Procès Verbal - pv cm 19 septembre

Documents similaires

Ordre du Jour - ordre du jour cm 19 septembre

Procès Verbal - pv cm 8 septembre

Procès Verbal - pv cm 12 septembre

Compte-Rendu - cr 21 septembre 2020

Procès Verbal - pv cm 24 janvier

Procès Verbal - pv cm 22 juin

Procès Verbal - pv conseil 7 juillet

Compte-Rendu - compte rendu du 29 septembre 2020

Déliberation - 20220940 projet educatif

Compte-Rendu - compte rendu 2005 05 24

Procès Verbal - pv cm 19 septembre Document publié le Lundi 19 septembre 2022 par la commune de Saint-Lyé. Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 19 septembre)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Famille, République Française

Département de l'Aube

Arrondissement de TROYES

q g PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 19 SEPTEMBRE 2022

Date de la convocation : 14 septembre 2022

Date d'affichage : 14 septembre 2022

L'an deux mille vingt-deux, le dix-neuf septembre à dix-huit heures trente minutes, le conseil municipal, dûment

convoqué, s'est réuni sous la présidence de Nicolas MENNETRIER, Maire.

Présents: Christine ROBILLARD, Robert BESANÇON, Marie-Laure HRVOJ, Pascal GENET, Laurence FOURNIER, Marcel CHRISTEL, Jean-Yves BRUNEAU, Géraldine PÈREE, Liliane VOYARD, Denis PHILIPPE, Valérie PELLERIN, Annie SALAMI, Laurent JÉROME, Urbain VELUT, Anne-Josèphe CHARLOT,

Véronique STOLTZ, Bruno LÉOTIER, Yohan MULLER et Julien SEYSSEL.

Représentés : Sophie MENZIN représentée par Nicolas MENNETRIER, Vincent BLANCHOT représenté par Denis PHILIPPE.

Secrétaire : Annie SALAMI

Secrétaire auxiliaire : Stéphanie KUSTERMANN

Le quorum (plus de la moitié des 22 membres), atteint, la séance est ouverte.

Ordre du jour :

1. Désignation d’un secrétaire de séance

2. Taxe d'aménagement : modification du taux

3. Décision modificative n°1 : rémunération des élus

4. Projet éducatif territorial

5. Tarifs périscolaire - restauration scolaire

6. Informations et questions diverses

20220938 — Taxe d'aménagement : modification du taux

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

M. Besançon rend compte de la réunion de la commission d'urbanisme qui s’est tenue le 7 septembre.

Il informe le conseil que dorénavant les délibérations modifiant le(s) taux de taxe d'aménagement sont à prendre au plus tard le 30 septembre contre 30 novembre précédemment. Elles sont applicables au 1" janvier de l’année suivante.

Le calendrier changera encore et en 2023, cette délibération devra être prise avant le 1° juillet.

Pour rappel, actuellement à Saint-Lyé :

- le taux de base de la taxe d'aménagement de Saint-Lyé est de 4 % - le taux majoré à 7% sur des secteurs délimités (zone 1AUA et terrains susceptibles d'accueillir plus habitations)

- un taux réduit à 1 % sur la zone de l’Arcade (périmètre défini par le permis d'aménager) - Exonération pour les abris de jardin soumis à déclaration préalableAprès examen des différents taux pratiqués sur l’agglomération, la commission propose au conseil de modifier le taux de base en le portant à 5% et de modifier également le taux majoré en le passant de 7% à 8%, les autres taux restent inchangés. :

Cette augmentation vise à permettre à la commune une meilleure prise en charge du financement des équipements liés aux nouvelles constructions (voiries, accueil des enfants, ….).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

FIXE les taux de taxe d'aménagement sur la commune selon la répartition suivante :

- le taux de base de la taxe d'aménagement de Saint-Lyé est de 5 % - le taux majoré à 8 % sur des secteurs délimités (zone 1AUA et terrains susceptibles d'accueillir plus habitations)

- _ Exonération pour les abris de jardin soumis à déclaration préalable

Conseillers So ages Pour Contre Abstention où SAS présents exprimés participant

20 22 22 0 0 0

M. Philippe précise qu'il faudra indiquer aux futurs propriétaires qu'il leur faut se rapprocher des services fiscaux pour avoir une estimation précise du montant de leur taxe.

