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unknown - Communauté d'agglomération - Pornic Agglo Pays de Retz - Liste DES Decisions du Bureau Communautaire 4 12 2025
Document publié le Jeudi 4 décembre 2025
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Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Famille,
1/2
LISTE DES DECISIONS DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
SÉANCE PUBLIQUE DU 4 DECEMBRE 2025
Locaux communautaires – Salle de l’Acheneau
60/64 impasse du Vigneau – SAINTE PAZANNE
L'an deux mille vingt-cinq, le quatre décembre, à 9H00, le Bureau Communautaire de la Communauté d’Agglomération « Pornic Agglo Pays de Retz », s'est réuni dans ses locaux administratifs, 60/64 impasse du Vigneau à SAINTE PAZANNE, en session ordinaire, sous la Présidence de Madame Pascale BRIAND, Présidente, sur convocation en date du vingt-huit novembre deux mille vingt-cinq.
Présents : M. Gérard ALLAIN, M. Edgard BARBE, M. Yves BLANCHARD, Mme Eloïse BOURREAU-GOBIN, Mme Pascale BRIAND, M. Claude CAUDAL, Mme Monique DIONNET, M. Jacky DROUET, Mme Claire HUGUES, Mme Bernadette MELLERIN, Mme Nadège PLACE, M. Jacques PRIEUR, Mme Françoise RELANDEAU, M. Jacques RIPOCHE, Mme Danièle VINCENT.
Excusés : M. Jean-Michel BRARD, M. Denis DUGABELLE, M. Gaëtan LEAUTE, M. Pierre MARTIN.
Absents : Mme Isabelle CALARD, M. Luc NORMAND, Mme Virginie ROTHAIS, Mme Christiane VAN GOETHEM.
Pouvoirs : M. Jean-Michel BRARD à Mme Pascale BRIAND, M. Denis DUGABELLE à Mme Danielle VINCENT, M. Gaëtan LEAUTE à M. Jacques RIPOCHE.
Secrétaire de séance : Mme Danielle VINCENT.
Conseillers en exercice : 23 - Quorum : 12 - En service : 15 - Pouvoirs : 3 - Votants : 18
N°
délibération Objet Vote
2025-494
Autorisation de signature du marché 25-605 Fourniture de
matériels informatiques, réseaux et téléphoniques liés aux postes
de travail et réalisation de prestations de service IT (Information
Technology)
Adoptée à
l’unanimité
2025-495 Avenant de prolongation de la convention cadre Petites Villes de Demain valant Opération de Revitalisation de Territoire Adoptée à l’unanimité
2025-496
Modification du Règlement de service des déchets ménagers et
assimilés applicable sur le territoire de la Communauté
d’agglomération Pornic agglo Pays de Retz
Adoptée à
l’unanimité
2025-497 Adoption du PLPDMA 2026-2031 Adoptée à l’unanimité
2025-498 Modification du règlement intérieur des services Adoptée à l’unanimité
2025-499
Avenant au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Loire-
Atlantique
Adoptée à
l’unanimité 2/2
N°
délibération Objet Vote
2025-500 Convention de mise à disposition de service entre les communes et la communauté d’agglomération pour son service enfance Adoptée à l’unanimité
2025-501 Convention de mise à disposition de service entre la ville de Pornic pour la gestion de la plateforme du lycée de Pornic Adoptée à l’unanimité
2025-502 Modification du tableau des effectifs Adoptée à l’unanimité
Date de mise en ligne : 4-12-2025