de la rédaction du procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal.

Avant l’ouverture de la séance

Présence de Mme Suaud, directrice de l’école de Duhort afin d’informer le conseil municipal de son souhait de mettre en place un jardin partagé pédagogique durable et relationnel,

elle précise que ce projet sera réalisé en présence des animateurs de l’asso « les jardins reconnaissants » de Saint Pierre du Mont, représentée par Mr Lafitte,

De ce fait une invitation de présentation de ce projet a été envoyée à tous les membres du conseil municipal ainsi qu’à tous les Présidents des associations de la commune. Qui se tiendra à la salle de la mairie le lundi 16 septembre à 18h30 en présence de Mme Suaud et M. Lafitte.

Le coût des animateurs s’élève à 600€, correspondant à la mise en place du projet. Mme Suaud a estimé le coût du matériel adapté à ce projet à 2 000 € environ, pour lequel elle a retirer un formulaire du « budget participatif citoyen »

Michel Lasserre demande quand ce projet serait mis en place ?

Mme Suaud informe que la 1ère intervention est prévue le 16 octobre 2019 prochain et souhaite l’installer dans le jardin communal.

Elle précise que le RPI ne peut pas financer cette animation.

Monsieur le Maire propose d’aider financièrement ce projet.

Mme Suaud quitte la salle.

Ouverture de la séance

Francine Courrèges, adjointe au maire s’est renseignée auprès de la commune de Geaune qui a réalisé un jardin médiéval.

Monsieur le Maire a contacté le CAUE qui s’est rendu sur place.

Il est dit que la création d’un jardin médiéval et le projet du jardin partagé sont compatibles avec l’obtention d’une subvention.

Francine Courrèges, adjointe au maire propose la réalisation de ces 2 projets dans le jardin communal (avec demande au Budget Participatif Citoyen).

- Le CAUE fait une étude

- ou bien la commune se rapproche d’une association qui a déjà réalisé ce même projet (à Bougues parexemple)

Le jardin partagé ne comporte pas de bail.

La parcelle du jardin a une superficie de 1 000 m².

Nous attendons la proposition du CAUE.

Jérôme Dufau est désolé d’apprendre le jour de la séance la mise en place de ce projet alors qu’il avait été proposé précédemment une aire de jeux et un parking dans ce jardin,

Emmanuelle Dedeban informe que lors du conseil d’école début juillet, l’enseignante avait déjà émis le souhait de mettre en place ce projet cette année, mais limitée financièrement sachant qu’une sortie scolaire pour les élèves de Duhort est prévue cette année, donc limité

Jérôme Dufau exprime son inquiétude quant à la surcharge de travail de l’agent communal qui lui sera affecté à l’entretien de la parcelle du jardin communal,

Catherine Pirot fait part de son inquiétude de l’entretien du jardin partagé durant les vacances scolaires. Emmanuelle Dedeban présume que la proposition faite aux associations de la commune et le coté relationnel impliquant les générations prévoit l’entretien de ce jardin par du bénévolat,

Vincent Lalanne s’interroge sur le coût des animateurs (600€). Sera-t-il demandé tous les ans ou pour ce projet seulement ? Y aura-t’il des projets à aider les prochaines années ?

Le conseil municipal décide à l’unanimité d’aider financièrement pour un montant de 600 € le projet de mise en place du jardin partagé et autorise l’installation dans le jardin communal,

1. Pont de Lahoué

Les travaux seront réalisés par les riverains du quartier de Barrouillet avec l’aide de la Société Lasbe, pelliste.

Le matériel de base est à la charge de la commune, soit :

- Intervention de la Société Lasbe : 600€

- Jumbo (buse) : 993, 60 € TTC (6 m)

- Cailloux : gratuit (10/20 et 20/40 roulé)

Julien Lasbezeilles interviendra le 26, ou le 27 ou le 30 septembre prochain .

2. Travaux ROA réalisés : chemins de gabelle, Cricon, Castéra et St Leu

3. Travaux Chemins de Poussette :

- Précédemment la commission voirie avait proposé de mettre un drain le long de ce chemin pour l’écoulement des eaux.

La ROA est défavorable à l’installation d’un drain, risque de se boucher dans le temps. Laurence Desmis, responsable voirie de la Communauté de Communes d’Aire-sur-l’Adour signale que l’on ne goudronne pas sur un drain.

La commune doit créer une noue pour évacuer les eaux, frais à sa charge.

Jérôme Dufau et Fabien Destruhaut font remarquer que pour la réalisation de ce chemin, il serait judicieux de créer le fossé en premier et goudronner le chemin après (afin d’éviter que la pelle n’abîme le revêtement fraîchement réalisé)

Fabien Destruhaut se trouvait sur place avec la ROA et celle-ci n’avait pas de pelle disponible pour réaliser le fossé.

