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Document publié le Mercredi 25 septembre 2019 par la commune de Duhort-Bachen.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV%2B25%2Bseptembre+(2019))
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Consommateurs,
PROCES-VERBAL RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE
DUHORT -BACHEN
Du mercredi 25 septembre 2019 à 20h30
Convocation du 19 septembre 2019
Étaient présents : MM. COURREGES Francine, . COUTURE Francine, DEDEBAN Emmanuelle, DESTRUHAUT Fabien, DUFAU Jérôme, DUFAU Sylvie, LAFENÊTRE Jean, LALANNE Vincent, PIROT Catherine, SAINT-CRICQ Nicolas,
Absent excusé : LASSERE Michel,
Absents: MM BUSQUET David, COURTIADE Françoise, VERIN Edith,
ORDRE DU JOUR :
1. Présence de M. Roldan ; chef de projets, négociateur de sites et affaires municipales de la société Axians, pour l'implantation de l'antenne de radiotéléphonie.
2. Point sur le site Internet de la Commune
3. Mise à jour du dossier Plan Communal de Sauvegarde
4. Questions diverses
Désignation d’un secrétaire de séance :
Madame Francine COUTURE est désignée en qualité de secrétaire de séance et chargée à ce titre de la rédaction du procès-verbal des délibérations du Conseil Municipal.
1. Intervention de M. Roldan, négociant sites, sous traitant Orange
M. Roldan présente son rôle pour l'implantation de l'antenne.
Recherche de sites. L'opérateur décide de la zone à couvrir, et prend contact avec la mairie pour éventuellement trouver des emplacements publics. Si pas d'accord, des privés sont contactés. Duhort-Bachen a une géographie et un relief un peu complexe. Il est nécessaire de déployer le centre Bourg. Vu que la commune est sur un secteur protégé, il sera nécessaire de faire attention à l'impact visuel. 2 sites ont été recensés :
POTENTIEL 1 : terrain communal au Castéra, parcelle C55
POTENTIEL 2 : terrain privé au Barrouillet, parcelle D159
- Nord de la Commune : Castéra qui a la préférence d'Orange puisque couvre 90 % du territoire - Sud Lieu-dit Barrouillet : seulement 80 %
Le pylône aura une hauteur de 36 mètres si il est sur un site boisé avec une emprise au sol d'environ 50 m². Un élu lui demande s’il sera possible d’organiser une réunion publique ?
Ce ne sera pas réalisable par contre, il pourra recevoir les administrés lors d’une permanence. M. Roldan propose :
- d'étudier avec Orange les emplacements possibles
- de faire une étude de faisabilité avec photo montage et synthèse sanitaire.
Départ de M. Roldan à 22 heures.
Débat des élus pour trouver une solution pour l'implantation d'une antenne sans créer trop de polémique avec le voisinage.
Si aucun accord, ce sera l’État qui tranchera.
Attendre donc la réponse de M. Roldan pour l'étude de faisabilité sur d'autres sites.
2. Point sur le site Internet
Francine Courrèges fait savoir que Emmanuelle Dedeban a bien avancé sur le site. 2 informations se contredisent :
L'Adacl service juridique pense qu'il faudra non seulement être extrêmement vigilant sur le contenu des informations diffusées mais également ne pas mettre en valeur les exécutifs locaux. Ils déconseillent donc de le mettre en ligne pendant la période préélectorale (depuis le 1er septembre 2019). L'Alpi : Emmanuelle Dedeban donne lecture du message de l'Alpi disant de ne pas diffuser de la publicité de propagande électorale. Il conseille d'être vigilant également et de se rapprocher de l'Association des Maires. Il est demandé de se renseigner auprès de Monsieur Brevet de l'Alpi. 3. Mettre à jour le PCS :
Monsieur le Maire donne lecture du contenu du Plan Communal de Sauvegarde, en particulier des personnes actuellement enregistrées, au fur et à mesure de la lecture on constate qu’une mise à jour s’impose. (aucune modification n’a été notée lors de cette séance)
il est demandé :
- De contacter les référents des quartiers, afin de connaître leur avis de bien vouloir rester inscrit. - De mettre à jour la liste des habitants.
- Demander à la mairie la liste des adhérents de la téléalarme et à la Communauté de Communes d'Aire la liste des adhérents au portage des repas.
- Revoir la liste des personnes habitants la commune exerçants diverses professions (médecins, infirmières, pompiers, entreprises, exploitants agricoles, ...
- Revoir la liste du Conseil municipal.
- Contacter le service du PCS.
4. Questions diverses
- Vincent Lalanne informe de l’avancé des travaux au Castéra, chez Capdeville. - Appeler l'entreprise AZCUE pour la livraison du jumbo du pont de Lahoué (travaux prévus par Lasbe lundi)
- Jérôme Dufau signale que l'exploitant des terres d'Arlette Cazenave souhaite connaître les proprié- taires des bois qui longent ses terres pour obtenir l’autorisation d’élaguer (côté Bazot). - Le Maire a proposé de nouveaux horaires de travail à Damien Couture :
8h30 – 12h00 ; 13h45 – (16h15 à 16h45 bus) 18h00
Damien demande de commencer à 8h00 et veut son mercredi après-midi.
- Nicolas Saint-Cricq demande de mettre les housses au Partner (Monsieur le Maire n'est pas au courant)
- Nicolas Saint-Cricq demande de se renseigner auprès du CDG40 pour mettre en place une prime (de fin d'année ou de carrière) pour Damien. Et vérifier les avancements de grade. Nicolas Saint-Cricq va se renseigner auprès du CDG40 du statut de Damien Couture. - Nicolas Saint-Cricq présente 1 devis d'autolaveuse avec câble électrique à 2 091 € HT et 1 sur batteries à 4 000 € HT chez Sarrat.
A l'unanimité, achat de l'autolaveuse sur batterie pour 4 000 € HT.
- Nicolas Saint-Cricq présente aussi un devis pour un nettoyage complet de la salle Dubroca par une société de nettoyage : 3 000 €.
Séance levée à 00h00