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unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 20250925 TABLEAUDELIB signed
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 20250925 TABLEAUDELIB signed)
Thèmes du document : Consommateurs, Industrie, Investissement et développement économique,
Liste des délibérations
Du Conseil Communautaire
Du 25 septembre 2025
Présents : DALLEMAGNE Ph. - BARBIER J. - BELTRAMELLI B. - BERTRAND A. - BIDEAUX N. - BLOUQUIN P. - BRETON S. - CARRIC L. - CERVANTES J. - CHAPELIER C. - CHAPOTEL C. - CHENET A. - CHEVALLIER M. - COLLINET C. - CORDELLE A. - DANISKAN B. - DEBUF C. - DE MARGERIE D. - DEMATONS P. - DRAPPIER C. - GOBIN H. - GOUVERNET JC. - GUILBAUD L. - HUARD L. - HUGOT P. - JOBARD P. - JORRY JB. - JUBERTIE C. - KEPA N. - KLEIN P. - LEFRANC C. - LEHMANN P. - LEITZ B. - LIEVRE P. - MAILLET G. - MATRION F. - MICHAUT D. - MOCQUART A. - PASCAUD A. - RIVET V. - ROSSETTI C. - THOMAS L. - TOURNEMEULLE C. - TOURNEMEULLE R. - VINCENT T. - BROCHON M. - DAUNAY M.
Excusés : CHAPELLIER JM. - CORDIER D. - DESCHARMES D. représenté par BROCHON M. - DESIMPEL F. - PIETREMONT JM. représenté par DAUNAY M.
Pouvoirs : DUTHEIL D. à CHEVALLIER M. - FELS F. à BRETON S. - FRISON P. à PASCAUD A. - MANDELLI C. à BELTRAMELLI B.
NUMERO LIBELLE SENS DU VOTE 2025-190 Désignation du secrétaire de séance Approuvée à l’unanimité 2025-191 Approbation du procès-verbal de la séance du 26 juin 2025 Approuvée à l’unanimité 2025-192 Rapport Chambre Régionale des Comptes – Synthèse Approuvée à l’unanimité
2025-193 Création du Syndicat mixte ouvert Aube Numérique – Approbation des statuts et désignation d’un représentant Approuvée à l’unanimité
2025-194
Vidéoprotection – Approbation extension coordonnée du réseau public de distribution d’électricité et des installations de communications électroniques pour une caméra à l’angle de la rue du Rivolet et de la rue des Tilleuls – Commune de Puits et Nuisement Approuvée à l’unanimité
2025-195
Vidéoprotection – Approbation extension coordonnée du réseau public de distribution d’électricité et de l’installation communale d’éclairage public pour une caméra à la ferme de la Marque – Commune de Champ sur Barse
Approuvée à l’unanimité
2025-196 Modifications statutaires – SDDEA Approuvée à l’unanimité 2025-197 Exonérations de TEOMI dans le cadre de la redevance spéciale – SIEDMTO Approuvée à l’unanimité 2025-198 Examen du rapport de gestion 2024 – SPL-XDEMAT Approuvée à l’unanimité
2025-199 Convention financière de participation au complexe aquatique – Communauté de communes de la Région de Bar-sur-Aube – Avenant n°2 Approuvée à l’unanimité
2025-200 Finances – Attribution d’un fonds de concours pour la création d’un terrain multisports – Commune de Morvilliers Approuvée à l’unanimité
2025-201 Finances – Attribution d’une subvention exceptionnelle – CPIE Approuvée à l’unanimité 2025-202 Tarification sur les Installations Nucléaires de Base – ANDRA Approuvée à l’unanimité
2025-203 Crédit-bail mobilier extension cabinet ophtalmologique – Commune de Soulaines- Dhuys 50 POUR et 1 ABSTENTION
2025-204 Levée d’option d’achat anticipé – Zone d’Activités Economiques Rives de Barse Approuvée à l’unanimité 2025-205 Vente d’un terrain – Zone d’Activités Economiques Rives de Barse Approuvée à l’unanimité
2025-206 Acquisition de biens de la SCI MARCELOT – Lot n°4 – Immeuble collectif-chambre à four-cours-jardin Approuvée à l’unanimité
2025-207 Ressources Humaines – Mise à jour du tableau des effectifs – Transformation de poste Approuvée à l’unanimité