20220939 — Décision modificative n°1 : rémunération des élus

Mme Robillard informe le conseil de l’insuffisance de crédit au chapitre 65 : autres charges de gestion courante qui permet notamment le règlement des indemnités et le droit individuel de formation pour les élus.

Cette insuffisance de crédit est la conséquence de laugmentation du point d’indice décidé par le gouvernement au mois de juillet 2022.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

DECIDE : d'opérer les modifications suivantes sur les crédits de dépenses de fonctionnement :

Articles BP 2022 |DM1 TOTAL 2022

6531 70 000,00 1 500,00 71 500,00

6533 3 000,00 200,00 3 200,00

6534 7 500,00 200,00 7 700,00

80 500,00 1 900,00 82 400,00

DECIDE : d’opérer les modifications suivantes sur les crédits de recettes de fonctionnement :

Articles BP 2022 |DM1 TOTAL 2022

744 7 000,00 1 900,00 8 900,00

Conseillers Suffrages ; Non présents exprimés ni ne Et participant

20 22 22 0 020220940 — Projet éducatif

M. GENET rappelle :

La collectivité a souhaité s'inscrire dans une démarche éducative cohérente et de qualité en mettant en place un Projet Éducatif de Territoire (PEDT) assorti du label « Plan Mercredi » et poursuit aussi les actions du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) en signant, avec la CAF, une Convention Territoriale Globale qui remplace dorénavant les anciens CEJ. |

Il est à noter que le hameau de Grange l'Évêque, qui représente environ 10% de la population, ne relève pas de ce projet éducatif puisqu'il dépend du SIRP de Macey, Montgueux et Grange l'Évêque.

Le projet éducatif joint en annexe s'appuie sur ces premiers documents et représente un engagement vis-à- vis des parents (article R227-26) qui confient leurs enfants à l'accueil de loisirs et peuvent le confronter à leurs attentes et à leurs propres valeurs.

C'est une feuille de route pour le directeur et l’équipe d'encadrement, qui sont chargés de construire et de décrire l’opérationnalité de ce projet dans un document pédagogique qui définit les points suivants : nature des activités, temps d'activités et de repos, participation des mineurs, fonctionnement de l'équipe, locaux utilisés, accueil des enfants portant un handicap, modalités d'évaluation de l'accueil (article R 227-25).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

ADOPTE le projet éducatif joint en annexe.

CHARGE M. le maire ou son représentant de réaliser toutes les démarches nécessaires.

Conseillers Suffrages , Non présents exprimés ous Ce ABstegtion participant

20 22 22 0 0 0

20220941 — Tarifs club ados

M. Genet rappelle :

Le 17 septembre 2019, le conseil municipal a mis à jour les tarifs à appliquer pour les enfants fréquentant le club ados :

- tarifs des sorties payantes :

Tranche 1 : 80% du coût de l’activité à la charge de la famille

Tranche 2 : 90% du coût de l’activité à la charge de la famille

- pour les séjours, coût à facturer à la famille déterminé en fonction du budget global du séjour, sachant qu’il sera majoré de 10% pour les familles situées sur la tranche 2.

-__ Adhésion annuelle au club par jeune : 5 € par an

- Application d’un tarif famille : 20 % de réduction à partir du 2è"e enfant (si même activité) - Application du tarif Saint-Lyé pour les jeunes des communes partenaires (prenant en charge une partie du coût

- Application d’un tarif extérieur pour les jeunes des autres communes : + 35 %

L'an dernier, il a été proposé que des jeunes ramassent les papiers le long du chemin parallèle à la RN, entre la station de lavage et la station Total. Cette action sera réalisée de manière désintéressée, lors des prochaines vacances, dans le cadre de la sensibilisation à l’environnement et au développement durable des structures enfance et jeunesse (objectifs projet pédagogique annuel).

