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Compte-Rendu - CR 9.10.2018
Document publié le Mardi 9 octobre 2018 par la commune de Bonson.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 9.10.2018)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Institutions publiques,
MAIRIE DE BONSON 1
CONSEIL MUNICIPAL N°24
DU MARDI 9 OCTOBRE 2018 EN MAIRIE
Ouverture de séance : 19h30
Fin de séance :
Présents : Jean-Marie AUDOLI, Christian CURE, Jean-Pierre BOSCHETTI, Pierre FIAMMETTI, Nadège GOBERT,
Raymond FIILIPPI, Henri GROESSER, Pierre SALLES, Gilles SAKALOFF
Absents excusés : Fabian DANHIEZ, Guylaine BESSARD-DUPARC, Fabienne DUTRIEUX
Absents non excusés : Sébastien FRASCONI, Éric MARTIN
Secrétaire de séance : Jean-Marie AUDOLI
COMPTE RENDU
1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DU DERNIER CONSEIL MUNICIPAL
APPROUVE A L’UNANIMITE
2. TRANSFERT DU PATRIMOINE « EAU POTABLE » METROPOLE NCA
APPROUVE A L’UNANIMITE
3. FONDS DE CONCOURS - CONVENTION AVEC LA METROPOLE NICE COTE D’AZUR RELATIVE A L’AMENAGEMENT DE LA RUE DE LA TOURRE ET DE LA PLACE DE L’EGLISE
APPROUVE A L’UNANIMITE
4. AUGMENTATION PRIX DE LA CANTINE
APPROUVE A L’UNANIMITE
5. CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS POUR L’OCCUPATION DES LOCAUX
APPROUVE A L’UNANIMITE
6. DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PRINTEMPS DE LA POESIE
APPROUVE A L’UNANIMITE
7. DECISIONS MODIFICATIVES
APPROUVE A L’UNANIMITE MAIRIE DE BONSON 2
8. DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
APPROUVE A L’UNANIMITE
9. DENOMINATION DES RUES
APPROUVE A L’UNANIMITE
10. PRIX DROIT DE STATIONNEMENT
APPROUVE A L’UNANIMITE
11. REGLEMENT INTERIEUR
APPROUVE A L’UNANIMITE
12. DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE FESTIVAL D’ART CONTEMPORAIN 2019
APPROUVE A L’UNANIMITE