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unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de
unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de Retz - liste des arretes et decisions 2026 3
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de Retz - liste des arretes et decisions 2026 3)
Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Famille,
Date
de mise
en ligne
Date de fin
prévisionnelle
de la publicité
Objet Lien vers la décision
06/02/2026 06/04/2026
Aménagement et sécurisation d’un itinéraire cyclable reliant les
communes de Pornic et de La Plaine sur Mer, nommé itinéraire 2-
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Loire
Atlantique
DP 2026-78
06/02/2026 06/04/2026
Aménagement et sécurisation d’un itinéraire cyclable reliant les
communes de La Plaine sur Mer et de Préfailles, nommé itinéraire 3 -
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Loire
Atlantique
DP 2026-77
06/02/2026 06/04/2026
Avenant n°1 au marché n°24-24 EXTENSION ET TRANSFORMATION
D'UNE MAISON D'HABITATION EN ACCUEIL PÉRISCOLAIRE À LA
SICAUDAIS (44320 CHAUMES-EN-RETZ)
LOT 05 - CLOISONS SECHES - DOUBLAGES - PLAFONDS
DP 2026-61
06/02/2026 06/04/2026
Signature du marché 25-307 Mission d’assistance à maîtrise d'ouvrage
pour la gestion et l’exploitation du site de l’Eco Centre à Chaumes-en-
Retz (44)
DP 2026-55
06/02/2026 06/04/2026
Attribution du marché 25-15 Services d’assurances pour la
Communauté d’agglomération Pornic agglo Pays de Retz
Lot 1 Assurances Dommages aux biens et risques annexes
Lot 7 Assurance Flotte des vélos à assistance électrique et location
DP 2026-07
06/02/2026 06/04/2026 Création d’un poste d’accroissement temporaire d’activité Au sein du service Petite Enfance DP 2026-81
03/02/2026 03/04/2026 Création d’un poste pour accroissement temporaire d’activité au Sémaphore DP 2026-62
03/02/2026 03/04/2026
Création d’un poste d’accroissement temporaire d’activité Au sein du
service commun « ingénierie territoriale sur les documents
d’urbanisme »
DP 2026-63
02/02/2026 02/04/2026
Demande de subvention auprès de l’Agence de l'Eau pour la réalisation
des analyses PFAS sur les stations d’épuration de La Princetière (St
Michel Chef Chef), Pornic et Les Salineaux (Les Moutiers en Retz)
DP 2026-58
02/02/2026 02/04/2026 Souscription d’un contrat d’abonnement avec la société TAELYS DP 2026-57
02/02/2026 02/04/2026 Mise à disposition locaux Monval à l’association CLEF des Familles DP 2026-43
30/01/2026 30/03/2026 Création d’un poste d’accroissement temporaire d’activité Au sein du service Petite Enfance DP 2026-54
30/01/2026 30/03/2026
Convention relative à l’organisation des activités aquatiques et à la mise
en oeuvre des séances de natation Ecole Montessori de Pornic
DP 2026-56
30/01/2026 30/03/2026 Souscription au contrat de service SaaS – Société NEXPUBLICA DP 2026-53
30/01/2026 30/03/2026 Mise à disposition local Les P’tites Fripouilles à l’association PARENTOP DP 2026-42
Liste des actes règlementaires
2026
DECISIONS DU PRESIDENT
1/3 30/01/2026 30/03/2026 CHAUMES EN RETZ – Acquisition foncière pour l’extension de la station d’épuration de Chéméré – parcelles communales DP 2026-41
30/01/2026 30/03/2026 Mise à disposition d’une salle de la MJ de Chaumes en Retz au SESSAD du DITEP LAMORICIERE DP 2026-24
28/01/2026 28/03/2026
Attribution du marché 25-308 Maîtrise d'oeuvre pour les travaux de
réhabilitation et modernisation de la déchèterie des Merles située sur
