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unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 20240425 TABLEAUDELIB signed
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 20240425 TABLEAUDELIB signed)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Justice et droit, Économie et finances,
Liste des délibérations
Du Conseil Communautaire
Du 25 avril 2024
Présents : DALLEMAGNE Ph. - BARBIER J. - BELTRAMELLI B. - BERTRAND A. - BIDEAUX N. -BLOUQUIN P. - BRUNET S. - CARRIC L. - CERVANTES J. - CHAPELIER C. - CHAPOTEL C. - CHENET A. - CHEVALLIER M. - CORDELLE A. - DANISKAN B. - DEBUF C. - DE MARGERIE D. - DEMATONS P. - DESCHARMES D. - DUTHEIL D. - FRISON P. - GOBIN H. - GOUVERNET JC. - HUARD L. - HUGOT P. - JOBARD P. -KEPA N. - LEITZ B. - MAILLET G. - MANDELLI C. - MATRION F. - MICHAUT D. - MOCQUART A. - RIVET V. - ROSSETTI C. - TOURNEMEULLE C. – DAUNAY M. – LAPIQUE J.
Excusés : CHAPELLIER JM. - COLLEMICHE R. - DESIMPEL F. - KLEIN P. représenté par LAPIQUE J - LIEVRE Ph. - PIETREMONT JM. représenté par DAUNAY M. - SERVAIS A. - TOURNEMEULLE R. - VINCENT T. Pouvoirs : BRETON S. à FRISON P. - COLLINET C. à CORDELLE A. - CORDIER D. à HUARD L. - DRAPPIER C. à DALLEMAGNE Ph. - FELS F. à HUGOT P. - GUILBAUD L. à CHAPOTEL C. - JUBERTIE C. à CHAPELLIER C. - LEHMANN Ph. à DEMATONS P. - PASCAUD A. à MICHAUT D. - THOMAS L. à CERVANTES J.
NUMERO LIBELLE SENS DU VOTE 2024-077 Désignation du secrétaire de séance Approuvée à l'unanimité 2024-078 Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2024 Approuvée à l'unanimité 2024-079 Convention d’occupation salle polyvalente – Commune de Jessains Approuvée à l'unanimité 2024-080 CLECT – Désignation de nouveaux membres Approuvée à l’unanimité
2024-081 Commission « Enfance, Jeunesses, Famille et Loisirs » - Désignation d’un nouveau membre Approuvée à l'unanimité
2024-082 SIEDMTO – Désignation de nouveaux représentants Approuvée à l'unanimité 2024-083 SDDEA – Désignation d’un nouveau délégué au titre de la compétence GEMAPI Approuvée à l’unanimité 2024-084 SPL-XDEMAT – Approbation de la répartition du capital social Approuvée à l'unanimité 2024-085 Finances – Tarif forfaitaire lavage de bus Approuvée à l'unanimité 2024-086 Finances – Fongibilité de crédits Budget principal et Budgets Annexes Approuvée à l'unanimité
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2024-088 Construction d’un groupe scolaire à Morvilliers – Mission SPS – JM COORDINATION – Avenant n°1 Approuvée à l'unanimité
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2024-090
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