Il est aujourd’hui proposé de réaliser une autre opération de nettoyage, ramassage ou désherbage, sur Grange l'Evêque ou St Lyé, qui cette fois ci permettrait aux jeunes volontaires de bénéficier d'un tarif préférentiel sur la sortie Nigloland envisagée durant ces mêmes vacances (transport partagé avec le club ados de la rivière de corps).Pour rappel la facturation hors « chantier loisirs » est la suivante :

Coût pour la commune de l'entrée à Nigloland : 29,50€ entrée /jeune

Coût du transport en car : 7 € par jeune environ (devis en cours)

Les tarifs sont TT les suivants :

il est proposé de fixer le tarif réduit pour les jeunes volontaires participant au chantier loisirs : (la jauge maximale est fixée à 24 inscrits)

Il peut également être envisagé d'instaurer une tarification pérenne pour la participation à des chantiers loisirs du type : tarif de base — 30 %

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

DECIDE d'adapter la facturation au prochain « chantier loisirs » de la manière suivante :

Tarif réduit pour les jeunes volontaires participant au chantier loisirs :

T4 plein tarif : 20€ (T2 tarif réduit: 22€ (la jauge maximale est fixée à 24 inscrits)

DECIDE d'appliquer une réduction de 30 % pour les prochaines opérations « chantier loisirs ».

Conseillers Suffrages - Non présents exprimés Ron 0 ADS ONr participant

20 22 22 0 0 0

Informations et questions diverses

Tarifs scolaires et périscolaires :

M. GENET indique que 80 % des enfants de l’école maternelle et 78 % de l’école primaire sont inscrits à la

cantine. Il précise que les tarifs n'ont pas été revus depuis 2017 et que la commune subit une hausse des prix de 5% sur le contrat en cours.

Les tarifs appliqués actuellement par le prestataire sont les suivants : 2.60 €TTC pour les maternelles et 2.74 € pour les TTC.

Les tarifs proposés par la commission sont les suivant :

Lyotains

2enfants | 3enfants = Enseignants lenfant 7-21 ; ! Extérieurs | Personnel |

inscrits inscrits intervenants

4,63 4,50 4,30 7,15 3,10 5,10

Mme Stoltz souhaite que l’augmentation soit nettement plus importante au vu de la conjecture. Elle rappelle que certaines communes augmentent les tarifs de plus de 2 €. Mme Robillard rappelle qu'une augmentation plus importante risquerait d'empêcher certains enfants d’avoir un repas complet chaque jour. M. Besançon appuie Mme Robillard en indiquant qu’il lui semble juste d'appliquer la même augmentation que celle subit par la commune (13cts) tel que l’a proposé la commission.

Mme Stoltz et M. Léotier indiquent que les tarifs pour les extérieurs, le personnel et les enseignants devraient également être augmentés alors que Mme Robillard, Mme Hrvoj et M. Seyssel pensent que ce n'est pas

nécessaire.

Mme Stoliz souhaïte savoir si une nouvelle augmentation sera appliquée en cours d'année. Elle insiste que sur le fait que l'augmentation lui semble trop faible et que si ces tarifs étaient appliqués en l’état, elle souhaitequ'il y ait également une augmentation de budget alloué au colis des anciens. Elle rappelle qu'il s’agit également d’une politique sociale.

M. le maire soumet au vote ces propositions : les conseillers s'expriment favorablement aux tarifs proposés

par la commission à l'exception de Mme Stoltz, Mme Charlot et M. Bruneau qui s'abstiennent.

À compter du 8 novembre 2022, la commission propose :

- D'augmenter les tarifs de manière linéaire d’1 % pour chaque tranche - _ D'augmenter les tarifs d’1 % pour les deux premières tranches, 2 % pour les deux tranches suivantes puis 3 % pour les deux dernières tranches.