le territoire de la commune de la Bernerie-en-Retz (44760) ainsi que les
travaux de desserte viaire associés
DP 2026-39
28/01/2026 28/03/2026
Attribution du marché 25-23 Défense incendie – Création –
Renouvellement de Points d’Eau Incendie (poteaux, bouches et PENA) -
5 lots
DP 2026-27
28/01/2026 28/03/2026
Attributions des subventions 2026 aux associations « Petite enfance,
Enfance, Jeunesse » < ou = à 1 000 € aux Maisons d’Assistantes
Maternelles
DP 2026-40
28/01/2026 28/03/2026 Avenant à la convention bipartite HSB DP 2026-37
28/01/2026 28/03/2026 Avenant à la convention bipartite OCPR DP 2026-36
28/01/2026 28/03/2026 Avenant à la convention tripartite La Couronnée DP 2026-35
28/01/2026 28/03/2026 Avenant à la convention tripartite Pornic Natation Pays de Retz DP 2026-34
28/01/2026 28/03/2026 Avenant à la convention tripartite Pornic Triathlon DP 2026-33
27/01/2026 27/03/2026 Convention d’utilisation de la Salle « Ellipse » DP 2026-29
26/01/2026 26/03/2026
Attributions des subventions 2026 aux associations « Petite enfance,
Enfance, Jeunesse » (< ou = à 1 000 €) aux Associations d’Assistantes
Maternelles
DP 2026-31
26/01/2026 26/03/2026 ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIERE A LA REHABILITATION D’UN DISPOSITIF PRIVE D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DP 2026-30
21/01/2026 21/03/2026 Convention de mise à disposition des locaux et mobilier du site de Monval à l’association Le Calypso DP 2026-23
21/01/2026 21/03/2026 Convention de partenariat avec Mixt et la Ville de Rouans pour l’action RIVAGES dans le cadre du Projet culturel de territoire DP 2026-10
21/01/2026 21/03/2026 Convention de partenariat du Comité d’Itinéraire de la Vélodyssée pour la période 2026-2027 DP 2026-09
21/01/2026 21/03/2026
Avenant n°2 à la convention 2024-2028 de mise à disposition de
services avec la commune de Chaumes en Retz pour l'entretien
paysager d'un tronçon de chemin de randonnée sur parcelles privées
de l'agglomération à proximité de l'écocentre Année 2026
DP 2026-06
21/01/2026 21/03/2026 Mutualisation du logiciel Domino Web 2 avec les communes DP 2026-01
20/01/2026 20/03/2026
PEP de la Baie de Bourgneuf
Action 5-3 : Diagnostic de réduction de la vulnérabilité des biens
d'habitations ou à usage mixte et des biens à usages professionnels
Demande de subvention
DP 2026-11
20/01/2026 20/03/2026 Création d’un poste d’accroissement temporaire d’activité Au sein du service Petite Enfance DP 2026-22
16/01/2026 16/03/2026 Création de postes saisonniers au sein de plusieurs services de Pornic agglo (2026) DP 2026-12
2/3 12/01/2026 01/03/2026
Avenant n°3 au marché 24-24 Extension et transformation d'une
maison d'habitation en accueil périscolaire à la Sicaudais (44320
Chaumes-en-Retz) – Lot 4 Menuiseries extérieures et intérieures
DP 2026-08
12/01/2026 01/03/2026
Désignation du cabinet d’avocats Cornet Vincent Segurel pour la
représentation des intérêts de Pornic agglo Pays de Retz dans le cadre
du contentieux avec la société SAUR SUD LOIRE
DP 2026-05
12/01/2026 01/03/2026
Avenant n°2 au marché n°24 -24 Extension et transformation d’une
maison d’habitation en accueil périscolaire - 8 rue d’Arthon – La
Sicaudais – 44320 CHAUMES EN RETZ - Lot 10 Electricité
DP 2026-02
06/01/2026 06/03/2026 ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIERE POUR L’ACHAT ET LE MONTAGE D’UN RECUPERATEUR D’EAU DE PLUIE DP 2026-04
06/01/2026 06/03/2026 Aide à l’achat d’un composteur – DECEMBRE 2025 DP 2026-03
ARRETES DU PRESIDENT
ARRETES PREFECTORAUX
3/3