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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Sanon - 2024 030)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Union Européenne,
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Réception au con!
Réference de l'A
jaité le 10/06/2024 à 10h16. AR ANNEES -200( 51184-20240605-2024 OSODE ere
REPUBLIQUE FRANCAISE
Département de la DELIBERATION Meurthe-et-Moselle
Arrondissement de COMITE DE POLE
Lunéville ES
Pôle d'Equilibre L'an deux mille vingt-quatre, le cinq juin à vingt Territorial et Rural heures, les Membres du Comite de pole se sont réunis sur Pays du Lunevillois | |3 convocation de M. le Président, adressée le 29/05/2024 conformément aux articles L. 2121-10 à 2121-12 du Code
Général des Collectivités Territoriales, qui a eu lieu
Communauté de Communes du Territoire de Lunéville à
Baccarat Salle n°2- 1er étage - accès par le parking arrière -
11 avenue de la Libération - 54300 LUNEVILLE.
Nombre de membres dont le
conseil doit être composé : … 15
Nombre de conseillers en
exercice :
Date de convocati
29 mai 2024 Présidence : Philippe DANIEL, président.
Etaient présents :
Philippe ARNOULD, Jean-Claude BAZIN, Jocelyne CAREL,
Philippe COLIN, Pierre-Jean COURBEY, Philippe DANIEL, Rose-
Marie FALQUE, Dominique FOINANT, Jean-Paul FRANCOIS,
Murielle GRIFFOUL, Maurice HERIAT, Linda KWIECIEN,
Jacques LAMBLIN, Jacques LAVOIL, Olivier MARTET, Geoffrey
MERESSE-VOLLEAUX, Bernard MULLER, Laurie PERISSE,
Gérard RITZ, Evelyne SASSETTI, Christophe SONREL, René
WAGNER
Mandat de procuration : Fabrice BOYER à René WAGNER, Catherine PAILLARD à
Geoffrey MERESSE-VOLLEAUX, Matthieu SIGIEL à Gérard RITZ
Absents: Christian GEX, Bruno MINUTIELLO, Rémi VUILLAUME, Dominique GEORGE,
Thierry MERCIER
Secrétaire de séance : Madame Laurie PERISSE
Membres présents...
Absents ayant donné mandat de procuration
Délibération 2024 030
ADMINISTRATION GENERALE
Procès verbal du comité de pôle du 20 mars 2024 Suffrages
Conseillers exprimés : Non présents es Pour Contre \Abstention barticipant
pouvoir
22 3 25 0 Oo o
Procès-Verbal en annexe
Monsieur le Président soumet le procès-verbal de la séance du 20 mars 2024 à l'approbation des membres du comité. Ces derniers sont invités à faire savoir s'ils ont des remarques à formuler sur ce procès-verbal avant approbation définitive.
Sur nronosition de Monsieur le Président et vu son rapport, le Comité de Pôle après en avoir
délibéré à l'unanimité:
e APPROUVE le procès-verbal du 20 mars 2024
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus ont signé au Registre les membres présents.
Pour extrait conforme,
Philippe DANIEL,
Président.
Affiché le 7 juin 2024