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Déliberation - Liste des délibérations du 22 mai 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chuzelles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 22 mai 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Grandes et moyennes entreprises,
Mairie
de
Chuzelles
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
AU
COURS
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
MAI
2023
L’an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-deux
mai,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
CHUZELLES,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
publique
ordinaire,
en
mairie,
salle
du
conseil
municipal,
sous
la présidence
de Monsieur
Nicolas
HYVERNAT,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Date
de convocation
du
conseil
municipal
: 16 mai
2023
La
séance
est
ouverte
à
19h30
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
PRÉSENTS
EXCUSÉ(S)
(POUVOIR
À)
ABSENT(S)
Nicolas
HYVERNAT
X
Michel
DELORME
Pouvoir
donné
à N.
HYVERNAT
Aurélien
MÉMERY
Isabelle
MAURIN
Alain
BINEAU
Didier
MEZVY
Xi | pe] ><
Ariane
GRES
Pouvoir
d onné
à À.
GODET
David
VANESSE
Annie
GODET
| >
François
CHAMBAZ
Pouvoir
do
nné à À. MÉMERY
Sandrine
BÉNAMAR
Tamara
MAZZANTI
Sandra
VANEL
Julia
SOULIER
Xavier
POURCHER
nn] |
Mickaël
DRURE
Pierre
COMBE
Christiane
FALCON
Daniel
BRUNET
mx | xl x
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
: Christiane
FALCON
DÉLIBÉRATION
N°
30
:
PROJET
DE
RÉHABILITATION
D’UN
LOGEMENT
COMMUNAL
EN
LOGEMENT
PREÉVISIONNEL Rapporteur
: [Isabelle
MAURIN
—
Adoptée
à l’unanimité
D'URGENCE
-
Liste
des
délibérations
séance
du
22
mai
2023
PLAN
DE
FINANCEMENT
Page
1/3 DÉLIBÉRATION
N°
31
:
PROJET
DE
SÉCURISATION
ET
D’AMÉLIORATION
THERMIQUE
DE
LA
SALLE
LA
BLANCHONNIÈRE
-
PLAN
DE
FINANCEMENT
PRÉVISIONNEL Rapporteur
: Alain
BINEAU
—
Adoptée
par
16
voix
pour
et 2 abstentions
(A.
GODET,
J.
SOULIER)
DÉLIBÉRATION
N°
32
: SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
POUR
L’ANNÉE
2023
Rapporteur
: Aurélien
MEMERY
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°33
:
CONVENTION
D'’IMPLANTATION
ET
D’USAGE
DES
CONTENEURS
ENTERRÉS
POUR
LA
COLLECTE
DE
LA
FRACTION
RECYCLABLE
DES
DÉCHETS
MÉNAGERS
- AVENANT
N°
1
Rapporteur
: Aurélien
MÉMERY
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°34:
EAUX
PLUVIALES:
PARTICIPATION
FINANCIÈRE
DE
LA
COMMUNE
AUX
TRAVAUX
D’ASSAINISSEMENT
ROUTE
DE
VILLETTE
Rapporteur
: Alain
BINEAU
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°35:
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
2023
POUR
L’ACCOMPAGNEMENT
SUR
UN
PLAN
D’ACTIONS
MOUSTIQUE
TIGRE
AVEC
LES
DÉPARTEMENTS
DU
RHÔNE,
DE
L'ISÈRE,
L’EID
RHÔNE
ALPES
ET
VIENNE-
CONDRIEU-AGGLOMERATION Rapporteur
: Daniel
BRUNET
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°36:
ACQUISITION
FONCIÈRE
POUR
LA
CRÉATION
D’UNE
LIAISON
MODE
DOUX
SUR
LE
SECTEUR
DES
BOURRELIÈRES
—- COMPLEMENT
À
LA
DÉLIBERATION
N°36
DU
26
SEPTEMBRE
2022
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°37
: ACQUISITION
FONCIÈRE
SECTEUR
DE
CÔTE
RENARD
-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
DÉPARTEMENT
DE
L'ISÈRE
DANS
LE
CADRE
DE
L’ESPACE
NATUREL
SENSIBLE
DE
LA
ZONE
HUMIDE
DES
SERPAIZIÈRES
Rapporteur
: Aurélien
MEMERY
—
Adoptée
à l’unanimité
Liste
des
délibérations
séance
du
22
mai
2023
Page
2/3 DÉLIBÉRATION
N°38
:
DÉSIGNATION
DU
RÉFÉRENT
DÉONTOLOGUE
ÉLUS
ET
ADHÉSION
À
LA
MISSION
D’ASSISTANCE
ET
DE
CONSEIL
PROPOSÉE
PAR
LE
CDG38 Rapporteur
:Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°39
: SUPPRESSION
DE
POSTES
Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°40
: BIBLIOTHÈQUE
: CRÉATION
D’UN
POSTE
D’ADJOINT
DU
PATRIMOINE
À TEMPS
NON
COMPLET
Rapporteur
: Aurélien
MEMERY
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°41:
DÉNOMINATION
D’UNE
VOIE
PRIVÉE
-
SECTEUR
BOURRELIÈRES Rapporteur
: Monsieur
le
Maire
Dénomination
proposée
: Impasse
du
Pigeonnier
—
Adoptée
à l’unanimité
DÉLIBÉRATION
N°42
:MODIFICATION
DU
RÈGLEMENT
DE
MISE
À
DISPOSITION
DE
MATÉRIELS
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
LES
ASSOCIATIONS
COMMUNALES
ET
INTERCOMMUNALES Rapporteur
:Aurélien
MÉMERY
—
Adoptée
à l’unanimité
COMPTE-RENDU
DES
DÉCISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
PAR
DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(ART.
L2121-22
CGCT)
Décision
_n°_2023/06:
Aménagements
sécuritaires
de
voirie
—
rue
de
Vienne
(RD123a)
—
prestation
de
recherche
d’amiante
et
HAP
dans
les
enrobés
bitumeux
La
séance
est
levée
à 20H34
Le
Maire
Nicolas
HYVEÏR&
av
A
2
FN
S
=
Affichée le
: 23
/GS
/20273
Publiéele:
23/05
12023
Liste
des
délibérations
séance
du
22
mai
2023
Page
3/3