Procès Verbal - OrdreDuJour ConseilMunicipal 29Septembre2026

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Procès Verbal - OrdreDuJour ConseilMunicipal 29Septembre2026 Document publié le Mardi 29 septembre 2026 par la commune de Chelles. Lien du pdf (Procès Verbal - OrdreDuJour ConseilMunicipal 29Septembre2026)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Direction Juridique, Foncier et Patrimoine

CONSEIL MUNICIPAL

Du 29 septembre 2026

Salle du Conseil municipal à 18h30

ORDRE DU JOUR

Conseil municipal

1) Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 30 juin 2026

2) Désignation d'un représentant du Conseil municipal au sein de l'assemblée générale des actionnaires de la Société Publique Locale d'Aménagement d'Intérêt national (SPLAIN) Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA)

Aménagement et urbanisme

3) Présentation des comptes rendus annuels à la collectivité de la SPLA-IN Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) pour l'année 2025

4) Approbation du rapport des représentants de la Ville de Chelles au Conseil d'administration de la SPLA-IN Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA)

5) Avenant n°9 au traité de concession d'aménagement sur le secteur Castermant

6) Avenant n°11 au traité de concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de l'Aulnoy

7) Mise en révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Chelles

Espaces publics

8) Convention de Maitrise d'Ouvrage Temporaire (MOT) avec la Franciliane dans le cadre de l'extension du réseau d'eau potable au droit de la voie nouvelle dans le quartier des Arcades Fleuries

9) Approbation et lancement de la concession de service relative à la mise à disposition, l'entretien, la maintenance, la réparation et l'exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires

Environnement

10) Présentation du rapport d'activité du Syndicat mixte de géothermie de Chelles (SMGC) pour l'année 2025Finances

11) Protocole transactionnel avec la société MLKA

12) Subvention de l'Etat au titre de la DSIL 2026 pour le projet de rénovation de la Maison pour tous du Mont Chalâts

Affaires culturelles

13) Adhésion du musée archéologique de Chelles Alfred BONNO au dispositif "Pass Patrimoine" porté par la fondation du patrimoine

14) Gestion en régie du théâtre de Chelles

Logement

15) Convention de participation financière de la commune avec le Département de Seine-et- Marne pour le Fonds de Solidarité Logement (FSL)

Vie municipale

16) Approbation du règlement intérieur du Conseil Economique, Social et Environnemental Local (CESEL)

17) Dispositions relatives au remboursement des frais d'aide à la personne, de mission et de déplacement des membres du Conseil municipal

Personnel municipal

18) Modification de l'article de recrutement pour le poste de Chargé d'opérations - maîtrise d'ouvrage publique

19) Modification de l'article de recrutement pour le poste de formateur sociolinguistique et adjoint à la réussite éducative

20) Modification de l'article de recrutement pour le poste de responsable administratif de la direction générale des services techniques

21) Création d'un poste de Directeur du Théâtre de Chelles

22) Modification du tableau des effectifs

Délégations du Conseil municipal au Maire

23) Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal