Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Haut-Allier - 2024 065 SU
unknown - Communauté de communes - Haut-Allier - 2023 065 SU
unknown - Communauté de communes - Haut-Allier - 2023 021 SU
unknown - Communauté de communes - Haut-Allier - 2025 021 SU
unknown - Communauté de communes - Haut-Allier - 2023 047 SU
unknown - Communauté de communes - Haut-Allier - 2024 018 SU
unknown - Communauté de communes - Haut-Allier - 2026 121 SU
unknown - Communauté de communes - Haut-Allier - 2024 031 SU
unknown - Communauté de communes - Haut-Allier - 2025 086 SU
unknown - Communauté de communes - Haut-Allier - 2022 043 CO
unknown - Communauté de communes - Haut-Allier - 2022 071 SUBVENTIONS DIVERSES 2022
Document publié le Jeudi 8 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Allier - 2022 071 SUBVENTIONS DIVERSES 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Envoyé en préfecture le 08/12/2022
Reçu en préfecture le 09/12/2022
Publié le 09/12/2022 Es
ID : 048-200006930-20221208-2022_071-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU
HAUT ALLIER Nombre de Conseillers
EE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS Votants: LS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE Date convocation : 30/11/2022 Affichage : 30/11/2022
Séance du 08 décembre 2022
L'an deux mil vingt-deux et le 08 décembre à 18 H 00, le Conseil Communautaire,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session sous la présidence de Monsieur Francis CHABALIER,
Président.
Présents : Anne-Marie PEAU, Julian SUAU, Claude SOLIGNAC, Mireille GARDES
SAINT PAUL, Guy ODOUL, Patrick FERRERES, Marc OZIOL, Liliane PERISSAGUET, Francis CHABALIER, Johanne TRIOULIER, Marie-Josée BEAUD,
Olivier ALLE, Rose-Marie MARTIN, Henri PROUHEZE, Thierry CHAZE, Patrice CLAVEL, Jean-Louis BRUN, Alain GAILLARD, Pierre MALLET, Aline RANC,
Jean-Louis SOULIER, Jean-Claude MAYRAND.
Absents excusés : Patrick RENOUARD, Virginie FOURNIER Guy MAYRAND.
Pouvoirs : Sébastien BROUSSARD à Claude SOLIGNAC, Jean-François COLLANGE à Marc OZIOL, Guylène BLAES à Rose-Marie MARTIN, Jean-Marie BOSCUS à
Patrice CLAVEL.
Secrétaire de séance : Alain GAILLARD
Objet :__ SUBVENTIONS DIVERSES 2022 :
Sur proposition de Monsieur le Président et, après avoir délibéré, le Conseil Communautaire, à
Punanimité :
DECIDE d’accorder les subventions suivantes au titre de l’exercice 2022 :
DONNE MADAT à Monsieur le Président pour effectuer les démarches nécessaires à la mise en
œuvre des présentes décisions.
NOM DE F Subvention Observations L'ASSOCIATION NATURE DE L'ACTION ” +
Lt L'opération s'élève à un total de 2 580 €. Le plan de Association des parents [Transport pour regroupement À 4 s FA à = 1 290,00 €|financement prévoit par ailleurs une aide du Conseil d'élèves de l'école de LUC [pédagogique (année 2022-2023) Dép ental de 1 290 €.
Le coût total de l'opération est de 3 207 €. Le plan de
[Société du sou de l'école |Transport pour regroupement 1 335,00 € financement prévoit par ailleurs une aide du Conseil de Rocles pédagogique (année 2022-2023) # Départemental de 1 335 € ainsi qu'une participation des Scènes Croisées de 537 €.
Lssoctafiondes parents Le coût total del'opération est de 2926 €. Le plande d'élèves de Saint Flour de Transport pour regroupement 1 241,60 € financement prévoit par ailleurs une aide du Conseil Mercoi pédagogique (année 2022-2023) ? Départemental de 1 241,60 € ainsi qu'une participation de la ‘€TCOLrE LA. : : fédération des œuvres laïques de 442, 80 €.
Association des parents [Transport jusqu'à Piscine Prise en charge de 50 % du coût du transport (7 déplacements d'élèves de Chambon le [OREADE et Cinéma René Raynal 1 193,00 €|"aller-retour" pour Piscine OREADE et 2 déplacements "aller- (Château (année 2022-2023) retour" pour Cinéma "René RAYNAL")
Francis CHA BALIER
Le Président certifie sous sa responsabilité le caractèe exécutoire de cet acte et informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de 2 mois à compter de la présente notification. Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site intemet www.telerecours.fr .
Délibération du Conseil Communautaire du Haut Allier - 08 décembre 2022 - 2022-071 - Subventions diverses 20. Page 1