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Déliberation - V DCM 20260625 004 SF
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Caromb.
Lien du pdf (Déliberation - V DCM 20260625 004 SF)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 29/06/2026
Reçu en préfecture le 29/06/2026
Publié le 2 g JUIN 2026
ID: 084-218400307-20260629-V DCM 0625 04-DE
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
DEUBERATIONDU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DE CAROMB N°V-DCM-20260625-04-SF
L'an deux mille vingt-six, le jeudi 25 juin à 19 heures 03, le Conseil Municipal de la Ville de
CAROMB, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans la salle du Conseil
Municipal, en session ordinaire et sous la présidence de Madame Valérie MICHELIER, Maire.
Date de convocation : 19 juin 2026
Nombre de membres élus: 23
Nombre de membres convoqués : 23
Présents : (19) MICHELIER Valérie. BRAQUET Jean-Pierre. AGNELLI Eva. BONNAVENTURE Richard.
MASSONNET Christine. MICHELIER Pierre. MARCELLIN Valérie. FROGER-DROZ Daisy. HERZ Jean-
Michel. DOROTTE Josiane. MONTAGARD Monique. ENDERLIN François. LEFORT Patrice. MARI Anne-
Laure. ARZALIER Stéphan. CLAER Aurélien. GEA-LE MAREC Jessica. BEGOUAUSSEL André. ESPOSITO
Anna.
Absents ayant donné procuration: (3) AUGIER Magali (procuration à MONTAGARD Monique).
JAUME François (procuration à MICHELIER Valérie). LURIE Didier (procuration à BEGOUAUSSEL
André).
Absent: (1): BOUMAHDI Najih.
Assistait également à la réunion :
Mme Catherine PIHOUÉ, Directrice Générale des Services
" Secrétaire de séance Mme Eva AGNELLI
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
ANNEE2O26
M. Aurélien Claer, rapporteur, expose à l'assemblée:
Par délibérations du 4 mars 2026 et du 5 juin 2026, le conseil municipal a attribué des subventions
afin de soutenir l'action des associations qui participent à l'attractivité et à l'animation de notre
territoire.
Il convient de compléter ces attributions.
En effet, Le Rugby Club Pays du Ventoux qui a débuté son activité en septembre 2025 rencontre un
vif succès; cette association développe une politique éducative et sportive inclusive notamment
auprès des enfants dont de nombreux carombais, qui s'inscrit dans la politique sportive souhaitée
par l'équipe municipale.
Dans cette perspective, je vous propose de leur allouer une subvention de fonctionnement comme
suit: Envoyé en préfecture le 29/06/2026
Reçu en préfecture le 29/06/2026
Publié le 2 9 JUIN 2026
ID : 084-218400307-20260629-V _DCM_0625_04-DE
Rugby Club Pays du Ventoux 3 500(
Le Conseil Municipal,
Entendu l'exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré,
DECIDE
D'accepter le versement de cette subvention comme fixée ci-dessus et inscrite au Budget
Primitif 2026 de la commune ;
D'autoriser Madame le Maire à prendre toutes décisions et à signer tous actes aux effets ci-
dessus.
ADOPTE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré en Mairie, les jour, mois et an que dessus,
Pour expédition certifiée conforme,
à Caromb, transmise et publiée le 29 juin 2026.