GRAND DEBAT entre Jérôme Dufau et Monsieur le Maire sur le manque de communication avec la commission voirie sur la programmation des travaux.

4. Salle Dubroca

Construction d’une cloison dans le hall de la salle :

- Installation d’une porte pleine,

- Fabien Destruhaut remesure la largeur de la porte (accessible pour passer les gradins), et demande de mettre les plans à jour,

- Nicolas Saint-Cricq demande d’installer des porte-manteaux,

- Il faut se renseigner sur le sens d’ouverture de la porte (pour la sécurité), - Il faut demander des devis de film occultant (à installer sur la baie vitrée), - Les travaux seront réalisés par les agents communaux.5. Dulac

A ce jour, Monsieur Dedeban n’a pas donné réponse à la proposition faite par la commune de bais- ser le prix à 75 000 €.

Il est retenu depuis plusieurs séances de Vincent Lalanne, Jérôme Dufau, Fabien Destruhaut et Ni- colas Saint-Cricq que les bâtiments sont exploitable pour le stockage de divers matériel de la com- mune tant que l’on n’intervient pas sur la toiture contenant de l’amiante,

et Francine Courrèges qui aussi rappelait que le bien intéressé déjà les précédentes équipes munici- pale,

Il a été dit également que cette parcelle pourrait avoir un lien avec la salle collective (si celle-ci voit le jour),

Le conseil municipal, à la majorité, (Michel Lasserre s’abstenant car il trouve encore le prix trop élevé), donne son accord pour l’achat du bien « Dulac » pour un montant de 80 000 €uros. Il faut consulter des entreprises pour le traitement des termites.

6. Salle collective

Monsieur le Maire présente la dernière proposition de l’architecte Monsieur Dugarry qui s’élève à 263 000 € HT mais l’aménagement des extérieurs n’est pas compris.

Francine Courrèges remarque qu’il n’a pas baisser la superficie de la salle, il a simplement suppri- mé les travaux de l’aménagement extérieur.

Fabien Destruhaut informe qu’il avait fait la démarche de consulter un autre architecte afin de com- parer les deux études mais lorsqu’il a demandé une copie des plans à la mairie, Mr le maire a refusé, Il est demandé à l’assemblée de se prononcer de laisser ou non le projet à la prochaine équipe muni- cipale.

Le conseil municipal ne se prononce pas, souhaite laisser le projet en attente et ne pas donner suite à l’architecte.

Il faut se rapprocher de la Communauté de communes d’Aire afin de savoir si la commune peut lancer un appel d’offres sans engager le projet.

7. Cimetière (accessibilité)

Monsieur le Maire présente 2 devis pour la réalisation d’une allée donnant accès aux personnes à mobilité réduite, dont voici le détail :

- Société Lasbe : 6 840 €

- ROA : 8 173,60 €

Monsieur le Maire fait part également de la proposition de l’employé communal de sortir les cailloux et laisser pousser l’herbe.

Vincent Lalanne s’interroge de l’aspect paysager si on sort tout les cailloux, sachant que l’allée lon- geant l’église vers le portail (des containers) présente un dénivelé,

Jérôme Dufau s’inquiète de la surcharge de travail qui reviendra à l’agent communal, Emmanuelle Dedeban évoque le risque de dégradation des sépultures par la projection de l’herbe et des cailloux du débroussaillage mécanique,

Le conseil municipal n’a pas d’avis à donner.

Les 2 panneaux d’affichage sont arrivés, il reste à les installer (à Bachen et à Duhort) et afficher le règlement.

8. logement communal du presbytère

Monsieur le Maire rappelle qu’en 2010 SOLIHA avait fait une proposition demandant à la com- mune de participer à hauteur de 80 000 €uros.

Depuis 2010, le bien s’est dégradé, la participation de la commune s’élève maintenant à 150 000 €. Création de 3 logements, coût des travaux s’élève autour de 400 000 €.

Si la commune porte le projet, il faut un apport de 117 000 € et un emprunt de 200 000 €. Vincent Lalanne propose de se renseigner auprès de la Communauté de communes pour un habitat regroupé.10. Bus scolaire

Monsieur le Maire demande à l’assemblée si elle veut vendre ou garder le bus communal. Le conseil ne veut pas le garder :

- Faire une estimation

- Le mettre en vente, en priorité le proposer aux associations communales.

11. Questions diverses

- Jérôme Dufau et Vincent Lalanne proposent d’installer une rampe d’accès pour fauteuil roulant au logement du Presbytère et de proposer sa réalisation à l’agent communal Damien Couture. - Nicolas Saint-Cricq, 2ème adjoint, signale que l’autolaveuse est en panne, il a fait intervenir la So- ciété Sopecal qui a fait un devis de réparation pour 1 600 €.

Il est dans l’attente d’un devis de matériel neuf.

Séance levée à 23h45