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Déliberation - V LISTE DCM 20260625
Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune de Caromb.
Lien du pdf (Déliberation - V LISTE DCM 20260625)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Sécurité sociale,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
CAROM3
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 25 JUIN 2026 À 19h03
L'an deux mille vingt-six, le jeudi 25 juin à 19 heures 03, le Conseil Municipal de la Ville de
CAROMB, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la saile du Conseil
Municipal, en session ordinaire et sous la présidence de Madame Valérie MICHELIER, Maire.
Date de convocation : 19 juin 2026
Nombre de membres élus : 23
Nombre de membres convoqués : 23
A l'ouverture de la séance :
Présents : (19) MICHELIER Valérie. BRAQUET Jean-Pierre. AGNELLI Eva. BONNAVENTURE Richard.
MASSONNET Christine. MICHELIER Pierre. MARCELLIN Valérie. FROGER-DROZ Daisy. HERZ Jean-
Michel. DOROTTE Josiane. MONTAGARD Monique. ENDERLIN François. LEFORT Patrice. MARI Anne-
Laure. ARZALIER Stéphan. CEAER Aurélien. GEA-LE MAREC Jessica. BEGOUAUSSEL André, ESPOSITO
Anna.
Absents ayant donné procuration : (3) AUGIER Magali (procuration à MONTAGARD Monique). JAUME
François (procuration à MICHELIER Valérie). LURIE Didier (procuration à BEGOUAUSSEL André).
Absent : (1): BOUMAHDI Najih.
Assistait également à la réunion :
- Mme Catherine PIHOUÉ, Directrice Générale des Services
e Secrétaire de séance ë Mme Eva AGNELLI
° Procès-verbal de la séance du 5 Juin 2026 arrêté à l’unanimité
DELIBERATIONS
DELIBERATION N°1
Rapporteur: M. Jean-Pierre Braquet
Fonds de concours versé par la Cove — Année 2026 — Versement et Affectation
ADOPTE À L'UNANIMITE
DELIBERATION N°2
Rapporteur : Mme Valérie Marcellin
Modification du Tableau Théorique des Effectifs du Personnel
ADOPTE À LA MAIJORITE DES VOIX
19 Voix Pour {Liste Caromb d’abord...encore et plus fort !)
3 Abstentions (Liste Ensemble pour Caromb) DELIBERATION N°3
Rapporteur : Mme Le Maire
Conseil Municipal de la Ville de Caromb — Adoption du Règlement Intérieur
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°4
Rapporteur: M. Aurélien Claer
Attribution de Subventions aux Associations — Année 2026
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°5
Rapporteur : Mme Christine Massonnet
Séjours Eté Club Jeunes et Accueil de Loisirs sans Hébergement — Convention de
Financement avec la Caisse Nationale d’Allocations Familiales (CNAF)
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°6
Rapporteur: Mme Christine Massonnet
Conseil Municipal des Enfants — Délibération de principe de création
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°7
Rapporteur : M. Jean-Pierre Braquet
Passerelle Piétonne Rue des Anciens Lavoirs — Echange de Terrain sans Soulte
entre la Commune de Caromb et Monsieur et Madame El Azzimani
ADOPTE A LA MAJORITE DES VOIX
19 Voix Pour {Liste Caromb d'abord...encore et plus fort !}
3 Voix Contre (Liste Ensemble pour Caromb)
DELIBERATION N°8
Rapporteur: M. Jean-Pierre Braquet
Présentation du Rapport Annuel d'Activité du Concessionnaire dans le cadre de
la Concession du Service Public de Gestion et d'Exploitation de la Fourrière
Automobile (Exercice 2025)
LE CONSEIL A PRIS ACTE
DELIBERATION N°9
Rapporteur : Mme Eva Agnelli
Programmation culturelle municipale 2026 — Fixation des Tarifs
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°10
Rapporteur : Mme Le Maire
Désignation d’un Délégué — Association Départementale des Comités Feux de
Forêt de Vaucluse
ADOPTE À L'UNANIMITE
DELIBERATION N°11
Rapporteur : Mme Le Maire
Tarifs des Services Municipaux - Modification
ADOPTE A L'UNANIMITE
DELIBERATION N°12
Rapporteur: Mme le Maire
Pouvoirs exercés par délégation du conseil municipal - Rendu Compte des
décisions
LE CONSEIL À PRIS ACTE DES DÉCISIONS DELIBERATION N°13
Rapporteur: Mme le Maire
Questions diverses
Séance levée à 20h19.
ire de Séänce,
Eva AGNELLI