Procès Verbal - CRCM19janvier2016

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Procès Verbal - CRCM19janvier2016 Document publié le Mardi 19 janvier 2016 par la commune de Chamousset. Lien du pdf (Procès Verbal - CRCM19janvier2016)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Histoire et mémoire, Institutions publiques, il

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Tél, 04 79 36 43 28 El

Fax 04 79 44 2141

E-mail : mairiechamousset @wanadoo.fr

Site internet : www. mairie-chamousset.fr

PROCES VERBAL DE LA REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL du MARDI 19 JANVIER 2016

Le conseil municipal convoqué le 12 janvier 2016, s'est réuni le 19 janvier 2016 en mairie. L'ordre du jour a été affiché le 12 janvier 2016.

Etaient présents à cette réunion :

Mmes BORDELIER Martine - CHEVOLEAU Fanny - MICHAUD Irène - MONDEL Elisabeth - PERAL

MICHEL Henriette -

Mrs CAMUS Patrick - CHRISTIN Georges - DAL PAI Ludovic - LOGEROT Yannick - MALLINJOUD Marc - ROYER Claude - VACHOT Christian

Absents : Mmes BUILLAS Michèle (donne procuration) - STIVANELLO Aurore (donne procuration) - Mr MOORE Pierre

ORDRE DU JOUR

Dossier agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)

Déplacement du Monument aux Morts

Subvention exceptionnelle classe de découverte

Questions diverses. &

&

D

Secrétaire de séance : PERAL MICHEL Henriette

Le compte rendu de la séance du 24 novembre est approuvé.

Dossier agenda d’accessibilité programmée (Ad’ap)

Mr le Maire rappelle l’obligation qui est faite à toutes les collectivités de déposer auprès des services de la Direction Départementale des Territoires un agenda d’accessibilité programmée pour les installations ouvertes au public. Ce dossier a été transmis aux services et fait l’objet d’une demande de pièce manquante, à savoir: délibération du conseil municipal autorisant le maire à solliciter l’approbation de ce dossier par le Préfet. Remarques diverses : le bâtiment gendarmerie a fait l’objet d’une étude par les services de la Direction Départementale des Territoires ; le patrimoine communal a fait l’objet d’une étude par un bureau privé; certains aménagements préconisés pourront être réalisés à moindre coût. Martine Bordelier pose la question de savoir pourquoi faire faire une étude d’aménagement accessibilité, les bâtiments étant de plain pied. Yannick Logerot l’informe qu’il faut matérialiser une place pour handicapé au cimetière avec cheminement, matérialiser au sol des cheminements podotactiles, installer des mains courantes, etc.

Décision du conseil municipal ;

Après avoir entendu l'exposé, le conseil municipal, à l'unanimité, autorise le Maire à solliciter

l'approbation du dossier Ad'ap par le Préfet.Déplacement du Monument aux Morts

Il est envisagé de déplacer le Monument aux Morts pour des motifs de sécurité. En effet, celui-ci tombe en désuétude et entraîne avec lui le mur contre lequel il est adossé. Mr le Maire présente le

projet du nouvel emplacement qui sera sur le parking de la mairie d’où une meilleure accessibilité.

Décision du conseil municipal ;

Après avoir entendu l'exposé, le conseil municipal, à l'unanimité, donne un avis favorable au déplacement du Monument aux Morts avec transfert sur le parking de la mairie.

Subvention exceptionnelle classe de découverte

Mr le Maire donne lecture d’une demande émanant d’une enseignante de l’école de Chateauneuf,

dans laquelle sont scolarisés deux élèves domiciliés sur la commune, sollicitant une aide financière pour un départ en classe de découverte,

Décision du conseil municipal ;

Après avoir entendu l'exposé, le conseil municipal, à l'unanimité, décide d'allouer une subvention

exceptionnelle de 140 € par élève (soit 280 €) pour aïder au départ en classe de découverte.

Divers

Départ de la gendarmerie : ce n’est pas pour cette année

Projet d’acquisition d’une grange : seule la partie bois serait vendue par le propriétaire mais pas la partie en pierre ce qui fait modifier le projet d'aménagement. Le projet reste en attente des

différents devis. Irène Michaud soulève le problème d’arrêt des cars à étudier plus précisément. Le conservatoire d’espaces naturels propose de passer une convention pour la gestion de différents terrains derrière la zone artisanale, Accord de principe.

Gravière Pré La Chambre : le conseil municipal souhaitait réhabiliter le lac. Le SISARC sollicite la commune pour continuer à remblayer puis proposera un aménagement. Le conseil municipal voulait

un aménagement avec une partie qui resterait naturelle et une partie réservée aux pêcheurs. Dans cette optique, le SISARC a fait visiter deux sites de gravières réhabilités. Christian Vachot pose la

question de l’entretien de la route si des camions circulent à nouveau. Yannick Logerot précise qu’une convention sera établie avec des clauses.

Fait à CHAMOUSSET, le 21 janvier 2016

La secrétaire de séance, Le Maire, Henriette PERAL MICHEL Vannick LOGEROT