Les conseillers se prononcent majoritairement pour la seconde solution à l'exception de Mme Fournier, Mme

Stoltz et M. Christel qui ne font pas de choix.

Les tarifs appliqués à partir du 8 novembre seront donc les suivants :

Lyotains et extérieurs Qr1 2e 2 se Se Le 0à300€ | 301à 500€ | 501 à 700 € | 701 à 900€ | 901 à1100€] >1101 €

Vacances journée avec repas 2,25 2,72 3,84 5,72 9,64 13,26

Vacances journée sans repas 1,29 2,24 3,21 5,36 7,23 9,03

Mercredi 1/2 journée avec repas 1,66 2,00 2,81 4,24 7,15 9,79

Mercredi 1/2 journée sans repas 0,78 1,34 1,93 3,20 4,33 5,25

A l'unanimité, le conseil accepte la proposition de la commission enfance jeunesse et demande à ce que le forfait mensuel périscolaire soit dorénavant facturé dès le 1®° jour de présence de l'enfant et non à partir du

3ème jour tel que c’est le cas actuellement.

Les montants ne sont pas réévalués et restent fixés comme suit :

Obiet QF1 QrF2 QF3 QF4 QF5 QF6

: 0à300€ | 301 à 500€ | 501 à 700€ | 701 à 900 € | 901 à 1100€| >1101€

Forfait mensuel 15,00 16,50 18,00 20,00 21,00 23,00

Autres informations et questions diverses

Nicolas MENNETRIER :

- L'enquête publique pour la révision du plan local d’urbanisme (PLU) aura lieu du 24 octobre jusqu'au 24 novembre 2022.

- Le recrutement d’un agent de surveillance de la voie publique (ASVP) est confirmé. M. Christophe Houziaux, déjà présent depuis quelques jours auprès de la policière municipale sur le départ, prendra ses foncions officiellement le 3 octobre.

-__ Troyes Champagne Métropole organise une réunion sur la sobriété énergétique le 3 octobre 2022. - Transport public : M. le maire informe le conseil avoir porté une réclamation au sujet de la suppression de la ligne 13. Une réunion va être organisée.

- La commission circulation se réunira le 23 septembre à 13h45.

- Le prochain conseil municipal aura lieu le 24 octobre à 18h30.

- Au vu de l'estimation réalisée par le service des Domaines et qui semble excessivement faible : 35 KE, de la Grange appartenant à la commune et située Grange L’Evêque, une nouvelle estimation a été demandée à Eurofoncière.

Mme ROBILLARD :

- La CLECRT se réunira le 4 octobre.

M. BESANCON :- Accompagnera le maire et le responsable des services techniques, pour la présentation à la commission de préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers (CDPENAF) de la révision

du PLU. Cette intervention aura lieu jeudi à la direction départementale des territoires. M. Seyssel souhaite qu’il y ait une communication large sur l'enquête publique et que l'information soit également mise sur le panneau électronique.

Mme HRVOI :

- S'informe de l’état intérieur de l’église. Elle constate des morceaux qui tombent au niveau de la voute. M. le maire indique qu’une visite a eu lieu et que l'architecte des bâtiments de France ainsi que des artisans vont venir étudier la situation.

Pascal GENET :

- Indique qu'une visite de l'accueil de loisirs a été organisée pour les parents d'élèves. 16 familles se sont déplacées soit une quarantaine de personnes. Il rappelle que les parents n'ont pas d’autres occasion d'entrer dans le bâtiment en raison des règles de sécurité. Ces visites organisation sont, de ce fait, très appréciées.

Laurence FOURNIER :

- Le compte rendu de la commission communication vient d’être envoyé. - Les informations sur le spectacle organisé pour les fêtes de fin d'année ne devraient pas tarder à arriver.

- La programmation des festivités pour l’année 2023 est en cours.

Denis PHILIPPE :

- informe de la prise de fonction de ce jour de M. Dylan Bacquet, adjoint technique du SIGE, en remplacement de M. Alain Durando. Mme Fournier demande s’il est possible d’avoir une photo afin de pouvoir communiquer sur cette arrivée.

Laurent JEROME :

- Souhaite avoir des informations sur les opérations de compostage. Mme Hrvoj lui indique que pour le

moment rien a été décidé, que ce sujet sera revu au printemps. Mme Stoltz précise que ce sera à l'occasion d’un troc plants.

- Souhaite savoir si une session geste 1° secours va de nouveau être organisée. Le maire indique qu'il

faut voir avec Groupama ou avec les pompiers. M. le maire se charge de faire la demande aux

pompiers et M. Besançon demandera à Groupama.

Anne-Josèphe CHARLOT :

- À pris contact avec la maison du Boulanger et attend une réponse pour un groupe ou une chorale

pour le spectacle de fin d'année.

Véronique STOLTZ :

- Indique qu'il reste encore des places pour les ateliers lyotains. Le nombre d'inscription est quasiment

équivalent à celui de l'an passé.

- informe le conseil de la distribution du colis des ainés qui aura lieu le 10 décembre à partir de 8h30 et jusqu'à 12h dans la salle des mariages. M. Philippe indique que la distribution à Grange L'Evêque se

fera de 10h à 12h dans la mesure où il n'y a que peu de colis.

- informe le conseil avoir souvent des retours quant au manque d'informations dans la Newsletter et que les informations présentent le sont déjà depuis plusieurs semaines. Elle indique qu'on ne les lit plus. Mme Fournier répond que pour faire des informations trimestrielles, il faudrait un nouvel agent. M. Philippe rappelle que la Newsletter n'est pas reçue à Grange L'Evêque. Mme Fournier indique qu'il lui faut travailler avec Mme Kustermann et M. Mean et qu'au vu de la charge de travail ce n’est pas aisé. Elle indique qu'elle proposera une distribution par boitage au moment de l'établissement du budget pour 2023.

Julien SEYSSEL :

- S'inquiète de la hausse des coûts d'énergie et rappelle que l'électricité augmente. Mme Hrvoij l’informe que le comité du syndicat d'énergie se réunit le lendemain pour en parler. Le syndicat mutualise mais il devient très compliqué de faire des marchés sur 2 ans. Mme Fournier indique qu’une communicationsur ce sujet semble nécessaire. Mme Hrvoj indique qu'une analyse est en cours pour diminuer de 70 % l'éclairage public sur la place de l’église la nuit.

Marie-Laure HRVO)I :

Evoque les mesures prises notamment au marché de Noël à Strasbourg. Elle demande si l'achat du Sapin, pour un montant de 800 €, est maintenu ? Elle souhaite également savoir s’il Y aura des illuminations cette année.

Mme Robillard demande si l'on peut acheter cette année un sapin dans un pot.

M. Bruneau, en raison de l'impossibilité technique, propose qu'un sapin soit définitivement planté, Mme Robillard s'associe à cette proposition. Mme Hrvoj rappelle qu'étant dans le secteur ABF ce ne sera pas aussi simple qu'il y parait. Mme Robillard propose de remettre la plantation du sapin, si possible, à l’année prochaine.

M. le maire propose que les illuminations soient conservées mais limitées au centre-bourg et à la rue des écoles. M. Besançon indique que les habitants risquent de dire que la commune ne s'intéresse qu’au centre bourg. Mme Fournier propose qu'il y ait un peu moins d'’illuminations à la mairie.

Laurence FOURNIER :

Souhaite savoir si la boîte aux lettres du père Noël sera à nouveau mise en place cette année. M. le maire indique que ce sera le cas. Mme Hrvoij souhaite savoir qui répondra aux lettres. Elle rappelle que l'an passé le service technique s’en est chargé sur le temps de leur pause déjeuner. M. Léotier propose de leur demander s'ils sont d'accord pour recommencer. Mme Hrvoj se charge de voir avec eux.

Les sujets étant épuisés, le Maire lève la séance à 20 h 12.

Le secrétaire de séance,

Annie SALAMI

GAME

$